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Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Wissous.
Lien du pdf (Déliberation - 1718027707 Liste des deliberations CM 6 juin 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
République Française Ville
de
Wissous
Essonne
Liste
des
délibérations
et
décisions
_Cc0e6e
6 juin 2024
& Æ é e E ce ee ee ce .e ee ces :.. ce
Affichage
du.
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|
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Juan
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54e
RS
8868
0
coÛ
2044
cecee [AZI] ee eee cocee ce
Vila
de
Wiceniie EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
3ème
SEANCE
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le six
juin
à
20
heures
06,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
Wissous,
légalement
convoqué
le
trente
et
un
mai
deux
mille
vingt-quatre,
s'est
réuni
en
salle
des
fêtes
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Florian
GALLANT,
Maire.
Présents
en
début
de
séance
:
M.
Florian
GALLANT,
Maire
de
Wissous.
Mme
Françoise
FERNANDES,
M.
Pierre
SEGUIN,
Mme
Corinne
GUYOT,
Mme
Catherine
ROCHARD,
M.
Cyrille
TELMAN,
Mme
Léna
COCO,
adjoints
au
maire.
Mme
Stéphanie
GASPARD,
M.
Xavier
NGUYEN,
Mme
Karine
THIOUX,
M.
Régis
CHAMP,
Mme
Katleen
ALBERTINI,
Mme
Jacqueline
LAQUAIS,
M.
Stéphane
ROBERT,
M.
Jean-Luc
TOULY,
Mme
Pascale
MICHON-TOULY,
M.
Philippe
DE
FRUYT,
Mme
Bernadette
BARBEAU,
M.
Gonzague
DEMEULENAERE,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
:
M.
Gilles
GARNIER,
Adjoint
au
Maire
a donné
procuration
à
M.
Pierre
SEGUIN,
M.
Frédéric
VANNSON,
Adjoint
au
Maire
a donné
procuration
à
Mme
Catherine
ROCHARD,
Mme
Sandrine
OLIVEIRA
DA
COSTA,
conseillère
municipale
a
donné
procuration
à
Mme
Françoise
FERNANDES,
Mme
Céline
SUEUR,
conseillère
municipale
a donné
procuration
à
Mme
Karine
THIOUX,
M.
François-Xavier
BEORCHIA,
conseiller
municipal
a donné
procuration
à
Mme
Léna
COCO,
Mme
Ligia
JARDIM,
conseillère
municipale
a donné
procuration
à M.
Cyrille
TELMAN,
Mme
Véronique
JACQUARD,
conseillère
municipale,
a
donné
procuration
à
M.
Stéphane
ROBERT, Mme
Wendy
LONCHAMPT,
conseillère
municipale,
a
donné
procuration
à
Mme
Corinne
GUYOT, Partis
en
cours
de
séance
:
M.
Jean-Luc
TOULY,
Mme
Pascale
MICHON-TOULY,
M.
Philippe
DE
FRUYT,
Mme
Bernadette
BARBEAU
et
M.
Gonzague
DEMEULENAERE
sont
partis
à 21h20
Arrivées
en
cours
de
séance
:
Mme
Ligia
JARDIM
est
arrivée
à
21h38,
Mme
Céline
SUEUR
est
arrivée
à 21h49.
Absents: Mme
Chantal
CORENWINDER,
conseillère
municipale,
M.
François
CORRIERI,
conseiller
municipal.
Secrétaire
de
séance
:
Mme
Léna
COCO,
Conseillère
municipale
>
Élue
à l'unanimité
Secrétaires
adjoints
:
Mme
Laurie
DELLAVALLE
et
M.
Dorian
NARCISSE
>
Élus
à l'unanimité 1/ INFORMATION
DE
M.
le
Maire
-
Présentation
par
le Service
de
Gestion
Comptable
de
Palaiseau
pour
la
certification
des
comptes
locaux,
de
la
synthèse
de
la qualité
des
comptes
de
l'exercice
2023.
I1/ APPROBATION
Du
PROCES
VERBAL
du
4 avril
2024
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(22
voix)
I/
DELIBERATIONS
FINANCES/ACTIVITES
ECONOMIQUES/
MARCHES
(SUIVI
ET
CONTROLE)
1.
