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Procès Verbal - PV du Conseil du 29 Octobre 2025
Procès Verbal - PV du Conseil du 17 Septembre 2024
Déliberation - deliberations du conseil du 29 septembre 2020
Conseil Municipal - Conseil municipal du 29 septembre 2020
Document publié le Mardi 29 septembre 2020 par la commune de Thèze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 29 septembre 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Conseil
municipal
en
date
du
29
septembre
2020
Présents
: Valérie
Codhant,
Nicolas
Mugain,
Maurice
Crouail,
Fabrice
Daure,
Jonathan
Hubert,
Fabien
Fouquet,
Serge
Lanouilh,
Guillaume
Marque,
David
Duizidou,
Valérie
Pecheyran,
Olivier
Soubies,
Jacqueline
Antonio,
Philippe
Guyomarc’h,
Sandrine
Cloutier,
Valéry
Bizière
Absents/Excusés
: Néant
Rappel
de
M.
le
Maire
avant
de
commencer
la
séance
: réunion
des
adjoints
tous
les
lundis.
Des
comptes
rendus
de
ces
réunions
sont
désormais
envoyés
à
fous
les
conseillers
par
Valérie
Pecheyran.
S'il y a des
questions,
ne pas
hésiter
à contacter
le Maire
ou
les
adjoints.
1.
Salle
Polyvalente
1) désignation
du
maître
d'œuvre
Demande
adressée
à Thierry
Meu
pour
nous
transmettre
sa proposition.
Proposition
de
Thierry
Meu
: 7.8
%
de
500
000euros
HT
de
travaux
—
39
000euros
HT.
Question
du
toit
en
suspens
avec
le
SDEPA
qui
doit
poser
des
panneaux
photovoltaïques
dessus.
>>Le
conseil
municipal
valide
la proposition
de
Thierry
Meu
à lunanimité.
2)
Réunion
de
travail
prévue
le Jeudi
15
octobre
à 20h30
à
la Maison
pour
Tous
pour
présentation
des
esquisses
d’aménagement
et échanges
avec
les
élus.
3) Assistance
à maîtrise
d'ouvrage
:
À
la
place
de
la
SEMILUB,
il
existe
le
service
architecture
et
patrimoine
de
l’APGL
qui
peut
assister
la commune.
L’adhésion
au
service
est
de
1317,50euros/an.
>>Le
conseil
valide
à l’unanimité.
2.
Sécurisation
du
centre
bourg
Réunion
organisée
le
10
septembre
dernier
avec
Mme
Benoit
de
l’APGL.
Plusieurs
secteurs
ont
été
identifiés
et
des
propositions
d'aménagement
ont
été
faites
avec
un
chiffrage
des
travaux.
4 secteurs
à sécuriser
:
* entre
l’agence
Enedis
et la gendarmerie
* entrée
du
village
depuis
Arzacq
* entre
le restaurant
Chez
Julien
et la pharmacie
* aménagement
zone
30 jusqu’à
la salle
polyvalente
La
commission
voirie
a
fait
le
choix
de
prioriser
le
secteur
qui
va
d’Enedis
à
la
Gendarmerie.
Travaux
estimés
à
120
000euros
(busage
du
fossé,
plantation
haie,
création
de
traversée
piétonne,
mise
en
place
de
bordures,
caniveaux
et bouches
avaloir
pour
l'évacuation
des
eaux). Coût
intervention
de
l’APGL
si
on
poursuit
avec
ce
service
en
tant
que
maître
d'œuvre
:
Coût
à la
demi-journée
:36
demi-journées
estimées
>>
Total
de
9756euros
en
plus
des
travaux.
En
parallèle,
contribution
possible
du
CAUE
(Conseil
d’architecture,
d’urbanisme
et
de
l’environnement)
qui
intervient
gratuitement
pour
les
communes
si
elles
adhèrent
(271euros/an).
Ils
vont
avoir
un
autre
regard
sur
ce
dossier
:aménagement
urbain
et
embellissement
en
plus
de
la
pure
sécurisation. >>Le
conseil
valide
l’adhésion
au
CAUE.
>>Le
conseil
valide
le secteur
à prioriser
tel que
proposé
par
la commission
voirie.
>>Le
conseil
demande
à M.
le Maire
de
recontacter
Mme
Benoit
pour
affiner
sa proposition
et voir
également
avec
M.
Lamane
du
Conseil
Départemental
son
aide
possible
dans
ce
dossier.
3.
