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Déliberation - La deliberation 30 du conseil municipal du 4 avril 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - La deliberation 30 du conseil municipal du 4 avril 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Famille,
VDM-24-9929 Page 1/4
___
DGA Ressources
Service Juridique – Assurances Assemblées
Pôle Assemblées
KB/NC
Feuille de quorum
du Conseil Municipal
∫∫∫∫
SEANCE DU JEUDI 04 AVRIL 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi quatre avril à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 29 mars 2024 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M.S. LE FOLL, Maire.
Sont présents : M. S. LE FOLL, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT.
Absents et représentés : Mme C. POUPINEAU, Mme S. MOISY, M. N. ARIK, M. P. MARIETTE, Mme F. LAGARDE, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme M. KARAMANLI, M. O. BIENCOURT, Mme K. FOFANA, Mme. I. GARSMEUR.
Absents et excusés : M. J. GOUFFÉ, M. L. BU.
Votes par procuration :
Mme C. POUPINEAU a donné pouvoir à Mme L. HAMONOU-BOIROUX Mme S. MOISY a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE
M. N. ARIK a donné pouvoir à M. M. GUIHARD
M. P. MARIETTE a donné pouvoir à M. A. EL ARRASSE après son départ Mme F. LAGARDE a donné pouvoir à M. C. LACOSTE après son départ Mme I. SÉVÈRE a donné pouvoir à M. R. BATIOT jusqu’à son arrivée Mme N. BUCHOT a donné pouvoir à M. T. TOUCHE après son départ Mme O. BERNY a donné pouvoir à M. C. RAVÉ après son départ
Mme M. KARAMANLI a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD
M. O. BIENCOURT a donné pouvoir à Mme O. BERNY jusqu’à son arrivée Mme K. FOFANA a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU
Mme. I. GARSMEUR a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT VDM-24-9929 Page 2/4
Mme Francine BAUDON-BRULÉ remplit les fonctions de Secrétaire.
Le Procès-Verbal de la séance du 8 février 2024 est approuvé.
Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.
Détail du quorum
Délibérations 1 à 2 :
Délibérations 3 à 7 :
Délibérations 8 à 10 :
Délibérations 11 à 18 :
Délibérations 19 à 24 :
Délibérations 25 à 31 :
Délibérations 32 à 33 :
Délibérations 34 à 35 :
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 45
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 46
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 47
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 46
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 47
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 46
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 45
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 44 VDM-24-9929 Page 3/4
30
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 04 avril 2024
30- Tarifs – Etablissements aquatiques – Animation sportive - Année scolaire 2024/2025 DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports
Rapporteur(s) M. Stéphane LE FOLL
La Ville du Mans propose, depuis de nombreuses années, des activités éducatives, d’animation et de loisirs en direction de la population, quel que soit l’âge, ceci en accès libre et gratuit ou à titre payant.
Preuve de son dynamisme et de son attractivité, la Ville souhaite poursuivre l’accueil du plus grand nombre dans ses structures, tout en étant vigilant sur la qualité des contenus proposés qui doivent répondre aux attentes et à l’évolution des besoins des usagers.
C’est ainsi que la Ville propose :
- une offre sportive de proximité, avec des animations en direction des enfants (écoles municipales de sport et stages sportifs) et en direction des adultes et des seniors,
- l’accueil des scolaires (primaire, secondaire et université), des clubs sportifs et des usagers en pratique libre ou dans les cours à destination des enfants et des adultes au sein des trois établissements aquatiques municipaux.
Un grand nombre de personnes bénéficie de ces activités. Nous pouvons par exemple noter en 2023 :
- 13 000 entrées environ au Spot ;
- Plus de 850 enfants accueillis en écoles municipales de sport ;
- 1 400 adultes inscrits dans les cours d’entretien physique ; 350 enfants, environ, participant aux stages sportifs pendant les vacances scolaires ;
- 400 000 entrées annuelles, environ, accueillies dans les 3 équipements aquatiques.
* * *
Les dépenses annuelles consacrées à la mise en place de ces services sont importantes pour la collectivité et génèrent, en contrepartie, des recettes, dont des aides apportées par la Caisse d’Allocations Familiales de la Sarthe (Caf).
En 2023, dans le domaine du sport, ce sont 395 000 € (charges de personnel comprises) qui ont été affectés aux animations sportives, pour 203 000 € de recettes. Le coût de fonctionnement des piscines (charges de personnel et de fluides comprises) est quant à lui estimé à 4,89 M€ pour des recettes de 1,52 M€.