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2023
- Budget
communal
(M14)
Vote
: APPROUVÉ
A L'UNANIMITÉ
(22 voix)
2.
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2023
- Parc
locatif
(M14)
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(22
voix)
3.
Approbation
du
Compte
Administratif
2023
- Budget
communal
(M14)
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
{27
voix)
M.
Florian
GALLANT,
Maire
en
exercice
a quitté
la séance
pour
le
vote
conformément
à l'article
L2121-
14
du
CGCT,
la
séance
est
présidée
par
Mme
Françoise
FERNANDES,
Adjointe
au
Maire
après
approbation
de
l'Assemblée.
4.
Approbation
du
Compte
Administratif
2023
- Budget
annexe
Parc
locatif
(M14)
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(27
voix)
M.
Florian
GALLANT,
Maire
en
exercice
a quitté
la séance
pour
le
vote
conformément
à l'article
L2121-
14
du
CGCT,
la
séance
est
présidée
par
Mme
Françoise
FERNANDES,
Adjointe
au
Maire
après
approbation
de
l'Assemblée.
5.
Affectation
des
résultats
2023
-
Budget
communal
(M57)
Vote
: APPROUVÉ
A L'UNANIMITÉ
(22
voix)
6.
Affectation
des
résultats
2023
-
Budget
annexe
Parc
locatif
(M57)
Vote
: APPROUVÉ
A L'UNANIMITÉ
(22 voix) RESSOURCES
HUMAINES
7.
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
Vote
: APPROUVÉ
A
L'UNANIMITÉ
(22
voix) IV/
DECISIONS
DU
MAIRE
- Information
au
Conseil
Municipal
24-28
|
21/02/2024 |
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
VAL
DE
FER
Contrat
de
prestations
d'encadrement
sportif
entre
la Ville
de
Wissous
-
21
Le
:
.
24-29
10272024
et
l'Association
Gymnastique
Club
Wissous
Contrat
de
prestations
d'encadrement
sportif
entre
la Ville
de
Wissous
-30
024
|
:
É
is
avr
et
l'Association
Union
Sportive
Wissous
Volley
Beach
Contrat
de
prestations
d'encadrement
sportif
entre
la Ville
de
Wissous
24-31
21/02/2024
et
l'Association
Ewidanse
Contrat
de
prestations
d'encadrement
sportif
entre
la Ville
de
Wissous
PV BE
|
PHARE
et
l'Association
Gym
Form
Wissous
24-33
|
05/03/2024 |
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
Scène
Plurielles
Convention
entre
la
Ville
de
Wissous
et
Mme
Claire
BEGUIN
-34
24
s
ï
243
GRAS
M'ZOUGHI
Psychologue
au
sein
du
Multi-Accueil
« Les
P'tits
Loups
»
Convention
d'objectifs
relative
à la participation
financière
entre
la
285
|
GCSENE
Ville
de
Wissous
et
l'association
Tennis
Club
Wissous
91
Convention
d'objectifs
relative
à la participation
financière
entre
la
4-
2
-
.