Divers
devis
a)
communication
-
devis
impression
du
bulletin
municipal:
166.80eurosTTC.
Distribution
par
les
employés
communaux.
Le
conseil
Valide
à l’unanimité.
- application
sur
téléphone
:abonnement
sur
2
ans.
237,60eurosTTC
pour
2ans.
MyCityPoket.
Le
conseil
valide
à la
majorité
avec
2
abstentions.
-
Site
internet
:
mise
à
jour
et
sauvegarde
des
données.
623Euros
TTC/an.
Le
conseil
valide
à
Punanimité. - Panneau
lumineux
:panneau
identique
à
celui
installé
à
Serres-Castet
ou
à
Garlin
:fonctionne
sur
batterie
avec
le
candélabre.
Soit
à l’achat
soit
à la
location.
Le
conseil
décide
de
mettre
en
attente
ce
dernier
point
afin
de
voir
comment
sont
accueillis
les
nouveaux
outils
puis
bien
travailler
à la
mise
en
place
de
ce
panneau.
b)
devis
peinture
Afin
que
l'installation
de
la bibliothèque
se fasse
dans
de bonnes
conditions
:
- remise
en peinture
de
la salle
: 2117,50eurosTTC.
- remise
en
peinture
du
couloir
: 2909,50eurosTTC.
Afin
d’utiliser
cet
espace
en
complément
de
celui
de
la bibliothèque
pour
stoker
toute
ou
partie
de
la bibliothèque
scolaire.
>>5027euros
TTC
en
tout
pour
300m?
environ.
>>Le
conseil
valide
uniquement
le
devis
concernant
la
bibliothèque.
Le
2ème
devis
est
mis
en
attente.
Le
Maire
doit
rencontrer
l’équipe
enseignante.
-
Présentation
du
projet
d'aménagement
de
la
bibliothèque
envoyé
par
le
conseil
départemental.
Projet
qui
sera
présenté
par
le Maire
et le Président
du
SIVU
LTV
aux
enseignantes.
Une
réunion
de
la commission
bibliothèque
va
être
organisée
pour
valider
cette
proposition.
4. Questions
diverses
a)
CCID
Ont
été
désignés
par
Inspecteur
des
Finances
Publiques
:
Membres
titulaires
:Dalbin
Jean-Claude,
Larroude
Robert,
Jouguet
Christophe,
Lacoste
Jean,
Calmettes
Noëlle,
Canguilhem
Sandrine
Membres
suppléants
:Pecheyran
Valérie,
Daure
Fabrice,
Mugain
Nicolas,
Lanouilh
Serge,
Antonio
Jacqueline,
Cloutier
Sandrine
Un
mot
sera
envoyé
à chacun
des
membres
désignés
pour
les
informer
de
cette
désignation. b) SIECTOM
: référent
développement
durable
Le
Référent
informe
les
administrés
sur
les
consignes
de
tri,
le bon
fonctionnement
de
tri,…
>>M.
Codhant
Hervé
est
proposé
pour
ce
poste.
Il en
sera
informé
par
M.
le Maire.
Info
Sieciom:
le
ramassage
pour
le
verre
aura
lieu
désormais
toutes
les
semaines
(suite
à
la
demande
de
M.
le Maire).
c)
Commission
Plaine
des
sports
Cette
commission
vise
à travailler
sur
l’aménagement
de
la plaine
des
sports.
Président
de
la commission
: Fabrice
Daure
Membres
: Maurice
Crouail,
Valérie
Pecheyran,
Nicolas
Mugain,
Serge
Lanouilh,
Olivier
Soubies,
Valéry
Bizière,
Guillaume
Marque
d) PCS
: Plan
Communal
de
Sauvegarde
M.
Fouquet
en
charge
de
ce
dossier
présente
l’objet
de
ce
plan
: il doit
recenser
les
risques
sur
la
commune,
les
personnes
à
contacter,
les
personnes
dites
vulnérables,
les
moyens
dont
dispose
la
commune,
les
salles...
