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Arrêté - ARR 2023 09 1190
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2023 09 1190)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
PAS NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EISUR MER ES PORTE DU LITTORAL VAROIS
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2023-09-{ {O0
MARCHE ALSACIEN 19è" EDITION
DU VENDREDI 6 OCTOBRE 2023 AU DIMANCHE 8 OCTOBRE 2023
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU le Code de Commerce,
VU l'arrêté municipal n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le
stationnement sur la Commune,
VU l'arrêté municipal n°2002-07-469 en date du 23 juillet 2002 portant réglementation permanente des
nuisances sonores,
VU l'arrêté municipal n° 2002-11-585 en date du 22 novembre 2002 portant règlement général des ventes au déballage sur la Commune de Saint Cyr sur Mer,
CONSIDERANT l'organisation du « 19è"e MARCHE ALSACIEN »,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Dans le cadre de l'organisation du « 19ème MARCHE ALSACIEN » seront réservés :
* La totalité du boulodrome HENRI SALVADOR durant toute la manifestation, afin de permettre le déballage, l'installation, la vente proprement dite et le démontage: du jeudi 5 octobre à 7h au
mardi 10 octobre à 8h,
* Les premières places de stationnement du parking Gabriel PERI, côté boulodrome jusqu'à l'escalier pour les véhicules utilitaires pendant le déchargement et le rechargement des produits : du jeudi 5 octobre à 17h au vendredi 6 octobre à 14h,
+ __L'esplanade devant l'entrée du boulodrome : du jeudi 5 octobre à 12h au mardi 10 octobre à 8h.
ARTICLE 2 :Les Services Techniques Municipaux sont chargés de mettre en place les panneaux de
signalisation réglementaire.
La Police Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et de la pose des AVIS aux utilisateurs desdits lieux.
ARTICLE 3: Madame la Directrice Générale des Services, Madame la Directrice du Domaine Public,
Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2 mois à compter de sa publication où de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Ave Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 20 septembre 2023
Copie à:
+ Mme la Directrice Générale des Services,
+ Cabinet du Maire,
+ M. l'Adjoint délégué aux Domaine Public, Ports, Plages et Littoral,
+ Mme l’Adjoint délégué à l'Action Economique, au Tourisme et à l'Evènementfiel,
+ Direction du Service de la Police Municipale,
° Direction des Services Techniques Municipaux,
+ Direction de la Communication,
+ Direction de l'Evènementiel,
° Office du Tourisme,
+ M.le Chef de Corps des Sapeurs-Pombpiers,
+ M.te Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE |