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Déliberation - Liste DES Deliberations du 20 NOVEMBRE 2025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Grainville-sur-Odon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 20 NOVEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DU 20 NOVEMBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le jeudi 20 novembre à 19h30, le Conseil Municipal s’est réuni à la mairie de GRAINVILLE-SUR-ODON, en séance publique, sous la présidence d’Emmanuel MAURICE, Maire.
Membres présents :
Emmanuel MAURICE - Patrick DENOYELLE - Marie-Paule GERVAIS - Marie-Claude ARTHAUD - Christel ROGER - Corinne JOKIC - Loïc CADOR - Jean-Luc FAVREL - Audrey DAHOUX - Mickaël VILLY - Kylian CACHARD
Membre absents excusés :
Membres absents : Florent TREHET - Nathalie DRIAUX - Jocelyn BUFFARD
Secrétaire de séance : Mickaël VILLY
Le Conseil Municipal est composé de 11 membres en exercice, 9 membres sont présents.
N°
DÉLIBÉRATION INTITULÉ DES DÉLIBÉRATIONS DÉCISION
2025-40 REPAS DES AINES « MONTANT DE LA PARTICIPATION » Approuvée
2025-41 MISE A JOUR DES TARIFS COMMUNAUX DU BULLETIN MUNICIPAL & DU GRAINVILLE INFOS Approuvée 2025-42 TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES AU 1ER JANVIER 2026 Approuvée 2025-43 PARTICIPATION OBLIGATOIRE POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : SANTE SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION
DU CALVADOS AU 1ER JANVIER 2026
Approuvée
2025-44 CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CONSENTIE A LA SOCIETE API POUR L’IMPLANTATION D’UN COMMERCE DE PROXIMITE
AU 5B RUE DE LA LIBERATION
Approuvée
2025-45
CONVENTION DE SUBVENTION CONSENTIE A LA SOCIETE API POUR
L’IMPLANTATION D’UN COMMERCE DE PROXIMITE AU 5B RUE DE LA
LIBERATION
Approuvée