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Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM du 23 06 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Villemur-sur-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees CM du 23 06 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
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N° ACTE INTITULE DE L’ACTE RESULTAT
DU VOTE
2025/038 Approbation du Procès-Verbal du Conseil en date du 07 avril 2025 Approuvé
2025/039 Tarifs journaliers 2025 mutualisation Approuvé
2025/040 Subvention à l’association humanitaire MBoro Approuvé
2025/041 Subvention exceptionnelle à l’association sportive villemurienne Tennis Approuvé
2025/042 Subvention exceptionnelle à l’association Las Groulos Longagnos Approuvé
2025/043 Subvention exceptionnelle à l’ASV Cyclisme Approuvé
2025/044 Décision modificative n°1 – Budget principal – Exercice 2025 Approuvé
2025/045 Tarifs municipaux Approuvé
2025/046 Modification du règlement intérieur du service Portage de repas à domicile Approuvé
2025/047 Création d’emplois permanents Approuvé
2025/048 Création d’emplois non permanents pour activité saisonnière ou accroissement d’activité Approuvé
2025/049
Convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Villemur-sur- Tarn et l’association « Espace jeunes » – Prolongation de la convention jusqu’au 31 août 2026 - Avenant n°1
Approuvé
2025/050 Marché public n° 2025-VUR-03 – Travaux d’aménagement de l’Avenue du Général Leclerc à Villemur-sur-Tarn : Attribution Approuvé
2025/051
Concession de service public n° 2025-VUR-02 – Concession de service de mise en fourrière des véhicules pour la commune de Villemur-sur-Tarn : Attribution
Approuvé
2025/052
Construction d’un groupe scolaire lot n°2 « gros œuvre » – augmentation du montant initial du marché en raison des travaux modificatifs dus aux évolutions du projet : Avenant n°1
Approuvé
Liste des délibérations examinées
Conseil Municipal du 23 juin 2025 Page 2 sur 2
2025/053 Renouvellement de la convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la commune de Villemur et l’association « Ecole de musique » Approuvé
2025/054 Plan Local d’Urbanisme : Modification Simplifiée n°2 Approuvé
2025/055 Plan Local d’Urbanisme : Modification Simplifiée n°1 Approuvé
2025/056 Récupération bien sans maître Approuvé
2025/057 Règlement d’attribution des aides ville dans le cadre de l’OPAH-RU Approuvé
Affiché le : 25/06/2025 Publié le : 25/06/2025