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Déliberation - Delib Attribution compleementaire de subvention de
Déliberation - Deelib Subventions Entente intercommunale
Document publié le Mardi 7 mai 2024 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Deelib Subventions Entente intercommunale)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS COMMUNE DE BARDOS
DU CONSEIL MUNICIPAL PYRENEES ATLANTIQUES
SEANCE DU 07 MAI 2024
OBJET : SUBVENTIONS ENTENTE INTERCOMMUNALE
L'an deux mille vingt-quatre, et le sept mai, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BARDOS,
légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Madame Maïder BEHOTEGUY, Maire.
PRÉSENTS: BEHOTEGUY Maïder - DIRIBARNE Henri - DULIN Geneviève — LAMOTE Jean-Baptiste —- DIBON Odette — DELAGE Véronique - BERHOCOIRIGOIN Patrick - TOURATON Elisabeth - DACHARY Jérôme - OYHENART Joël - BALADE Ramuntcho - DARRIEUMERLOU Aurélie - LEMBEYE Grégory - EYHERABURU Mélanie
EXCUSÉS : CELHAY Martine - LAGADEC Marie-Pierre - ETCHETO Nathalie - DIRIBARNE Lionel - BIDART Thibault
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Odette DIBON
La Maire rappelle que l’entente intercommunale a été créée en 2021 pour la gestion de l’attribution des subventions intercommunales. Les communes du pôle du Pays de Bidache versent donc, pour le compte de la CAPB, des subventions allouées par cette intente intercommunale aux associations du territoire du pôle. En contrepartie, la communauté d’agglomération ajuste son attribution de compensation au montant des subventions que la commune verse.
Lors de la réunion de l’entente intercommunale qui s’est tenue le 03 avril 2024, il a été décidé que la commune de Bardos verserait une subvention intercommunale aux organismes et associations suivantes : Association Mosaïque, AS Bidache
Football Club, Association Bidache Sport Natation, Solskirnir.
Le Conseil Municipal, oui l’exposé de la Maire et après en avoir largement délibéré. à l'unanimité 2 2 ?
DÉCIDE de verser, conformément à la décision prise par l’entente intercommunale dans sa séance du 03 avril 2024,
les subventions de l’entente intercommunale du pôle du Pays de Bidache aux organismes et associations suivantes :
“Association Mosaïque, une subvention de 4 000 € pour la production et la mise en scène de spectacles historiques et l’organisation de la nuit de l’effroi au château de Bidache :
“AS Bidache Football Club, une subvention de 3 500 € pour le soutien scolaire avant entrainements, la coupe de France de dictée et l’organisation des Olympiades du 15 juin, en partenariat avec la natation, le tennis et la pelote ;
“Association Bidache Sport Natation, une subvention de 1 000 € pour la participation aux compétitions départementales et régionales et l’organisation des Olympiades lors des portes ouvertes du 15 juin ; Ÿ” Solskimir, une subvention de 800 € pour l’organisation de la fête médiévale « Les historiques de Bidache » à Bidache.
PRÉCISE que les crédits suffisants sont inscrits au budget à l’article 65748.