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Déliberation - DELCM2024 03 03 tamponne
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2024 03 03 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 08/04/2024
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Reçu en préfecture
le 08/04/2024
COMMUNE DES BROUZILS Publié le
TT
ID : 085-218500387-20240327-DELCM2024 03 03-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-sept mars, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est
réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Patrick PERDRIAU, Mme
Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints -, conseillère déléguée - M. Jean-Louis AMIAUD, Mme
Patricia VERGNAUD, M. Olivier LE GUVADER, M. Pascal BINET, Mme Isabelle LACREUSE, M. Cyril DROUIN, M. Pascal
BROCHARD, , M. Antoine SANTOS, Mme judith MONTAUBAN, M. Julien GUILLON, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES: Mme Bernadette MARTINEAU qui donne pouvoir à Mme Sonia LAUTRU Mme Isabelle LACREUSE qui donne pouvoir à M. Gilbert ARRIVE
Mme Christelle BRILLAUD qui donne son pouvoir à M. Pascal CAILLE
Mme Marie-José MORICE BOU SALA qui donne pouvoir à Mme Christelle SOURISSE
Mme Jacqueline BLAIN qui donne pouvoir à Mme Judith MONTAUBAN
Date de la convocation : 19/03/2024
M. Jean-Louis AMIAUD est nommé secrétaire de séance.
N° : DELCM2024-03/03 OBJET : APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS
‘ANNEXES
Sous la présidence de Monsieur Gilbert ARRIVE, premier adjoint, le Conseil Municipal examine les
comptes administratifs communaux 2023 du budget principal et de ses budgets annexes qui
s'établissent ainsi :
BUDGET PRINCIPAL 2023
Fonctionnement Investissement
Dépenses ou déficit | Recettes ou excédent | Dépenses ou déficit | Recettes ou excédent
Opérations de l'exercice 1 721 428,98 € 2 443 396,89 € 1 162 358,38 € 1 332 139,62 €
Résultats de l'exercice 721 967,91 € 169 781,24 €
Résultats reportés 142 076,13 € 196 968,97 €
Totaux 1 721 428,98 € 2 585 473,02 € 1359 327,35 € 1 332 139,62 €
Résultats de clôture 864 044,04 € 27187,73€
Restes à réaliser 633 447,00 € 50 000,00 €
Résultats définitifs 864 044,04 € 610 634,73 € Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Reçu en préfecture le 08/04/2024
BUDGET ANNEXE "RESTAURANT SCOLAIRE" Dubé le 977
Fonctionnement ID : 085-218600387:20240827:DELCM2024_03_03-DE
Dépenses ou déficit | Recettes ou excédent | Dépenses ou déficit | Recettes ou excédent
Opérations de l'exercice 357 880,74 € 351 968,48 € 0,00 € 0,00 €
Résultats de l'exercice 5912,26€ 0,00 €
Résultats reportés 2 655,14 € 0,00 €
Totaux 360 535,88 € 351 968,48 € 0,00 € 0,00 €
Résultats de clôture 8567,40€ 0,00 €
Restes à réaliser 0,00 € 0,00 €
Résultats définitifs 8 567,40 € 0,00 €
BUDGET ANNEXE "LOT LA CROIX CARRON" 2023
Fonctionnement Investissement
Dépenses ou déficit | Recettes ou excédent | Dépenses ou déficit | Recettes ou excédent
Opérations de l'exercice 24 185,78 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Résultats de l'exercice 24 185,78 € 0,00 €
Résultats reportés 0,00 €
Totaux 24 185,78 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Résultats de clôture 24 185,78 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Restes à réaliser
Résultats définitifs 24 185,78 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
BUDGET ANNEXE "LOT LE CHENE VERT" 2023
Fonctionnement Investissement
Dépenses ou déficit Recettes ou excédent Dépenses ou déficit Recettes ou excédent
Opérations de l'exercice S 864,62 € 100 000,00 € 0,00 € 0,00 €
Résultats de l'exercice 90 135,38 € 0,00 € 0,00 €
Résultats reportés 32 101,73 € 0,00 € 0,00 €
Totaux 41 966,35 € 100 000,00 € 0,00 € 0,00 €
Résultats de clôture 58 033,65 € 0,00 €
Restes à réaliser
Résultats définitifs 0,00 € 58 033,65 € 0,00 € BUDGET ANNEXE "LOT LA CARRIERE" 202 Publié le
Fonctionnement
Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Reçu en préfecture le 08/04/2024
S'LOT
ID : 085-218500387-20240327-DELCM2024 03 03-DE
Dépenses ou déficit Recettes ou excédent Dépenses ou déficit Recettes ou excédent
Opérations de l'exercice A5 852,76 € 39 875,00 € 0,00 € 28 979,95 €
Résultats de l'exercice 5977,76€ 28 979,95 €
Résultats reportés 6 438,51 € 28 979,95 €
Totaux 45 852,76 € 46 313,51 € 28 979,95 € 28 979,95 €
Résultats de clôture 460,75 € 0,00 €
Restes à réaliser
Résultats définitifs 0,00 € 460,75 € 0,00 € 0,00 €
BUDGET ANNEXE "LOT LES RIVIERES" 2023
Fonctionnement Investissement
Dépenses ou déficit Recettes ou excédent Dépenses ou déficit Recettes ou excédent
Opérations de l'exercice 64 613,30 € 51 282,66 € 0,00 € 34 263,30 €
Résultats de l'exercice 13 330,64 € 34 263,30 €
Résultats reportés 38 451,77 € 34 263,30 € 0,00 €
Totaux 64 613,30 € 89 734,43 € 34 263,30 € 34 263,30 €
Résultats de clôture 25 121,13 € 0,00 €
Restes à réaliser
Résultats définitifs 25 121,13 € 0,00 € 0,00 €
Hors de la présence de Madame le Maire, par vote à main levée, le conseil municipal :
- approuve à l’unanimité les Comptes Administratifs du budget Principal 2023 et des budgets annexes
(Restaurant Scolaire, Lotissement « La Croix Carron », Lotissement « Le Chêne Vert », Lotissement « La
Carrière », Lotissement « Les Rivières) tels que présentés.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le secrétaire de séance
Jean-Louis AMJAUD
LE MAIRE,
milie DUPREY Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Reçu en préfecture le 08/04/2024
k FF Publié le:
ID : 085-218500287-20240327-DELCM2024_03_03-DE