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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20081027oj
Document publié le Lundi 27 octobre 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20081027oj)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Logement,
ORDRE DU JOUR
POLE PROJETS
CONTRACTUALISATION
1.→ CONTRAT D'AGGLOMERATION ETAT/REGION : programmation 2008 – approbation de l'Avenant financier annuel et autorisation de signature
2.→ CONTRAT DEPARTEMENTAL DE PROJETS : programmation 2008 - approbation de l'Avenant financier annuel et autorisation de signature
3.→ CONTRAT DEPARTEMENTAL DE PROJETS : Avenant modificatif à la programmation 2006
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
4.→ POSITION DE PRINCIPE DE LA CAHM EN FAVEUR DE LA PRODUCTION D'ELECTRICITE PAR VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS MENAGERS
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
5.→ PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES DE LEZIGNAN LA CEBE : acquisition par la CAHM de l'immeuble cadastré C919 appartenant à la commune de Lézignan la Cèbe
6.→ PAEHM AEROPORT A PORTIRAGNES : acquisition parcelle en vue d'une constitution de réserve foncière
7.→ EXTENSION DU PAEHM « LE PUECH » A PORTIRAGNES – TRAVAUX DE VIABILISATION : lancement de la consultation sous forme d'appel d'offres ouvert et autorisation de signature du marché
8.→ PAEHM « LE PAVILLON » A MONTAGNAC : transfert de propriété des terrains d'assiette des voies et espaces publics divers de la SEBLI à la CAHM
TOURISME - COMMUNICATION
9.→ CONVENTION DE PROMOTION ET DE DEVELOPPEMENT DU JEU DE BALLE AU TAMBOURIN : attribution d'une subvention et mise en place d'une convention entre la CAHM et le Comité Départemental de l’Hérault de Tambourin
HABITAT
10.→ CONSTRUCTION DE 30 LOGEMENTS SOCIAUX SUR LA COMMUNE DE PEZENAS : rétrocession à Hérault Habitat du terrain PLEGUEBIAUX
Ordre du jour – Conseil du 27-oct. 2008 1/3
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
HERAULT MEDITERRANEE
du LUNDI 27 OCTOBRE 2008 à 18 heures
(salle des Fêtes à Pomérols) 11.→ CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS SOCIAUX - PROGRAMME « L'ILE AU TRESOR » A AGDE : modification des garanties d'emprunt pour l'OPAC de Béziers :
a) Modification de garantie d’emprunt pour le financement de 5 PLS (Prêt Locatif Social) au lieu de 6 auprès du CREDIT FONCIER DE FRANCE sur les Cayrets à AGDE suite à la modification de l'opération
b) Modification de garantie d’emprunt pour le financement du prêt complémentaire BONIFIX sur les Cayrets à AGDE (modification de l'opération : 5 logements au lieu de 6)
12.→ SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF POUR L'ACCESSION A LA PROPRIETE (SACICAP) – TRAVAUX DE REHABILITATION DES LOGEMENTS ANCIENS : convention de préfinancement (prêt et caisse d'avance pour les propriétaires occupants)
13.→ AMENAGEMENT D'UNE AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE SUR LA COMMUNE DE VIAS : lancement d'une consultation pour le choix d'un Maître d'oeuvre
14.→ AMENAGEMENT D'UNE AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE SUR LA COMMUNE DE VIAS : modification du plan de financement
ENVIRONNEMENT
15.→ CONVENTION D’OBJECTIF AVEC L’ASSOCIATION GALATEE (visite pédagogique Aquarium au Cap d’Agde) : attribution d’une subvention d'un montant de 4 500 €
16.→ PROTECTION DU LITTORAL – COTE OUEST DE VIAS : délibération modificative sur les demandes de subventions
17.→ CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE POUR LA GESTION DU SITE NATURA 2000 « FR 9101433 - Grande Maïre » : participation financière de la C.A. « Béziers Méditerranée »
EMPLOI FORMATION
18.→ UNION REGIONALE DES PLIE : renouvellement de l'adhésion pour l'année 2008
POLE FONCTIONNEMENT
ADMINISTRATION GENERALE
19.→ COMPETENCE OPTIONNELLE DE LA CAHM EN MATIERE DE CONSTRUCTION, D'AMENAGEMENT, D'ENTRETIEN ET DE GESTION D'EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE : reconnaissance de l'Intérêt communautaire des Médiathèques d'Adissan et de Lézignan la Cèbe
20.→ COMPETENCE SUPPLEMENTAIRE « ESPACES VERTS URBAINS » : rétrocession de l'entretien du plan d'eau du Maïl de Rochelongue à la commune d'Agde
21.→ TRANSFERT DE LA COMPETENCE « ARCHEOLOGIE PREVENTIVE DES COMMUNES » A LA CAHM DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES SUPPLEMENTAIRES
FINANCES – AFFAIRES JURIDIQUES – SYSTEMES D'INFORMATIONS
22.→ PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2007 DU SICTOM PEZENAS-AGDE :
Ordre du jour – Conseil du 27-oct. 2008 2/3 23.→ PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2007 DU SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DU BITERROIS
24.→ SALON DU PATRIMOINE A PARIS DU 6 AU 9 NOVEMBRE 2008 : prise en charge financière
COMMANDE PUBLIQUE
25.→ MARCHE N° 2008-21 - ACQUISITION D'UN CAMION-BENNE NEUF : attribution du Marché à l'entreprise TAILLEFER-DISTRIBUTION
26.→ CENTRE TECHNIQUE « LES RODETTES » A PEZENAS - TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN DISPOSITIF DE STOCKAGE DE PRODUITS PHYTOSANITAIRES : lancement de la consultation sous forme d'appel d'offres ouvert et autorisation de signature du marché
27.→ MARCHE N° 2007-51 – AMENAGEMENT D'UNE AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE SUR LA COMMUNE D'AGDE : Avenant n°2 au lot n°10 « terrassement - voirie - réseaux humides » avec l'entreprise SOLATRAG
TRANSPORT
28.→ CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA TARIFICATION INTERMODALE KARTATOO : Avenant n°3 « extension jusqu'à Perpignan, Carcassonne et Alès
29.→ DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE
QUESTION DIVERSE
30.→ ASSOCIATION « LA MAMAN DES POISSONS » : attribution de subvention
Ordre du jour – Conseil du 27-oct. 2008 3/3