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Procès Verbal - 1748430656 proces verbal 15 mai 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Sivry-la-Perche.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1748430656 proces verbal 15 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2025
COMMUNE DE SIVRY-LA-PERCHE
La réunion a débuté le 15 mai 2025 à 20h00 sous la présidence du Maire, Monsieur HIRAT Mickael.
Membres présents :
Monsieur CORDIER FRANCIS
Madame COURTIN-HENRION VANESSA
Madame DOGUET Stephanie
Madame DROCOURT VIRGINIE
Monsieur DROUET Jean-Marie
Monsieur HIRAT Mickaël
Monsieur HIRAT PASCAL
Monsieur PEYRARD BENJAMIN
Membres absents représentés :
Monsieur GILLE JEROME Pouvoir donné à Mme DOGUET Stephanie
Membres absents :
Madame MILLET LAURENCE
Madame RICHARD ANNE-MARIE
Secrétaire de séance : Madame DOGUET Stephanie
Le quorum (plus de la moitié des 11 membres) étant atteint, la séance est ouverte.
Ordre du jour :
10_2025 - ENTRETIEN DU CHEMIN DE BLERCOURT
11_2025 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2025
- Questions diverses
[ 10_2025 — TRAVAUX DE REFECTION DU CHEMIN DE BLERCOURT
Le Maire présente à l'assemblée deux devis pour les travaux de réfection du chemin de blercourt :
e Entreprise ATL— 11 rue Mazel 55120 AUBREVILLE — devis n°13/02/2025 du 20/02/2025, pour un montant HT de 22 212.50 euros ;
e Entreprise SAS HENRY PASCAL -7 rue Haute 55100 MARRE — devis n°771 du 13/02/2025, pour un montant HT de 26 945.00 euros.
Il propose au Conseil Municipal de voter.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE, à l'unanimité des membres présents, de retenir l'entreprise ATL — 11 rue Mazel 55120 AUBREVILLE — devis n°13/02/2025 du 20/02/2025, pour un montant HT de 22 212.50 euros, pour les travaux de réfection du chemin de Blercourt.
Et AUTORISE le Maire à signer le devis.
9 voix pour
Procès-verbal du 15 mai 2025 1 11_2025 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2025
Le Maire explique au Conseil Municipal qu'il y a lieu de prendre une première décision modificative concernant le budget primitif 2025.
Il s’agit d'une erreur de paramétrage au compte 681 — Dotations aux provisions pour risques et charges de fonctionnement.
Il propose de modifier le budget primitif 2025 comme suit :
Chapitre 042 — opérations d'ordre transférées entre sections
e 042-681 : - 200.00 €
Chapitre 68 — Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions. e _681:+200.00 €
Et propose de voter.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, APPROUVE, à l'unanimité des membres présents, la décision modificative n°1 ci-dessus du budget principal pour l'exercice 2025.
Et AUTORISE le Maire à mettre en œuvre cette décision modificative n°1.
9 voix pour
Questions diverses
BORNAGE PARCELLE ZA 33
Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 22h00.
Madame DOGUET Stephanie Monsieur HIRAT Mickael,
Secrétaire de séance Maire
Procès-verbal du 15 mai 2025 2