* * *
Face à des enjeux sociaux, de santé ou de bien-être, l’objectif poursuivi par la Ville reste celui d’accueillir le plus grand nombre d’usagers et d’inciter à la poursuite ou à la reprise d’activités.
Cela repose notamment sur la mise en place d’une politique tarifaire attractive, pouvant être fonction du quotient familial (QF) avec des modalités d’application lisibles et répondant aux besoins des familles. Il s’agit également de proposer des tarifs cohérents quel que soit le domaine d’activité pour un même niveau de qualité de service rendu. VDM-24-9929 Page 4/4
La tarification des établissements aquatiques et de l’animation sportive est maintenue en l’état.
Je vous demande mes chers Collègues, de bien vouloir :
- adopter les tarifs et conditions d’application figurant en annexes ;
- autoriser Monsieur le Maire à appliquer les tarifs 2024/2025 pour les Animations sportives à compter du 1er juin 2024 ;
- autoriser Monsieur le Maire à appliquer les tarifs 2024/2025 pour les Piscines à compter du 1er juin 2024 ;
- autoriser Monsieur le Maire, à accomplir toutes les formalités administratives et à signer tous les documents relatifs à cet effet.
Votes
53 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU (représentée par Mme L. HAMONOU-BOIROUX), M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY (représentée par M. Y. CALIPPE), M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK (représenté par M. M. GUIHARD), Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE (représentée par M. C. LACOSTE), Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT (représentée par M. T. TOUCHE), Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI (représentée par M. O. RUCHAUD), M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA (représentée par Mme J. ROUSSEAU), Mme I. GARSMEUR (représentée par Mme H. LAFORÊT-THIBAULT).
ADOPTE A L'UNANIMITE
N° d’identification : DEL249929H1
Affichage le 10 avril 2024
Délibération exécutoire le 10 avril 2024 1/4
ANNEXE 1
Tarifs année scolaire 2024/2025
applicables pour les animations sportives
A compter du 1er juin 2024
ACTIVITÉS SPORTIVES POUR ENFANTS
Les Ecoles municipales de sport
Tarifs trimestriels
Tranche de quotients 2024/2025
Début Fin Tarif début Tarif fin
1 Inférieur ou = à 228,70 € 13,70 €
2 228,70 € 305,00 € 13,70 € 17,60 €
3 305,00 € 457,40 € 17,60 € 22,30 €
4 457,40 € 609,80 € 22,30 € 26,30 €
5 609,80 € 914,70 € 26,30 € 30,20 €
6 914,70 € 1 219,60 € 30,20 € 35,50 €
7 1 219,60 € 1 524,50 € 35,50 € 41,20 €
8 supérieur à 1 524,50€ 41,40 €
Hors LE MANS 56,10 €
Tarifs annuels
Tranche de quotients 2024/2025
Début Fin Tarif début Tarif fin
1 Inférieur ou = à 228,70 € 33,80 €
2 228,70 € 305,00 € 33,80 € 43,30 €
3 305,00 € 457,40 € 43,30 € 53,70 €
4 457,40 € 609,80 € 53,70 € 65,90 €
5 609,80 € 914,70 € 65,90 € 77,70 €
6 914,70 € 1 219,60 € 77,70 € 90,10 €
7 1 219,60 € 1 524,50 € 90,10 € 102,40 €
8 supérieur à 1 524,50€ 103,20 €
Hors LE MANS 145,90 €
• Les activités enfants sont proposées hors vacances scolaires.
• Les familles ont la possibilité d’inscrire les enfants à plusieurs activités par semaine (tarif calculé au nombre d’activités).
• Les conditions de remboursement pour les activités des écoles municipales se font sur contre-indication médicale; déménagement, pour raisons familiales ou professionnelles, ou par report sur une autre période ou une autre activité du même secteur, ou sur annulation de l’activité municipale faute de participants suffisants.
Les tarifs des écoles municipales varient en fonction du quotient familial ; ce qui permet de prendre en compte les capacités financières de chaque foyer, soit une modulation des tarifs en 8 tranches auxquelles s’ajoute le tarif « hors le Mans ».
La Ville utilise le Quotient familial de la Caisse d’Allocations familiales de la Sarthe pour les allocataires, auquel elle applique un coefficient afin de prendre en compte son propre calcul du nombre de parts dans le foyer.