M.Fouquet
propose
de
désigner
un
conseiller
par
quartier
afin
de
relayer
au
mieux
les
informations
:
Nabarrot
: Philippe
Guyomarch
Chemin
du
Lac
et
Chemin
de
Bazeillacq
: Valérie
Pecheyran
Bourg
en
2 parties
: David
Duizidou
et Nicolas
Mugain
Chemin
Soubre
: Nicolas
Mugain
Pierre
Madaune
et Route
de
Lalonquette:
Fabien
Fouquet
Chemin
Laslanottes,
Chemin
de
Berrette,
Allée
Bayu,
Rte
de
Miossens
: Sandrine
Cloutier
et Olivier
Soubies Route
de
Garlède
: Jacqueline
Antonio
Chemin
Pandelé
et
Chemin
du
Stade:
Fabrice
Daure
Route
de
Pau,
Allée
Sarraute,
Allée
du
Pic
du
Midi,
Lotissement
Clabé:
Valérie
Codhant,
David
Duizidou Chemin
Pedelabat,
Chemin
Touret
et Route
d'Arzacq
: Jonathan
Hubert
Chemin
Tuquet,
Chemin
Lanot,
Route
d'Argelos
: Guillaume
Marque
Matériel
de
particuliers
pouvant
être
recensés
(tracteur
et
remorque)
:
Serge
Lanouilh,
Nicolas
Mugain,
Guillaume
Marque,
Jonathan
Hubert
Remise
à jour
de
ce
plan
chaque
année.
e)
Covid19
Nouvel
arrêté
du
préfet
: jusqu’au
12
Octobre,
30
personnes
maximum
dans
les
ERP.
f) location
appartement
L'appartement
situé
à
la
Maison
Lagarrigue
va
être
loué
à
Gérard
Bizet
à
compter
du
1°
octobre
prochain
pour
un
montant
de
400euros
charges
comprises.
g)
Gilles
Longuy
Contrat
prolongé
jusqu’au
31
décembre
2020
car
beaucoup
de
travaux
de
manutention
à faire
cette
fin d’année
et Sébastien
Pinto
a des
congès
à poser
en
Octobre
et Décembre.
Bon
travail
de
M.
Longuy
jusqu’à
présent,
agent
sérieux
et efficace. h) Association
des
parents
d'élèves
APE
Une
réunion
a
été
organisée
vendredi
dernier
25/09
avec
M.
le
Maire
et
les
nouveaux
responsables
que
sont:
Mme
Sabathe
et M.
De
Lafaille
de
Thèze.
i) Terrain
de
tennis
Un
groupe
de
personnes
s’est
mis
en
place
pour
essayer
de
promouvoir
le
tennis
sur
Thèze,
avec
un
professeur
qui
réside
sur
la commune.
Ce
groupe
a nettoyé
dernièrement
le terrain
bénévolement.
Leur
objectif
serait
de
s’organiser
officiellement
en
association.
Mais
en
amont,
ils
demandent
à la
Mairie
de
remettre
en
état
de
pratique
ce
terrain
(traçage,
nettoyage,
réparation
des
parties
cassées,..).
M.
Lelaizant
Martial
a fait
établir
un
devis
de
ces
travaux.
>>
M.
le
Maire
informe
qu’une
association
de
tennis
existait
sur
la
commune;
M.
Crouail
s’est
renseigné
auprès
de
la
Préfecture
et
le
club
existe
toujours
officiellement.
Il
conviendrait
donc
de
mettre
à jour
les
statuts
dans
un
premier
temps.
Il ajoute
que
la Mairie
avait
déjà
fait
démousser
ce terrain
avec
des
travaux
de
drainage
tout
autour.
Il indique
enfin
que
les
moyens
seront
remis
par
la Mairie
uniquement
si une
association
se
remonte
officiellement. i)
Téléphone
de
la mairie
Mme
Antonio
fait
remarquer
que
la
Mairie
est
difficilement
joignable
par
téléphone.
Beaucoup
d’appels
liés
aux
passeports
et cartes
d’identité.
Très
chronophage.
Trouver
une
solution
au
niveau
du
répondeur/message
d’attente
pour
faire
patienter
les
administrés.
>>
Jacqueline
Antonio
se propose
d’étudier
cette
question.
k)
Cadastre
— quartier
Nabarrot
M.
Fouquet
informe
avoir
été
sollicité
par
les
habitants
du
quartier
Nabarrot
pour
savoir
s’il
était
possible
de
remettre
en
état
l’ancien
chemin
rural
qui
existait
pour
monter
au
village.
>>
Une
réponse
a déjà
été
faite
il y
a déjà
plusieurs
mois.
Cela
semble
très
difficile,
très
coûteux
et
surtout
impossible
compte
tenu
de
la
traversée
de
parcelles
privées.
Il
convient
néanmoins
d’aller
rencontrer
les
habitants
afin
de
leur
montrer
que
ce
chemin
rural
n’existe
plus.
La
commission
voirie
se charge
de
cela.
Ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à minuit