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Déliberation - Liste DES Deliberations du 16 DECEMBRE 2025
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Grainville-sur-Odon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 16 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
PROCES VERBAL DU 16 DECEMBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le mardi 16 décembre à 18h30, le Conseil Municipal s’est réuni à la mairie de GRAINVILLE-SUR-ODON, en séance publique, sous la présidence d’Emmanuel MAURICE, Maire.
Membres présents :
Emmanuel MAURICE - Patrick DENOYELLE - Marie-Paule GERVAIS - Marie-Claude ARTHAUD - Christel ROGER - Loïc CADOR - Jean-Luc FAVREL - Audrey DAHOUX - Florent TREHET
Membre absents excusés : Corinne JOKIC - Mickaël VILLY
Membres absents : Nathalie DRIAUX - Jocelyn BUFFARD - Kylian CACHARD
Secrétaire de séance : Marie-Paule GERVAIS
Le Conseil Municipal est composé de 14 membres en exercice, 9 membres sont présents.
N°
DÉLIBÉRATION INTITULÉ DES DÉLIBÉRATIONS DÉCISION
2025-46 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DU SERVICE D’INSTRUCTION MUTUALISE DES ACTES D’URBANISME (SIMAU) Approuvée
2025-47 TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES POUR LE PROJET DE COMMERCE Approuvée
2025-48 CHOIX DU NOM DE L’ECOLE DU RPI GRAINVILLE-SUR-
ODON/MONDRAINVILLE Approuvée