N°30 2/4
Pour les non allocataires Caf, la Ville calcule le Quotient familial sur la base de pièces justificatives à fournir par les familles. Pour celles qui refusent de fournir ces pièces, le quotient familial maximum est appliqué.
Les pièces suivantes seront exigées à l'inscription :
- l'avis d’imposition de l’année 2023 (revenus 2022). Si changement de situation professionnelle (perte ou nouvel emploi), les trois derniers bulletins de salaire et tous documents faisant apparaître d'autres revenus perçus en 2022.
- pour les personnes privées d'emploi : attestation Pôle Emploi précisant le tarif journalier des indemnités de chômage
- le dernier avis de paiement d’un autre organisme prestataire (ex : MSA, RSI,…) - justificatif de domicile
Le quotient familial résulte de la division du montant des ressources mensuelles brutes par le nombre de personnes composant le foyer (chaque membre d'une famille compte pour une part, un parent élevant seul ses enfants compte pour deux parts).
Tout changement de situation familiale ou professionnelle sera pris en compte (naissance, divorce, chômage…) sur présentation des justificatifs correspondants avec effet au 1er du mois suivant la démarche.
Lorsqu’un enfant est placé en foyer d’accueil et que ce dernier procède à l’inscription aux temps extrascolaires de l’enfant dont il a la responsabilité, le tarif maximum Le Mans est dans ce cas appliqué. De retour au sein de sa famille et si l’enfant fréquente une activité, il sera procédé au calcul du quotient familial découlant des ressources du ou des parents.
Les stages sportifs
Les stages sportifs sont proposés pendant les vacances scolaires.
2024/2025
Stages Le Mans Hors Le Mans
1/2 journée 5,70 € 8,50 €
journée sans repas 11,30 € 17,10 €
journée avec repas 14,70 € 20,40 €
En cas de désistement de dernière minute pour un stage sportif, l’encaissement sera effectué dans sa totalité (excepté pour raison médicale sur présentation d’un justificatif).
Les frais de service
Il est prévu que tout comportement contraire aux règles de fonctionnement, c’est-à-dire perturbateur, pourra être sanctionné.
Lorsqu’il est du fait de l’enfant, il pourra être proposé, selon la gravité, une mesure réparatrice au sein de l’établissement, une exclusion temporaire de l’activité concernée voire une exclusion définitive.
Lorsque qu’il est du fait des parents (retard récurrent par exemple), il est proposé d’instaurer une pénalité dit « frais de service ». Son montant se veut être dissuasif. Ainsi le tarif unitaire des frais de service n’est pas soumis au quotient familial et est fixé, quelle que soit l’activité concernée, à 5.00€. 3/4
ACTIVITES SPORTIVES POUR ADULTES
HORS LE MANS 1 2 3 4 5 6
Plein tarif* 183,20 € 242,60 € 303,60 € 336,60 € 370,30 € 405,90 €
Demandeurs d'emploi,
Etudiants, Personnes en
situation d'handicap (sur
présentation d’un
justificatif)
92,40 € 122,10 € 151,80 € 168,30 € 184,80 € 201,30 €
HORS LE MANS 1 2 3 4 5 6
Plein tarif* 61,10 € 80,90 € 101,20 € 112,20 € 123,50 € 135,30 €
Demandeurs d'emploi,
Etudiants, Personnes en
situation d'handicap (sur
présentation d’un
justificatif)
36,00 € 48,20 € 60,70 € 67,40 € 74,10 € 80,90€
Tarifs annuel (1 à 6 séances par semaine)
LE MANS 1 2 3 4 5 6
Plein tarif* 108 € 144,60 € 181,90 € 202 € 222,10 € 242,60 €
Demandeurs d'emploi,
Etudiants, Personnes en
situation d'handicap (sur
présentation d’un
justificatif)
54,20 € 74,00 € 94,40 € 108,00 € 121,20 € 134,70 €
Tarifs au trimestre (1 à 6 séances par semaine)
LE MANS 1 2 3 4 5 6
Plein tarif* 36,00 € 48,20 € 60,70 € 67,40 € 74,10 € 80,90 €
Demandeurs d'emploi,
Etudiants, Personnes en
situation d'handicap (sur
présentation d’un
justificatif)
18,10 € 24,70 € 31,50 € 36,00 € 40,40 € 44,90 € 4/4
Tarifs au Mois (1 à 6 séances par semaine)
LE MANS 1 2 3 4 5 6
Plein tarif* 12,40 € 24,80 € 37,40 € 43,80 € 50,60 € 57,20 €
Demandeurs d'emploi,
Etudiants, Personnes en
situation d'handicap (sur
présentation d’un
justificatif)
6,80 € 13,60 € 20,30 € 24,70 € 29,20 € 33,70 €
HORS LE MANS 1 2 3 4 5 6
Plein tarif* 20,40 € 40,70 € 61,10 € 72,10 € 83,60 € 94,60 €
Demandeurs d'emploi,
Etudiants, Personnes en
situation d'handicap (sur
présentation d’un
justificatif)
12,40 € 24,80 € 37,40 € 43,80 € 50,60 € 57,20 €
*Actifs, retraités
• Les activités adultes sont proposées à partir de la dernière semaine de septembre jusqu’à fin juin, hors vacances scolaires.
