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Déliberation - La deliberation 22 du conseil municipal du 4 avril
Déliberation - La deliberation 11 du conseil municipal du 4 avril 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - La deliberation 11 du conseil municipal du 4 avril 2024)
Thèmes du document : Sport, Eau et assainissement, Justice et droit,
VDM-24-9852 Page 1/4
___
DGA Ressources
Service Juridique – Assurances Assemblées
Pôle Assemblées
KB/NC
Feuille de quorum
du Conseil Municipal
∫∫∫∫
SEANCE DU JEUDI 04 AVRIL 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi quatre avril à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 29 mars 2024 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M.S. LE FOLL, Maire.
Sont présents : M. S. LE FOLL, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT.
Absents et représentés : Mme C. POUPINEAU, Mme S. MOISY, M. N. ARIK, M. P. MARIETTE, Mme F. LAGARDE, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme M. KARAMANLI, M. O. BIENCOURT, Mme K. FOFANA, Mme. I. GARSMEUR.
Absents et excusés : M. J. GOUFFÉ, M. L. BU.
Votes par procuration :
Mme C. POUPINEAU a donné pouvoir à Mme L. HAMONOU-BOIROUX Mme S. MOISY a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE
M. N. ARIK a donné pouvoir à M. M. GUIHARD
M. P. MARIETTE a donné pouvoir à M. A. EL ARRASSE après son départ Mme F. LAGARDE a donné pouvoir à M. C. LACOSTE après son départ Mme I. SÉVÈRE a donné pouvoir à M. R. BATIOT jusqu’à son arrivée Mme N. BUCHOT a donné pouvoir à M. T. TOUCHE après son départ Mme O. BERNY a donné pouvoir à M. C. RAVÉ après son départ
Mme M. KARAMANLI a donné pouvoir à M. O. RUCHAUD
M. O. BIENCOURT a donné pouvoir à Mme O. BERNY jusqu’à son arrivée Mme K. FOFANA a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU
Mme. I. GARSMEUR a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT VDM-24-9852 Page 2/4
Mme Francine BAUDON-BRULÉ remplit les fonctions de Secrétaire.
Le Procès-Verbal de la séance du 8 février 2024 est approuvé.
Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.
Détail du quorum
Délibérations 1 à 2 :
Délibérations 3 à 7 :
Délibérations 8 à 10 :
Délibérations 11 à 18 :
Délibérations 19 à 24 :
Délibérations 25 à 31 :
Délibérations 32 à 33 :
Délibérations 34 à 35 :
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 45
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 46
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 47
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 46
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 47
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 46
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 45
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 44 VDM-24-9852 Page 3/4
11
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 04 avril 2024
11- Création d'un terrain de football et d'une surface de jeu en revêtement synthétique au complexe sportif de la Californie - Approbation du programme DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse, Sports
Rapporteur(s) M. Abdellatif AMMAR
L’aménagement immobilier du parc immobilier Beaulieu se poursuit avec la démolition prochaine de la tribune de l’ancien stade Léon-Bollée. Cette tribune abrite 8 vestiaires, des salles de réunion, des locaux administratifs et techniques. La démolition a pour conséquence le relogement de l’école de football de Le Mans FC du site de Beaulieu en partie réalisé cette saison avec le transfert de l’école de football féminine vers la Californie. Pour transférer l’école de football masculine, il est nécessaire de construire un terrain de football supplémentaire situé sur une parcelle disponible de la Californie.
Il est à noter qu’entre la démolition de la tribune et la livraison du terrain synthétique à la Californie, il sera nécessaire d’installer des bâtiments modulaires pour couvrir les besoins en vestiaires, locaux administratifs et techniques.
De même, pour la Californie, à la livraison du terrain, des bâtiments modulaires (ou un type de construction) devront permettre d’absorber ce nouveau volume de jeunes.
Les travaux sont prévus durant l’été 2025.
L’enveloppe prévisionnelle au stade programme est de :
- budget 2024 :
- 36 000,00 € TTC pour les études (diagnostics techniques, missions de maîtrise d’œuvre, mission de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé),
- budget 2025 :
- 25 000,00 € TTC pour les études (missions de maîtrise d’œuvre, mission de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé et contrôle technique),
- 2 000 000,00 € TTC pour les travaux.
Compte tenu des aspects techniques innovants des nouvelles surfaces de jeu en revêtement synthétique, des questions de santé publique quant à l’utilisation de certains matériaux et dans l’optique de rationaliser au plus juste les coûts de conception et de fonctionnement de ces équipements, les missions de conception, mise en concurrence, suivi des travaux et réception seront confiées à un maître d’œuvre externe.