a
:
&
24-36
|
05/03/2024
Ville
de
Wissous
et
l'association
Gymnastique
Club
de
Wissous
Convention
d'objectifs
relative
à la participation
financière
entre
la
AT
|
CHOSE
Ville
de
Wissous
et
l'association
Football
Club
de
Wissous
Convention
d'objectifs
relative
à la participation
financière
entre
la
PSE
|
GR
Ville
de
Wissous
et
l'Association
des
Familles
de
Wissous
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la société
HEXAGONE
24-39
|
05/03/2024 | MANUFACTURE
pour
la maintenance
du
robot
nettoyeur
du
bassin
durant
toute
la saison
2024
de
Wissous
Plage
Convention
relative
à l'organisation
d'une
formation
avec
l'organisme
24-40
|
06/03/2024
tion
PROXIMA
PARTENAIRE
à destination
des
élus
Demande
de
subvention
dans
le cadre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'investissement
Local
concernant
les travaux
de
rénovation
énergétique
du
bâtiment
extension
maternelle
du
groupe
scolaire
La
Fontaine
—
Phase
3
24-41
|
06/03/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
FAR
Production
(Abroge
la
décision
n°
24-20)
Demande
de
subvention
dans
le cadre
de
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
locaux
auprès
des
aides
de
l'Etat
dans
le cadre
24-43
|
11/03/2024 |
du
FONDS
VERT
pour
les
travaux
de
rénovation
énergétique
du
bâtiment
extension
maternelle
en jonction
du
groupe
scolaire
La
Fontaine
- Phase
3
24-42
|
11/03/2024
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la société
SAMI
94
pour
Re
|
108208
l'entretien
des
moyens
de
secours
des
bâtiments
communaux
Convention
d'objectifs
avec
le Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
Es:
|
TOUS
de
l'Environnement
de
l'Essonne
Avenant
n°
2
à la convention
fixant
les
modalités
de
réservation
par
la
24-46
|
15/03/2024 |
Mairie
de
Wissous
de
19
places
en
structure
multi-accueil
Cälins
Matins
à Antony
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
le comité
départemental
des
Br
|
secouristes
français
croix
blanche
de
l'Essonne
pour
la
fête
médiévale
24-48
|
15/03/2024
|
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
COTE
COUR
COTE
JARDIN
24-49
|
20/03/2024
|
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
JVS
MAIRISTEM Autorisation
de
déposer
le
permis
de
démolir
d'un
immeuble
communal
dans
l'objectif
d'agrandir
l'espace
du
groupe
scolaire
La
Fontaine
et
notamment
les
espaces
extérieurs
situé
au
14,
Voie
du
bon
puits,
91320
à Wissous
parcelle
cadastrée
section
AD
666
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
Miléade
pour
le séjour
au
Village
Club
Mür-de-Bretagne
(Côtes
d'Armor)
Attribution
du
marché
concernant
les
prestations
d'impression
des
24-52
|
10/04/2024 |
publications
municipales
et
autres
supports
de
communication
pour
la
ville
de
Wissous
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la SARL
« La
Ferme
de
Tiligolo
»
24-50
|
08/04/2024
24-51
|
09/04/2024
24-53
|
10/04/2024
24-54
10/04/2024 |
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
LES
GRANDS
THEATRES
24-55
|
10/04/2024 |
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
LES
MOUTONS
NOIRS
24-56
|
10/04/2024 |
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
le Centre
Historique
Minier
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
La
compagnie Excalibur
Ile
de
France
pour
la fête
médiévale
des
15
et
16 juin
2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la société
AnneForEvents
pour
la fête
médiévale
des
15
et
16 juin
2024
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
l'atelier
de
Julie
pour
la fête
médiévale
des
15
et
16 juin
2024
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
l'entreprise
BATTLE
OF
COLOR
pour
la fête
médiévale
des
15
et
16
juin
2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'association
des
Coquillards
de
Villon
pour
la fête
médiévale
des
15
et
16 juin
2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'association
Désirer
les
étoiles
pour
la fête
médiévale
des
15
et
16
juin
2024
24-57
|
10/04/2024
24-58
|
10/04/2024
24-59
|
10/04/2024
24-60
|
10/04/2024
24-61
10/04/2024
24-62
|
10/04/2024
24-63
11/04/2024 |
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
ZD
Productions
Attribution
du
marché
concernant
les
travaux
de
réaménagement
du
site
de
Wissous
Plage
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
le comité
départemental
des
24-65
|
11/04/2024 |
secouristes
français
croix
blanche
de
l'Essonne
pour
la fête
de
la
Musique Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et Savac
Voyages
pour
une
journée
découverte
de
la
Maison
Caillebotte
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la société
SECURIV
pour
la
maintenance
et
l'assistance
du
système
de
vidéoprotection
de
la ville
24-64
|
12/04/2024
24-66
|
11/04/2024
24-67
|
11/04/2024
V/
QUESTIONS
DIVERSES
>
Date
du
prochain
Conseil
: Début
juillet
La
séance
est
levée
à 22h36
Fait
à Wissous,
le
7 juin
2024