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Déliberation - Subventions entente intercommunale juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Subventions entente intercommunale juin 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS COMMUNE DE BARDOS
DU CONSEIL MUNICIPAL PYRENEES ATLANTIQUES
SEANCE DU 9 JUIN 2023
OBJET : SUBVENTIONS ENTENTE INTERCOMMUNALE
L'an deux mille vingt-trois, et le neuf juin, à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BARDOS,
légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Madame Maïder BEHOTEGUY, Maire.
PRÉSENTS : BEHOTEGUY Maïder - DIRIBARNE Henri - DULIN Geneviève —LAMOTE Jean-Baptiste -DIBON Odette — CELHAY Martine - DELAGE Véronique - BERHOCOIRIGOIN Patrick - TOURATON Elisabeth - DIRIBARNE Lionel - OYHENART Joël - BALADE Ramuntcho - DARRIEUMERLOU Aurélie - LEMBEYE Grégory - EYHERABURU Mélanie - BIDART Thibault
EXCUSÉS : LAGADEC Marie-Pierre - ETCHETO Nathalie - DACHARY Jérôme
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Odette DIBON
La Maire rappelle que l’entente intercommunale a été créée en 2021 pour la gestion de l’attribution des subventions intercommunales. Les communes du pôle du Pays de Bidache versent donc, pour le compte de la CAPB, des subventions allouées par cette intente intercommunale aux associations du territoire du pôle. En contrepartie, la communauté d'agglomération ajuste son attribution de compensation au montant des subventions que la commune verse.
Lors de la réunion de l’entente intercommunale qui s’est tenue le 22 mai 2023, il a été décidé que la commune de Bardos verserait une subvention intercommunale aux organismes et associations suivantes : - Bienvenue à la ferme - Chambre d’agriculture des Pyrénées-Atlantiques pour l’accompagnement technique et organisationnel du Marché des Producteurs de Pays du 12 juillet 2023 à Bardos, une subvention de 1 464 € 5 - AS Bidache Football Club, une subvention de 2 500 €;
- Batterie Fanfare Lous Hardits de Came, une subvention de 2 300 € :
- FRJ Sames Basket, une subvention de 2 430 €:
- Bidache Culture, une subvention de 720 €.
Le Conseil Municipal, oui l'exposé de la Maire et après en avoir largement délibéré, à l’unanimité,
DÉCIDE de verser, conformément à la décision prise par l’entente intercommunale dans sa séance du 22 mai 2023,
les subventions de l’entente intercommunale du pôle du Pays de Bidache aux organismes et associations suivantes :
- Bienvenue à la ferme - Chambre d’agriculture des Pyrénées-Atlantiques, pour l’accompagnement technique et organisationnel du Marché nocturne des Producteurs de Pays du 12 juillet 2023 à Bardos, une subvention de 1 464 €:
- AS Bidache Football Club, une subvention de 2 500 €:
- Batterie Fanfare Lous Hardits de Came, une subvention de 2 300 € ;
- FRJ Sames Basket, une subvention de 2 430 € ;
- Bidache Culture, une subvention de 720 €:
PRÉCISE que les crédits suffisants sont inscrits au budget à l’article 65748.
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