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Arrêté - Arrete horaires eclairage public
Compte-Rendu - 20201204 CR CM
Déliberation - 20240201 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Bubry.
Lien du pdf (Déliberation - 20240201 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Économie et finances, Changement climatique,
Publication le : 02/02/2024
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 01 FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
INSTANCES – DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A LORIENT AGGLOMERATION
2024-001
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET PRINCIPAL 2024-002
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 15 voix pour et 3 absentions.
Abstentions : Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER.
FINANCES – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL 2024-003
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 14 voix pour et 3 absentions.
Abstentions : Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER.
FINANCES – AFFECTATION DU RESULTAT – BUDGET PRINCIPAL 2024-004
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 15 voix pour et 3 absentions.
Abstentions : Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER.
FINANCES – COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT DU PONT CASTEL »
2024-005
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 15 voix pour et 3 absentions.
Abstentions : Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER.
FINANCES – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT DU PONT CASTEL »
2024-006
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 14 voix pour et 3 absentions.
Abstentions : Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER.
FINANCES – AFFECTATION DU RESULTAT – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT DU PONT CASTEL »
2024-007
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 15 voix pour et 3 absentions.
Abstentions : Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER.
FINANCES – COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT ROUTE DE PLOUAY »
2024-008
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 15 voix pour et 3 absentions.
Abstentions : Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER. Publication le : 02/02/2024
2
FINANCES – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT ROUTE DE PLOUAY »
2024-009
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 14 voix pour et 3 absentions.
Abstentions : Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER.
FINANCES – AFFECTATION DU RESULTAT – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT ROUTE DE PLOUAY »
2024-010
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 15 voix pour et 3 absentions.
Abstentions : Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER.
FINANCES – COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE « MAISON DE SANTE » 2024-011
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 15 voix pour et 3 absentions.
Abstentions : Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER.
FINANCES – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET ANNEXE « MAISON DE SANTE »
2024-012
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 14 voix pour et 3 absentions.
Abstentions : Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER.
FINANCES – AFFECTATION DU RESULTAT – BUDGET ANNEXE « MAISON DE SANTE »
2024-013
Délibération adoptée à la majorité des membres présents et représentés par 15 voix pour et 3 absentions.
Abstentions : Mme Véronique NICOLAS, Mme Véronique LE MOULEC, M. Benjamin JOCHER.
FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION 2024 2024-014
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – TARIFICATION DES SEJOURS 2024-015
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – MAISON DE SANTE – DETERMINATION DE LA PROVISION POUR CHARGES 2024 ET DU FORFAIT VACATION
2024-016
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – SOCIETE PUBLIQUE LOCALE BOIS ENERGIE RENOUVELABLE – AUGMENTATION DE CAPITAL
2024-017
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
FINANCES – PROJET « NOTRE ECOLE, FAISONS-LA, ENSEMBLE » 2024-018
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés. Publication le : 02/02/2024
3
AMENAGEMENT – DEFINITION DES ZONES D’ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES
2024-019
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
AMENAGEMENT – MODIFICATION ET REINSCRIPTION DE TRACES ET CIRCUITS AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR) DU MORBIHAN
2024-020
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
RESSOURCES HUMAINES – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2024-021
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.
VOEUX DE SOUTIEN A LA FILIERE AGRICOLE 2024-022
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.