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Déliberation - DELCM2024 03 12 tamponne
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2024 03 12 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Reçu en préfecture le 08/04/2024
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Publié le S LG
COMMUNE DES BROUZILS ID : 085-218500387-20240327-DELCM2024 03 12-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-sept mars, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est
réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Patrick PERDRIAU, Mme
Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints -, conseillère déléguée - M. Jean-Louis AMIAUD, Mme
Patricia VERGNAUD, M. Olivier LE GUYADER, M. Pascal BINET, Mme Isabelle LACREUSE, M. Cyril DROUIN, M. Pascal
BROCHARD, , M. Antoine SANTOS, Mme Judith MONTAUBAN, M. Julien GUILLON, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES: Mme Bernadette MARTINEAU qui donne pouvoir à Mme Sonia LAUTRU Mme Isabelle LACREUSE qui donne pouvoir à M. Gilbert ARRIVE
Mme Christelle BRILLAUD qui donne son pouvoir à M. Pascal CAILLE
Mme Marie-José MORICE BOU SALA qui donne pouvoir à Mme Christelle SOURISSE
Mme Jacqueline BLAIN qui donne pouvoir à Mme Judith MONTAUBAN
Date de la convocation : 19/03/2024
M. Jean-Louis AMIAUD est nommé secrétaire de séance.
N° : DELCM2024-03/12
OBJET: ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 — BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES
Après avoir entendu le rapport de Madame le Maire,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
APPROUVE le budget primitif de la Commune pour l’année 2024 en équilibre entre les dépenses et les
recettes sur les sections d'investissement et de fonctionnement selon le tableau ci-dessous :
BUDGET COMMUNE 2024
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT 2553 037.69 € 2 553 037.69 €
INVESTISSEMENT 2 950 304.73 € 2 950 304.73 €
TOTAL] 5503 342.42€ 5 503 342.42€
APPROUVE également les budgets primitifs des budgets annexes pour l’année 2024 en équilibre entre
les dépenses et les recettes sur les sections d'investissement et de fonctionnement selon les tableaux ci-dessous :
BUDGET RESTAURANT SCOLAIRE 2024
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT 378 107.40 € 378 107.40 €
INVESTISSEMENT 0,00 € 0,00 €
TOTAL| 347445.14€ 347 445.14€
= =
BUDGET LOT LA CROIX CARRON 2024
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT 764 000.00 € 764 000.00 €
INVESTISSEMENT 742 000.00 € 742 000.00 €
TOTAL| 1 506 000.00 € 1506000.00€ | Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Reçu en préfecture le 08/04/2024
Publié le S L F4
ID : 085-218500387-20240327-DELCM2024 03 12-DE
BUDGET LOT LE CHENE VERT 2024
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT 81 900,00 € 81 900,00 €
INVESTISSEMENT 0,00 € 0,00 €
TOTAL 81 900,00 € 81 900,00 €
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT 4 991.16 € 4 991.16 €
INVESTISSEMENT 0.00 € 0.00 €
TOTAL 4 991.16 € 4 991.16 €
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT 25 121.13 € 25 121.13 €
INVESTISSEMENT 0.00 € 0.00 €
TOTAL 25 121.13 € 2512113 €
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le secrétaire de séance
Jean-Louis AM
E MAIRE,
lie DUPREY