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Déliberation - liste deliberations
Déliberation - Liste DES Deliberations 08.02.2023
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Souancé-au-Perche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 08.02.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SOUANCE-AU-PERCHE Séance
du
8
février
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
huit
février
à
20
h
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Mme
Marie-Claude
RIGOT,
Maire
de
Souancé-au-Perche.
Date
de
convocation
: 1%
février
2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 14
PRESENTS
:
Marie-Claude
RIGOT,
Arnaud
CHANDAVOINE,
Jean-Jérôme
GUILLIER
de
SOUANCE,
Thomas
LECOSSAIS,
Guillaume
POTEL,
Jacqueline
LAURENT,
Cécile
AUBIN,
Clara
METIVIER,
Emilie
DEFOND,
Serge
MORICE,
Arnaud
BOUTTET,
Fabien
NAVET,
Jeannine
CIBOIRE,
Patrick
GUILLIER
de
SOUANCE
Secrétaire
de
séance
: Cécile
AUBIN
Ordre
du
jour
: e
Consultation
travaux
de
démolition
du
site AXEREAL
— Rapport
d’analyse
des
offres
Chemin
des
Bruyères
Bilan
année
2022
du
Comité
National
d'Action
Sociale
Rapport
des
commissions
Questions
diverses
KKKKKKKKKE
DELIBERATION
N°
2023-02
Consultation
travaux
de
démolition
du
site
AXEREAL
— Rapport
d’analyse
des
offres
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°
2023-03
—
Commission
des
Finances
Tarif
camp
ALSH
2023
Approuvée
à l’unanimité