• Les activités adultes sont proposées à la séance. Pour toute séance supplémentaire le tarif appliqué correspondra à la différence entre le montant de la séance supplémentaire choisie moins le montant des séances déjà réglées.
• Les conditions de remboursement pour les activités adultes se font sur contre-indication médicale; déménagement, pour raisons familiales ou professionnelles ou sur report sur la période suivante.
30 1/4
ANNEXE 2
Tarifs 2024/2025
applicables pour les Piscines
à compter du 1er juin 2024
"LES ATLANTIDES"
I – ENTREES PUBLIC
a) Entrées individuelles
Adulte (à partir de 18 ans) 5,80 €
Enfant (de 3 à moins de 18 ans) 3,80 €
Entrée individuelle tout public (protocole d'accès spécifique) 3,10 €
Moins de 3 ans gratuit
Tarif réduit (Lycéen, étudiant, demandeur d'emploi, personne
handicapée, apprenti…) 4,30 €
b) Tarifs groupes constitués (minimum 10 personnes)
Adultes (tarif par personne) 4,50 €
Enfants (tarif par personne) 3,20 €
c) Abonnements
Pratique Adulte (10 entrées) 44,40 €
Pratique Enfant (10 entrées) 32,00 €
Pratique Adulte (10 entrées) nominatif à tarif réduit (sur justificatif) (Lycéen, étudiant, demandeur d'emploi, personne handicapée, apprenti) 34,00 €
Chrono
Abonnement 1 260 minutes 68,00 €
Tribu (Abonnement familial) nominatif
25 entrées pour 4 personnes ou 30 entrées pour 5 personnes 77,50 € d'un même foyer fiscal
Solo (Abonnement annuel individuel)
12 mois 348,00 €
6 mois 197,00 €
d) Abonnements délivrés aux Comités d'Entreprises
Adulte (à partir de 18 ans)
10 entrées 44,40 €
5 entrées 22,20 €
Enfant (de 3 à moins de 18 ans)
10 entrées 32,00 €
5 entrées 16,00 €
N°30
30 2/4
" LES ARDRIERS "
I – ENTREES PUBLIC
a) Entrées individuelles
Adulte (à partir de 18 ans) 4,40 €
Enfant (de 3 ans à moins de 18 ans) 2,90 €
Entrée individuelle tout public (protocole d'accès spécifique) 2,40 €
Moins de 3 ans gratuit Tarif réduit (sur justificatif) (Lycéen, étudiant, demandeur d'emploi, personne handicapée, apprenti…) 3,60 € Entrées individuelles (samedi en horaires d'hiver)
Adulte (à partir de 18 ans) 3,60 €
Enfant (de 3 ans à moins de 18 ans) 2,30 €
Moins de 3 ans gratuit Tarif réduit (sur justificatif) (Lycéen, étudiant, demandeur d'emploi, personne handicapée, apprenti…) 3,00 €
b) Tarifs groupes constitués (minimum 10 personnes)
Adultes (tarif par personne) 3,50 €
Enfants (tarif par personne) 2,30 €
c) Abonnements
10 entrées Adultes 35,70 €
10 entrées Enfant 23,00 € 10 entrées Tarif réduit nominatif (sur justificatif)
(Lycéen, étudiant, demandeur d'emploi, personne handicapée, apprenti…) 30,00 €
Tribu (Abonnement familial) nominatif
25 entrées pour 4 personnes ou 30 entrées pour 5 personnes 58,50 €
d) Abonnements délivrés aux Comités d'Entreprises
Adulte (à partir de 18 ans)
10 entrées 35,70 €
5 entrées 17,90 €
Enfant (de 3 à moins de 18 ans)
10 entrées 23,00 €
5 entrées 11,50 €
II – TARIF ACTIVITES
Bébés Baigneurs (10 séances)
Animation jardin d'éveil (10 séances) + de 4 ans Le Mans Hors Le Mans
1 enfant + 1 ou 2 adultes 81,40 € 104,50 €
2 enfants + 1 ou 2 adultes 134,00 € 166,10 €
