Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 15.03.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 28.09.2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 08.02.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 08.02.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 28.09.2022
Procès Verbal - 15.03.2023
Procès Verbal - 15.03.2023
Procès Verbal - 03.04.2024
Procès Verbal - 30.03.2022
Procès Verbal - 13.04.2023
Déliberation - Liste DES Deliberations 15.03.2023
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Souancé-au-Perche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 15.03.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Logement,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SOUANCE-AU-PERCHE Séance
du
15
mars
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
quinze
mars
à
20
h
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Mme
Marie-Claude
RIGOT,
Maire
de
Souancé-au-Perche.
Date
de
convocation
: 7
mars
2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 14
PRESENTS
:
Marie-Claude
RIGOT,
Arnaud
CHANDAVOINE,
Jean-Jérôme
GUILLIER
de
SOUANCE,
Thomas
LECOSSAIS,
Guillaume
POTEL,
Jacqueline
LAURENT,
Cécile
AUBIN,
Clara
METIVIER,
Emilie
DEFOND,
Serge
MORICE,
Fabien
NAVET,
Jeannine
CIBOIRE,
ABSENTS
EXCUSES:
Arnaud
BOUTTET
pouvoir
à
Fabien
NAVET,
Patrick
GUILLIER
de
SOUANCE
pouvoir
à Jean-Jérôme
GUILLIER
de
SOUANCE
Secrétaire
de
séance
: Cécile
AUBIN
Ordre
du
jour
:
Règlement
du
camping
Projet
d'ouverture
du
camping
à la nuitée
Chemin
du
Gué
Pleureur
Maison
de
l’ Amitié
Vente
d’un
redler
Vente
d’un
transpalette
Vente
de
la tondeuse
KUBOTA
Demande
d’une
participation
financière
pour
l’exposition
de
cartes
postales
Taxe
d’habitation
sur
les
logements
vacants
Rapport
des
commissions
Questions
diverses
KKKKKKKEKKE
DELIBERATION
N°
2023-06
Règlement
du
camping
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°
2023-07
Vente
d’un
redler
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°
2023-08
Vente
d’un
transpalette
Approuvée
à l’unanimité DELIBERATION
N°
2023-09
Vente
de
la
tondeuse
KUBOTA
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°
2023-10
Demande
d’une
participation
financière
pour
l’exposition
de
cartes
postales
Approuvée
à la majorité
pour
la participation
financière
(7
voix
pour,
3 voix
contre
et 4
abstentions) DELIBERATION
N°
2023-11
Taxe
d’habitation
sur
les
logements
vacants
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°
2023-12
—- Commission
des
travaux
Travaux
de
voirie
— Programme
2023
Approuvée
à l’unanimité
L’Adjoint
Délégué,