En conséquence, je vous demande, mes chers Collègues, de bien vouloir :
- donner votre accord sur le programme de création d’un terrain de football et d’une surface de jeu en revêtement synthétique au complexe sportif de la Californie, - approuver l’enveloppe financière évaluée à 2 061 000 ,00 € TTC,
- autoriser la désignation d’un maître d’œuvre pour cette opération.
Votes
50 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU (représentée par Mme L. HAMONOU-BOIROUX), M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, VDM-24-9852 Page 4/4
Mme S. MOISY (représentée par M. Y. CALIPPE), M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE (représentée par M. C. LACOSTE), Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE (représentée par M. R. BATIOT), Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI (représentée par M. O. RUCHAUD), M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA (représentée par Mme J. ROUSSEAU), Mme I. GARSMEUR (représentée par Mme par H. LAFORÊT-THIBAULT).
3 élus n’ont pas pris part au vote : M. N. ARIK (représenté par M. M. GUIHARD), M. C. JEAN, M. F. EDOM.
ADOPTE A L'UNANIMITE
N° d’identification : DEL249852H1
Affichage le 10 avril 2024
Délibération exécutoire le 10 avril 2024 LA VILLE
LL PEU UC ROUE MITIPRILENTIILITNTT EP (ao 4
CREATION D’UN TERRAIN DE FOOTBALL ET D’UNE
SURFACE DE JEU EN REVÊTEMENT SYNTHETIQUE
Complexe sportif de la Californie
PROGRAMME - 2024
LE MANS LA VILLE - Direction Nature en Ville
N°11 PRÉAMBULE SOMMAIRE
La Ville du Mans est actuellement équipée de 9 terrains de football en revêtement synthétique.
L’ensemble de ces terrains est actuellement en cours de rénovation.
Dans le cadre de l’évolution du site Beaulieu, la Ville du Mans souhaite créer un nouveau terrain synthétique au complexe sportif de la Californie.
L’espace identifié pour recevoir ce nouveau terrain est actuellement une pro- priété de la Région des Pays de la Loire. Cependant, en vertu d’une conven- tion d’occupation existante conclue en 2001, une autorisation a été délivrée à la Ville du Mans pour pouvoir engager ces travaux.
Ce terrain sera accompagné d’une surface de jeu en revêtement synthétique d’environ 7000 m².
Le but de ce document est d’exposer le programme, l’enveloppe budgétaire ainsi que le calendrier prévisionnel de ce projet.
I) Emprise Projet et contraintes du site.......................................Page 2 + Vue aérienne et périmètres d’intervention.......................................Page 2 + Contraintes du site..............................................................................................Page 2
II) Les Enjeux.......................................................................................Page 3
III) Performance à atteindre...........................................................Page 4
IV) Les besoins....................................................................................Page 5 + Terrain de football A11 (105 x 68m)...........................................................Page 5 + Surface de jeu en revêtement synthétique........................................Page 6
V) Innovations pouvant être intégrées.......................................Page 7 + Récupération des eaux de drainage.......................................................Page 7 + Remplissage en matériaux naturels.......................................................Page 7
VI) Etat des lieux................................................................................Page 8
VII) Intervenants et missions..........................................................Page 9 + Missions de Maîtrise d’oeuvre......................................................................Page 9 + Missions annexes Maîtrise d’Ouvrage....................................................Page 9
VIII) Enveloppe financière.............................................................Page 10 + Définition de l’enveloppe financière....................................................Page 10
IX) Calendrier......................................................................................Page 11 +Planning de l’opération..................................................................................Page 11
LE MANS LA VILLE - Direction Nature en Ville Page 1 /11 SUCER, ) L
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I) EMPRISE PROJET ET CONTRAINTES DU SITE
VUE AERIENNE ET PERIMETRES D’INTERVENTION
CONTRAINTES DU SITE
Complexe sportif de la Californie
201, rue Henri Champion
72 000 LE MANS
Accès au site
Périmètre du projet
Périmètre du site
-> Lycées et centres de formation à proximité
-> Site sportif à multiples usages ( Football, hockey, tennis, divers
arts martiaux, tennis de table, basketball, voleyball, gymnastique, tir
à l’arc..)
Site à forte fréquentation
LE MANS LA VILLE - Direction Nature en Ville Page 2 /11 #4] Le Mans
LA VILLE
II) LES ENJEUX
Enjeu environnemental Solutions
l Lutter contre la pollution des sols
l Lutter contre la pollution des eaux de ruissellement
l Limiter l’effet d’îlots de chaleur
l Mettre en oeuvre une récupération du remplissage
à travers des exutoirs filtrants
l Mettre en oeuvre un soubassement sur le pourtour du terrain empêchant la propagation des éléments de remplissage vers
l’extérieur
l Opter pour un remplissage naturel
Enjeu de santé publique Solutions
l Limiter les effets du support sur les usagers l Proposer un revêtement le plus adapté aux pratiques
Enjeu sportif Solutions
l Proposer un support adapté aux pratiques
Enjeu économique Solutions
l Optimiser les coûts d’investissement
et de fonctionnement
l Coordonner / Investir dans du matériel approprié
l Former les équipes gestionnaires
l Adapter les moyens humains afin d’obtenir un entretien régulier sur les différents terrains
l Encourager la pratique sportive
l Offrir un confort de jeu pour les usagers
l Répondre aux exigences de la FFF
LE MANS LA VILLE - Direction Nature en Ville Page 3 /11 _————————--»
© mire en
III) PERFORMANCE À ATTEINDRE
+ haut niveau + bas niveau
Niveaux de classement des terrains de football en gazon synthetique
Année de
création /
rénovation
Nom du site Classement
actuel
Classement visé Durée de validité
du classement
Niveau d’éclairage visé
2019 Californie T4 SYN - 10 ans -
2004 Pincenardière T5 SYN - 10 ans -
2007 Les Sources T5 SYN - 10 ans -
2022 Garnier Pagès T5 SYN - 10 ans -
2022 Bruyères T5 SYN - 10 ans -
2022 Auguste Delaune T5 SYN - 10 ans -
2024 Fontenelles T5 SYN T4 SYN 10 ans E5
2025 Avia T5 SYN T5 SYN 10 ans E5
2025 Californie - T4 SYN 10 ans E5
2026/2027 Ile aux Sports T5 SYN T5 SYN 10 ans E5
T2 SYN T3 SYN T4 SYN T5 SYN T6 SYN
: Terrain concerné par le projet : Terrains avec rénovation programmée : Autres terrains
LE MANS LA VILLE - Direction Nature en Ville Page 4 /11 Fr.
O
IV) LES BESOINS
40h d’utilisation en moyenne
par semaine
Club Affilié
88 joueurs en moyenne
par semaine
tapis synthétique
couche drainante
fond de forme
couche de souplesse
réseau de drainage
filet pare-ballons hauteur 6m
(sur toute la périphérie du terrain)
clôture hauteur 2.50m
(sur toute la périphérie du terrain)
main courante hauteur 1.10m
(sur toute la périphérie du terrain)
exutoire filtrant
abris de touche joueurs (x2)
portails et portillons d’accès
mâts d’éclairage (x4)
but de football A8 (x4)
but de football A11 (x2)
revêtement synthétique
( + traçage terrains football A11 et A8)
abris délégué
circulation en enrobés
piquets de corner
68m
105m
Terrain de football A11 (105 x 68m)
LE MANS LA VILLE - Direction Nature en Ville Page 5 /11 mâts d'éclairage
portails et portillons d'accès
but de football amovibles
EEE
EE nslle —— _——————
revêtement synthétique
filet pare-ballons hauteur 6m
clôture hauteur 250m
couche de souplesse e————
réseau de drainage : 24: e————————— tapis synthétique
couche drainante
fond de forme
Surface de jeu en revêtement synthétique (environ 7000 m²)
Terrain de football A11
Surface de jeu
LE MANS LA VILLE - Direction Nature en Ville Page 6 /11 RECUPERATION DES EAUX DE DRAINAGE
V) INNOVATIONS POUVANT ÊTRE INTEGREES
Un terrain synthétique de football A11 représente 8500 m².
Les eaux issues du réseau de drainage sur cette surface représentent environ 2000 m3 /an.
Cette récupération peut permettre:
Mise en oeuvre de deux cuves de récupération de 125m3 pour un ter- rain de sport situé à Saint Gilles Croix de Vie (85)
d’alimenter l’arrosage d’un terrain en gazon naturel à
proximité
de proposer un point de puisage pour les équipes d’en-
tretien de la ville
REMPLISSAGE EN MATERIAUX NATURELS
Le remplissage en liège permet la réduction de la chaleur éprouvée. Il a un bel aspect esthétique et une excellente absorption de l’énergie. Il présente également une haute élasticité et résistance à la compression. Par ailleurs, il est résistant aux UV et inodore.
Néanmoins, il présente la particularité d’être très léger donc avec une im- portante flottabilité.
Enfin, un remplissage en liège représente un surcoût de 76 800€ TTC par terrain vis à vis d’un remplissage en SBR encapsulé.
Remplissage naturel en liège
Remplissage en liège pour le nouveau terrain synthétique de la ville de Passy (74)
En Septembre 2022, la Commission Européenne a accepté la proposition de l’ECHA (Agence Européenne des produits chimiques) d’interdire l’utili- sation des remplissages en micro-plastiques dans les complexes de gazons synthétiques à partir de 2031.
