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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 5. Subvention Animcanton T 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 04/11/2022
Reçu en préfecture le 04/11/2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIE °":° Te ID : 003-240300657-20221024-20221024 005-DE
DE LA COMMUNAUTE DE CO UNES
DU PAYS D’HURIEL
6 rue des Calaubys - 03380 HURIEL
Réunion du 24 octobre 2022
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-quatre octobre à dix-huit heures, à la salle des fêtes de Saint-Désiré, les membres de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel se sont réunis sous la présidence de Monsieur
Jean-Elie CHABROL.
Date de convocation : 17 octobre 2022
Délégués en exercice : 28
Délégués présents : 22
Etaient présents : Mesdames et Messieurs : COULANJON J, DESSALLES N., DUBREUIL A. MANGERET C., CHEMINET JL., LECLERC C., DAUGERON D., ABRANOWITCH S., PENAUD JP. TABOURET V.. CHABROL JE., DEFFONTIS $S., BOURICAT G., NAQUET C. DUNEAUD JL, VERMEZ N., DUCHIER C. ROLIN S$., ANTONIOTTI L., JACQUOT C., PETIT E., PALLIOT JM. Délégués excusés : DOUSSET B., CHARRET T. (pouvoir à C. LECLERC), AVELINE P. (pouvoir à S. ABRANOWITCH), MORANNE L. (pouvoir à A. DUBREUIL), DUMONTET B., LAMOTTE JM. (pouvoir à C. DUCHIER), LAMY R. (pouvoir à L. ANTONIOTTD),
Subvention Anim’canton
Le Président explique qu’il a été saisi d’une demande subvention au titre du programme Anim’ canton émanant de l’association « Garage à Tasses » pour l’organisation de la journée du cyclo du 23 octobre 2022.
Cette demande a fait l’objet d’un examen par la commission Anim'’canton.
Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu et considérant l’impact intercommunal de cette manifestation, décide à l’unanimité :
Ÿ_ d'accorder à l’association « Garage à Tasses » une subvention de 500 € pour sa manifestation du 23
octobre 2022,
Ÿ_ de donner tous pouvoir au Président pour la mise en place de cette décision.
Pour copie conforme,
Huriel, le 28 octobre 2022
Le Président,
Jean-Elie CHABROL