3 enfants + 1 ou 2 adultes 155,40 € 199,10 €
Bébés Baigneurs (séance unitaire) selon calendrier
Animation jardin d'éveil + de 4 ans Le Mans Hors Le Mans
1 enfant + 1 ou 2 adultes 8,30 € 10,60 €
2 enfants + 1 ou 2 adultes 13,50 € 16,80 €
3 enfants + 1 ou 2 adultes 16,00 € 20,10 € 3/4
TARIFICATION COMMUNE AUX ETABLISSEMENTS
I – TARIFS ACTIVITES
Le Mans Hors Le Mans
a) Aquagym, cours de natation adulte
Cycle de 10 séances + 5 séances aqualibre* 85,50 € 110,60 €
Séance à l'unité (selon contrainte calendrier) 8,60 € 11,20 €
Aquabike
cycle de 10 séances 97,90 € 126,50 €
séance à l'unité 10,30 € 13,20 €
b) Gym prénatale
5 séances 53,30 € 68,00 €
Séance supplémentaire 10,80 € 13,70 €
c) Cours de natation enfant (cours de 40 minutes)
Cycle de 10 séances 51,00 € 65,00 €
Séance unitaire 5,10 € 6,60 €
d) Séance autres activités aquatiques
Adulte 10,10 € 12,90 €
e) Cours de perfectionnement
Perfectionnement 1er niveau natation – polo
Inscription période sept à mai 127,40 € 163,60 €
Inscription période janvier à mai 77,00 € 97,90 €
II - TARIF EDITION / RENOUVELLEMENT DE CARTE
Edition 1ere carte (Tribu, Pratique, Chrono, Cours) et de
cours (natation, aquagym) 1,00 € 1,00 € Renouvellement carte en cas de perte ou détérioration 3,00 € 3,00 € Renouvellement de cartes/abonnements programmation sur
informatique défectueuse (démagnétisation) Gratuit Gratuit
III - COURS ET SEANCES
Cours de natation pour écoles primaires et maternelles
du Mans Gratuit Gratuit Cours de natation pour écoles primaires et maternelles
extérieures au Mans et institutions autre que l'Education
Nationale (tarif par enfant inscrit par cycle / séance)
(encadrement par l'enseignant et un éducateur)
3,70 € 3,70 €
Séances pour les collèges privés hors convention ville du
Mans – Département de la Sarthe (encadrées par enseignant
privé / tarif par élève et par séance)
3,10 € 3,10 €
* non cumulable sur le cycle suivant 4/4
IV - ACCES A TITRE GRATUIT
-Enfant de moins de 3 ans
-Accompagnateurs de groupe
-Maître-nageur-Sauveteur sur présentation d'une carte professionnelle -Compensation d’une entrée gratuite enfant pour une absence à un cours de natation enfant sur présentation d’un certificat médical (4 places gratuites maximum par enfant et par cycle)
V - REMBOURSEMENT DES ACTVITES
Un report ou un remboursement des séances est possible :
- Sur raisons médicales (sur présentation d'un certificat médical) à partir de 5 absences sur un même cycle (10 séances)
- Pour raisons professionnelles imposées par l’employeur (mutation, changement d’horaires)
VI - GRATUITES ACCORDEES PAR MONSIEUR LE MAIRE
Dans le cadre de la promotion de l'équipement, Le Maire, par Délégation du Conseil Municipal, conformément à l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales, peut être amené à délivrer des cartes d'entrée gratuite pour les Atlantides ou les Ardriers lors d’animations organisées par la Ville (environ 700 entrées par an) ou lors d’opérations de promotion : échange de supports commerciaux (campagne radio, presse, plaquette publicitaire).