LE MANS LA VILLE - Direction Nature en Ville Page 7 /11 1Le Mans
LA VILLE
Le
VI) ETAT DES LIEUX
Plaine enherbée
• Pas d’utilisation identifée à
ce jour
Buttes de terre existantes Quelques buts présents avec clôture et filet pare-ballons
LE MANS LA VILLE - Direction Nature en Ville Page 8 /11 VII) INTERVENANTS ET MISSIONS
MISSION DE MAÎTRISE D’OEUVRE
MISSIONS ANNEXES MAÎTRISE D’OUVRAGE
Nom du futur marché:
Maitrise d’Oeuvre pour la création d’un terrain de football et d’une surface de jeu en revêtement synthétique
Complexe sportif de la Californie
En phase DIAG:
En phase DET:
l Coordination Sécurité et Protection de la Santé Accord Cadre à bons de commandes existant
l Bureau de contrôle technique Consultation spécifique
Les missions:
- DIAG : Diagnostic
- AVP : Avant - Projet
- PRO : Projet
- ACT : Assistance à la passation des contrats de travaux
- VISA : Visa des études d’exécution
- OPC : Organisation, Planification et Coordination des travaux
- DET : Direction de l’exécution du ou des contrats de travaux
- CLA : Dossier de classement FFF
- AOR : Assistance aux opérations de réception
- GPA : Gestion pendant la période de garantie de parfait achèvement
Accords Cadres à bons de commandes existants l Investigations complémentaires
l Étude géotechnique pour éclairage
l Etude de sol
LE MANS LA VILLE - Direction Nature en Ville Page 9 /11 2) BALL AMATEUR LÉ PNTLL I LULES
: LE MANS \ Métropole COMMUNAUTÉ URBAINE
S es LS _" . . Lod mm
VIII) ENVELOPPE FINANCIERE
DÉFINITION DE L’ENVELOPPE FINANCIÈRE
Sous Total : 22 000€ TTC
Sous Total : 2 039 000 € TTC
PHASE DIAG Montants estimatifs en
€ TTC
Etude de sol 2500
Investigations complémentaires 10 000
Etude géotechnique éclairage 9500
PHASES DIAG à GPA Montants estimatifs en
€ TTC
Maitrise d’Oeuvre de la phase DIAG à
GPA
25 000
Coordination de Sécurité et de Pro-
tection de la Santé pendant la durée
du chantier
2000
Contrôle technique pendant la durée
du chantier
12 000
Travaux comprenant:
- les terrassements
- la mise en oeuvre du drainage
- la mise en oeuvre du tapis synthé-
tique, y compris remplissage
- la mise en oeuvre de clôtures et
mains courantes périphériques
- la mise en oeuvre des équipements
sportifs
- les traçages
- les travaux d’éclairage
2 000 000
TOTAL : 2 061 000€ TTC
S u
b v
e n
t i o
n s
iden
tifié e s
LE MANS LA VILLE - Direction Nature en Ville Page 10 /11 Vu pour être annexé à la délibération n°
du Conseil Municipal du 4 avril 2024
Pour la Directrice Générale empêchée
l'Agent du pôle des Assemblées
IX) CALENDRIER
Planning de l’opération
LE MANS LA VILLE - Direction Nature en Ville Page 11 /11
S19 S20 S21 S22 S23 S24 S25 S26 S27 S28 S29 S30 S31 S32 S33 S34 S35 S36 S37 S38 S39 S40 S41 S42 S43 S44 S45 S46 S47 S48 S49 S50 S51 S52 S1 S2 S3 S4 S5 S6 S7 S8 S9 S10 S11 S12 S13 S14 S15 S16 S17 S18 S19 S20 S21 S22 S23 S24 S25 S26 S27 S28 S29 S30 S31 S32 S33 S34 S35 S36 S37 S38 S39
Création d'un terrain synthétique et d'une surface de
jeu_COMPLEXE SPORTIF DE LA CALIFORNIE
DIAG
COPIL - Réunion de lancement pour cadrage (EJS - NEV)
Réunions de concertation (EJS - NEV - Utilisateurs)
Remise du dossier DIAG
AVP
COPIL - Présentation Avant Projet
Remise du dossier AVP
Validation de l'AVP + enveloppe financière
Validation de la délibération en conseil municipal
PRO
Remise du dossier PRO
ACT
Dépose du DCE au SMP Prise en charge par SMP
Mise en publicité
Rapport d'analyse
Validation NEV - SMP
Notifications des marchés
Réunion préparatoire:
EJS / NEV / VCEP/ MOE/ CSPS/ Entreprises titulaires/ CT
VISA
DET
AOR AOR
GPA (1 an)
mai-24 juin-24
2024
févr-25 mars-25 avr-25 mai-25 juin-25 juil-25 aout-25
2025
janv-25 aout-24 sept-24 déc-24 oct-24 nov-24
DET
VISA
sept-25 juil-24
DIAG
ACT
PRO
AVP
11