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Déliberation - dcm2020070609 propositions delegues sictom champagnole
Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2020070609 propositions delegues sictom champagnole)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20200706_09
Séance du 6 juillet 2020
L’an deux mil vingt, le six juillet à vingt heures, le conseil municipal
de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Anne-Marie MIVELLE, Gérard
MUGNIOT, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ, Camille BARBAZ,
Olivier BLANCHARD, Olivier BOILLOT, Stéphanie BRANTUS, Aurore
BRULPORT, Jacques DAYET, Maxime FOURNY, Michaël FUMEY,
Étienne MILLET, Philippe SCHENCK, Martial VERNEREY, Valérie
VUILLERMOT.
Étaient absents excusés : Carmen VALLET (procuration donnée à
Pascale DUSSOUILLEZ), Joël ALPY (procuration donnée à Lydie
CHANEZ)
Mme Anne-Marie MIVELLE a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Proposition de délégués
pour le SICTOM de la région de Champagnole
La communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura a
sollicité la Commune pour la désignation de 2 délégués titulaires
et 2 délégués suppléants qui siègeront au comité syndical du
SICTOM de la région de Champagnole. Après appel des
candidatures, le conseil municipal désigne à l’unanimité :
Délégués titulaires : Pascale DUSSOUILLEZ, Gérard MUGNIOT
Déléguées suppléantes : Valérie VUILLERMOT, Lydie CHANEZ
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 17
• Votants : 19
Date de la convocation :
29 juin 2020