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Déliberation - Liste DES Deliberations du 03 AVRIL 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Malbuisson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 03 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Fiscalité,
DEPARTEMENT DU DOUBS Suivez toute notre actualité sur
COMMUNE DE MALBUISSON
52 Grande Rue e 25160 Malbuisson Malbuisson.fr Tél. 03 81 69 31 76
Email : mairie. malbuisson@wanadoo.fr
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 03 AVRIL 2025 à 18 heures
| Affiché le : 07/04/2025
Le Conseil Municipal de la commune de MALBUISSON s'est réuni, en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Claude LIETTA, Maire.
Etaient_ présents : Claude LIETTA - Jacques BROCARD - Alain CANTENOT - Alain CHOQUET - Frédéric VIENNET - Denis LARESCHE - Pierre HEINTZ - Cécile VIEY - Aouatef CRAUSAZ - Fanny DIVEL - Aurélien BLONDEAU - Danièle AUBERT - Thierry LOCATELLI
Absent excusé : Christophe PODICO (Procuration à Frédéric VIENNET)
formant la majorité des membres en exercice.
Madame Fanny DIVEL a été élue secrétaire de séance.
APPROBATION PROCES-VERBAL | =
Le procès-verbal du conseil municipal du 06 février 2025 est adopté à l'unanimité.
| RENDU ACTE
Il est rendu acte des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et en application de la délibération de délégation de pouvoirs n° 17/2020 du 26/05/2020.IDELIBERATIONS
NUMERO | COMPETENCE ORDRE DU JOUR VOTE
07/2025
08/2025
09/2025
10/2025
11/2025
12/2025
13/2025
14/2025
15/2025
16/2025
FINANCES
FINANCES
FINANCES
FINANCES
FINANCES
FINANCES
FINANCES
FINANCES
FINANCES
FINANCES
Taux d'imposition 2025
Compte administratif COMMUNE
2024
Compte administratif BOIS 2024
Compte administratif EAU 2024
Compte administratif CAVEAUX 2024
Compte de gestion COMMUNE 2024
Compte de gestion BOIS 2024
Compte de gestion EAU 2024
Compte de gestion CAVEAUX 2024
Affectation du résultat COMMUNE
2024
Adoptée à
l'unanimité
| Adoptée à
l'unanimité (Claude
LIETTA n'a pas pris
part au vote)
| Adoptée à
lunanimité (Claude
LIETTA n'a pas pris
part au vote)
| Adoptée à
l'unanimité (Claude
LIETTA n'a pas pris
part au vote)
| Adoptée à
l'unanimité (Claude
LIETTA n'a pas pris
part au vote)
Adoptée à
l'unanimité
Adoptée à
l'unanimité
Adoptée à
l'unanimité
Adoptée à
l'unanimité
Adoptée à
l'unanimité
17/2025 FINANCES Affectation du résultat BOIS 2024 Adoptée à
lunanimité18/2025 | FINANCES Affectation du résultat EAU 2024 Adoptée à
l'unanimité
19/2028 FINANCES Affectation du résultat CAVEAUX Adoptée à
2024 l'unanimité
20/2028 | FINANCES Budget primitif COMMMUNE 2025 | Adopiée à l'unanimité
21/2025 | FINANCES | Budget primitif BOIS 2025 SHOPESS l'unanimité
22/2025 | FINANCES Budget primitif EAU 2025 Adoptée à
l'unanimité
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l'unanimité
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Malbuisson, le 04 Avril 2025 Le Maire,
Claude LIETTA