Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 28 03 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 28 03 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 20 03 2026
Déliberation - liste des deliberations 06 02 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION DU 19.09.2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 05 03 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 05.12.2024
Déliberation - liste deliberations 24.11.2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 04.12.2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 26.01.2023
Déliberation - Liste DES Deliberations du 03 AVRIL 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Malbuisson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 03 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Fiscalité,
DEPARTEMENT DU DOUBS Suivez toute notre actualité sur
COMMUNE DE MALBUISSON
52 Grande Rue e 25160 Malbuisson Malbuisson.fr Tél. 03 81 69 31 76
Email : mairie. malbuisson@wanadoo.fr
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 03 AVRIL 2025 à 18 heures
| Affiché le : 07/04/2025
Le Conseil Municipal de la commune de MALBUISSON s'est réuni, en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Claude LIETTA, Maire.
Etaient_ présents : Claude LIETTA - Jacques BROCARD - Alain CANTENOT - Alain CHOQUET - Frédéric VIENNET - Denis LARESCHE - Pierre HEINTZ - Cécile VIEY - Aouatef CRAUSAZ - Fanny DIVEL - Aurélien BLONDEAU - Danièle AUBERT - Thierry LOCATELLI
Absent excusé : Christophe PODICO (Procuration à Frédéric VIENNET)
formant la majorité des membres en exercice.
Madame Fanny DIVEL a été élue secrétaire de séance.
APPROBATION PROCES-VERBAL | =
Le procès-verbal du conseil municipal du 06 février 2025 est adopté à l'unanimité.
| RENDU ACTE
Il est rendu acte des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et en application de la délibération de délégation de pouvoirs n° 17/2020 du 26/05/2020. IDELIBERATIONS
NUMERO | COMPETENCE ORDRE DU JOUR VOTE
07/2025
08/2025
09/2025
10/2025
11/2025
12/2025
13/2025
14/2025
15/2025
16/2025
FINANCES
FINANCES
FINANCES
FINANCES
FINANCES
FINANCES
FINANCES
FINANCES
FINANCES
FINANCES
Taux d'imposition 2025
Compte administratif COMMUNE
2024
Compte administratif BOIS 2024
Compte administratif EAU 2024
Compte administratif CAVEAUX 2024
Compte de gestion COMMUNE 2024
Compte de gestion BOIS 2024
Compte de gestion EAU 2024
Compte de gestion CAVEAUX 2024
Affectation du résultat COMMUNE
2024
Adoptée à
l'unanimité
| Adoptée à
l'unanimité (Claude
LIETTA n'a pas pris
part au vote)
| Adoptée à
lunanimité (Claude
LIETTA n'a pas pris
part au vote)
| Adoptée à
l'unanimité (Claude
LIETTA n'a pas pris
part au vote)
| Adoptée à
l'unanimité (Claude
LIETTA n'a pas pris
part au vote)
Adoptée à
l'unanimité
Adoptée à
l'unanimité
Adoptée à
l'unanimité
Adoptée à
l'unanimité
Adoptée à
l'unanimité
17/2025 FINANCES Affectation du résultat BOIS 2024 Adoptée à
lunanimité 18/2025 | FINANCES Affectation du résultat EAU 2024 Adoptée à
l'unanimité
19/2028 FINANCES Affectation du résultat CAVEAUX Adoptée à
2024 l'unanimité
20/2028 | FINANCES Budget primitif COMMMUNE 2025 | Adopiée à l'unanimité
21/2025 | FINANCES | Budget primitif BOIS 2025 SHOPESS l'unanimité
22/2025 | FINANCES Budget primitif EAU 2025 Adoptée à
l'unanimité
23/2025 | FINANCES Budget primitif CAVEAUX 2025 Adoptée à
l'unanimité
24/2025 CONVENTION Concessions plage des Landes Adoptée à saison 2025 l'unanimité
25/2025 | CONVENTION Concessions plage des Perrières Adoptée à
saison 2025 l'unanimité
26/2025 | CONVENTION Convention de protection sociale en Adoptée à matière de « santé » avec le Centre l'unanimité
de Gestion du Doubs
2712028 | FORET Programme d'actions 2025 -forêt Poopieee communale- l'unanimité 28/2025 PERISCOLAIRE Modification convention périscolaire - Adoptée à
Familles Rurales- Répartition des l'unanimité
loyers
29/2025 PERISCOLAIRE |: Subvention de fonctionnement 2025 Adoptée à
périscolaire -Familles Rurales- l'unanimité
Malbuisson, le 04 Avril 2025 Le Maire,
Claude LIETTA