Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - D14
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 323
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 232
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - D19
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 375
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - D20
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 260
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - D16
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - D29
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - D20
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - D169 1 07 2003 OGS de Saint Guilhem le desert edition de randofiches et decision modification
Document publié le Mercredi 1 janvier 2003
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - D169 1 07 2003 OGS de Saint Guilhem le desert edition de randofiches et decision modification)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Économie et finances, Propriété intellectuelle et industrielle,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Departement de l 'Herault
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES «VALLEE DE L'HERAULT »
100 chemin Marc Galtier - 34 150 GIGNAC
Seance du 12 mai 2003
L'an deux mille trois le douze mai a 18 h 30, les membres du Conseil communautaire dfiment convoques, se sont reunis dans la salle polyvalente de La Boissiere, sous la presidence de M. Louis VILLARET ,
Date d'affichage
16 m ai 2003
Date de convocation
Sm ai 2003
Date retrait de l'affichage
Objet de la deliberation
Nom bre de mem bres
Afferents en Qui ontpris
au conscil exercice part A la
communauta.ire deliberation
42 42 28
Presents : M. CADILHAC Jcan-Franeois • M. PIBRRUGUES Georges • M. DIAZ Manuel • M. OULIB Guy - Mme MARTIN Fran9oise - Mme BARRA L Helene • M. DBJEAN Maurice • M. JOVER Jean-Marcel - M. CALAS Alain - M. CARCELLBR Claude • M. SANCHBZ Norbcrt · M VILLARET Louis - M. YV ANE Z Andre - M. DONNADIEU Jacques - M. BELLOC Jean-Paul - Mme SILLBS Sylvie • M. ASENSI Raphael • M. NOUGAREDE Elie - M. ANDRJBUX Jacques • Mme GERBAL Renee. M. LAURIAC Gerard - M. ~ ------------~ASTIE Michcl - Mme GUERRE Nicole - M. PALOC Eric - Abscnts excuscs : - M. AGOSTINI Jean-Andre - M. LASSALVY Guy- M. SIDERIS Andre - M. CABELLO Gerard - M. MANEIRO Charles - M. DELFAU Gerard - M. ROUQUBTT B Eric - M. RUIZ Jean-Fran9ois - M. GHIBAUT Jean-Pierre - Ab scnts : · M. PONCE Jean-Claude · - Mme PERIS Colette - M. GOUZIN Bem ard - ARN AL Richard - Mm e WILLOQUAUX ~ ------------~ Beatrice - M. MATEU Gabriel - Mme VIVIBN lsabelle - M. TOURBT Jean-Louis - M. GASTAN Fran9ois
Monsieur Jean-Andre AGOSTINI donne pouvoir a Monsieur Guy OULIE
Monsieur Gerard CABELLO donne pouvoir Monsieur J acques ANDRIEUX ~ ------------~ Monsieur Charles MANE IRO donne pouvoir II Monsieur focques DONNADIEU Monsicur Jcan-Pierre GUIBAUT donne pouvoir a Monsieur Michel ASTIE Monsieur Alain CALAS a ete elu secretaire.
Le uorum etant attein le Conseil conun unautaire eut deliberer. :======~~:i!!:!8!lt=~
30-2003
Operation Grand site de Saint-Guilhem le Desert : edition de randofiches et decision modification
Monsieur Jacques Andrieux, rapporteur, explique qu'il serait souhaitable de mener a terme le projet d'edition de Randofiches® initie par le SIVU Grand Site en 2001 et qui a rec;:u un avis favorable du Bureau le 24 fevrier dernier. Homologuees par la Federation franc;:aise de randonnee pedestre, ces fiches cartonnees decrivent les deux boucles de promenade du Plan departemental des itineraires de petites randonnees au depart de Saint-Guilhem (l'Ermitage Notre-Dame de Belle Grace et le Point de vue Max Negre). 11 s'agit de proposer au public a la journee un produit pour lequel la demande est grandissante et le besoin insatisfait.
Monsieur Jacques Andrieux ajoute que ce type de document permet de canaliser le public sur deux itineraires et de minimiser les divagations sur l'ensemble du reseau de chemins de la commune. 11 permet egalement d'optimiser la securite des promeneurs desormais en possession d'une feuille de route claire.
Monsieur Jacques Andrieux precise que cette action sera inscrite par anticipation au programme d'action 2003-2006 de l'Operation Grand Site sous le chapitre 4 -Amelioration de l'accueil des visiteurs. Monsieur Jacques Andrieux explique que l'edition de deux randofiches tirees a 5.000 exemplaires chacune soit 10.000 exemplaires au total, s'eleve a un montant de 7.647, 14 € HT soit 9 145,98 € TTC (dont 462,00 € HT de droits d'auteurs pour le Comite departemental de la randonnee pedestre de l'Herault, et 7.185, 14 € HT de frais d'edition pour la Federation franc;:aise de randonnee pedestre).
Monsieur jacques Andrieux precise que lors de la preparation du budget primitif 2003, le montant de cette action n'a pas ete inscrit. 11 est propose de faire la decision modificative suivante :
Virement de credit en section de fonctionnement de l'article 618 divers vers l'article 6078 achat de marchandises :
618 9 145,98
Achat de marchandises 6078 9145,98
Total 9 145,98 9145,98
. ,,·...
e \ ~
\ g-,
} ~;:: I \ 'r•~
"'~},.
~ N· ................•.
1 0 1\'JUIN 1nn1 ]
Arrlvte &n Sous-Prttfeoture
de LOOEVE le
Monsieur le President demande donc a l'Assemblee de deliberer sur cette decision modificative.
Le Conseil, ou·, l'expose du rapporteur et apres en avoir delibere :
- adopte, a l'unanimite, la decision modificative ci-dessus.