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Arrêté - doc 1078?202501
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Mariens.
Lien du pdf (Arrêté - doc 1078?202501)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Envoyé
en
préfecture
le 08/11/2024
Reçu
en
préfecture
le 08/11/2024
SLOF
Département
de la Giron!
rie
c?/41
É0é4
ID
:033-213304307-20241108-AR_2024_64-AR
COMMUNE
DE
SAINT-MArer
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
- TVX
n° 2024-64
Portant
réglementation
de
la circulation
et stationnement
en
agglomération
« Place
de la Mairie
» à l’occasion
d’un
marché
de Noël
Le
Maire
de
la Commune
de
SAINT-MARIENS
(Gironde),
- Vu
le Code
Général
des Collectivités Territoriales,
et notamment
les articles L2211-
1,
L2212,
L2213-1
à L2213-6;
- Vu
le Code
de
la Route
;
- Vu
la loi
N°
82-213
du
2 Mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
complétée
et modifiée
par
la Loi n°
82-623
du
22
juillet
1982
et par la loi n°
83-8
du 07 janvier
1983
;
- Vu
la demande
d'autorisation
en date
du
05 novembre
2024
pour
l’organisation
d’un
marché
de
Noël
par
l’association
Festimariens,
représentée
par
Monsieur
TARIF
Eric ; - Considérant
l'organisation
d’un
marché
de
Noël
par
l'association
Festimariens,
le
16
et 17
novembre
2024
;
ARRÊTE
ARTICLE
1 :
A
compter
du
Jeudi
14 novembre
14 h 00,
le stationnement
de la Place
de
la Mairie
sera
exclusivement
réservé
à
l'installation
des
exposants.
Le
marché
de
Noël
sera
organisé
le
Samedi
16
novembre
2024
à partir
de
14
h
00
jusqu’au
Dimanche
17
novembre
2024,
20
heures.
ARTICLE
2 :
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
sur
cette
zone,
excepté
pour
le
montage
et le démontage
des exposants
aux horaires fixés par l'organisateur.
ARTICLE
3 :
La
circulation
sera maintenue
pour
les véhicules
municipaux
et de
secours.
ARTICLE
4 :
La
signalisation
correspondante
sera
mise
en
place
et
conservée
par
les
soins
de
l'organisateur. ARTICLE
5
:
Monsieur
le Commandant
de
Gendarmerie
de
SAINT-SAVIN,
Monsieur
le Maire
de
SAINT-MARIENS,
Monsieur
le Président
de
l’association
Festimariens,
sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l'exécution
du présent
arrêté.
Faità
Saïint-Mariens,
le 08
novembre
2024.
Le
Maire,
Marcel
on
€