Séance - 2019 249 rh tableau effectifs 1er decembre

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Déliberation - RH Tableau des effectifs

Séance - 2019 249 rh tableau effectifs 1er decembre Document publié le Jeudi 28 novembre 2019 par la commune de Glonville. Lien du pdf (Séance - 2019 249 rh tableau effectifs 1er decembre)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, 1

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNÉVILLE À BACCARAT

SÉANCE DU 28 NOVEMBRE 2019

Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué le 22 novembre 2019, s’est réuni à 20h30 à la Salle des Fêtes de Baccarat sous la présidence de Monsieur Laurent de GOUVION SAINT CYR, Président,

ÉTAIENT PRÉSENTS : Mmes Rose-Marie FALQUE, Yvette COUDRAY, Jocelyne CAREL, MM. Gérard FRANCOIS, Christian GEX, Mmes Sabine TIHA, Sabrina VAUDEVILLE, MM. Bernard MICLO, Cédric PERRIN, Jacques DEWAELE, François MEYER, Mmes Caroline GEORGÉ, Marie-Jo GEORGES, MM. Fernand PHILIPPE, Alain VINCENT, Jean-Paul FRANÇOIS, Mme Florence DUPAYS, MM. François GENAY, Bernard VAUTRIN, Alain THIERY, Mme Marie-Lucie HENRY, M. Gérald FRANÇOIS, Mme Bernadette GAUCHÉ, MM. José CASTELLANOS, Serge DESCLE, Ghislain GALLAND, Etienne CREMEL, Mme Virginie BURTIN, MM. Frédéric BREGEARD, Ludovic CHAUMET, Pierre-Jean COURBEY, Mme Joëlle di SANGRO, M. François FRASNIER, Jonathan HAUVILLER, Mme Laurie JOCHAUD du PLESSIX, M. Jacques LAMBLIN, Mme Colette MANSUY, MM. Bernard RECOUVREUR, Jean-Pierre SCHEIRLINCK, Mmes Claudine COLAS, Mélanie CHERRIER, MM. Jean-Luc DEMANGE, Francis VILLAUME, Alain FORTIER, Gérard COINSMANN, René KRYZS, Gérard RITZ, Mme Damienne VILLAUME, MM. Philippe ALAVOINE, Jean-Marie LECLERE, Pascal MARCHAL, Christian TISSOUX, Jacques PISTER, Laurent GELLENONCOURT.

ÉTAIENT EXCUSÉS : MM. Bruno MINUTIELLO, Hervé BERTRAND, Mme Edith BAGARD (pouvoir à M. Jacques LAMBLIN), MM. Gérald BARDOT (pouvoir à Mme. Joëlle DI SANGRO), Pascal BAUCHE, Christian FLAVENOT (pouvoir à M. François FRASNIER), Mmes Annie GUILLEMOT (pouvoir à M. Frédéric BREGEARD), Alexandra HUGO (pouvoir à Mme Colette MANSUY), Anne LASSUS (pouvoir à Mme. Rose-Marie FALQUE), Catherine LAURAIN, M. Jean-Luc LEFEUVRE, Mme Catherine PAILLARD, MM. Benoit TALLOT (pouvoir à Mme. Laurie JOCHAUD du PLESSIX), Thibault VALOIS, Mmes Marie VIROUX (pouvoir à M. Bernard RECOUVREUR), Michèle WALTER, MM. Pascal BURGAIN (remplacé par M Jean-Pierre SCHEIRLINCK), Joël GERARD (remplacé par Mme Mélanie CHERRIER), M. Bernard ZABEL (remplacé par M. Alain FORTIER), Mme Marie- Françoise MEYER, M. Jean-Marie LARDIN (pouvoir à M. Christian TISSOUX),

ÉTAIENT ABSENTS : M. Michel BOESCH, Mmes Anne-Marie di MARINO, Brigitte FLEURANTIN, M. Aziz SAHIN, Mme Daphnée VELTIN-DESSAUVAGES, M. Vincent VAUTHIER.

RAPPORTEUR : M. Fernand PHILIPPE

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Virginie BURTIN

EXTRAIT DE LA DÉLIBÉRATION CI-CONTRE AFFICHÉ LE 6 DECEMBRE 2019 AU SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNÉVILLE À BACCARAT

DÉLIBÉRATION N° 2019-249 : Ressources humaines – Tableau des effectifs au 1er décembre 2019

Dans le cadre de l’organisation des services de la collectivité, il est proposé au Conseil communautaire l’ouverture :

- D’un poste d’attaché principal à temps non complet (50 % d’un temps plein) dans le cadre du recrutement d’un agent chargé de mission culturelle qui sera chargé notamment de la mise en place de l’exposition de la préfiguration du Musée du flaconnage et la transformation de la Taillerie de Baccarat en Maison des métiers d’art et des savoir-faire, - D’un poste d’adjoint territorial du patrimoine à temps complet pour assurer les missions d’agent référent pour la future Médiathèque de Baccarat dans le cadre de l’ouverture du nouvel équipement,

- D’un poste d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe à temps non complet (60 % d’un temps plein) afin d’effectuer des missions d’accueil et de développement des partenariats à la Médiathèque de Baccarat.2

Le tableau des effectifs des emplois permanents de la CCLTB au 1er décembre 2019 sera donc le suivant :

CATEGORIE EFFECTIFS BUDGETAIRES RESTE A POURVOIR EFFECTIFS POURVUS

EMPLOIS FONCTIONNELS (NON COMPTABILISE)

Directeur Général des Services 40 à 80 000 A 1 0 1

TOTAL EMPLOIS FONCTIONNELS 1 0 1

FILIERE ADMINISTRATIVE

Cadre d'emplois des Attachés Territoriaux :

Attaché Territorial Principal A 1 0 1

Attaché Territorial Principal à temps non complet (17

heures 30) A 1 1 0

Attaché Territorial A 5 0 5

Cadre d'emplois des Rédacteurs Territoriaux :

Rédacteur Territorial Principal de 1ère classe B 1 0 1

Rédacteur Territorial Principal de 2ème classe B 4 1 3

Rédacteur Territorial B 4 0 4

Cadre d'emplois des Adjoints Administratifs Territoriaux :

Adjoint Administratif Territorial Principal de 1ère

Classe C 5 0 5

Adjoint Administratif Territorial Principal de 2ème

Classe C 3 0 3

Adjoint Administratif Territorial C 2 0 2

TOTAL DE LA FILIERE ADMINISTRATIVE 26 2 24

FILIERE TECHNIQUE

Cadre d'emplois des Ingénieurs Territoriaux :

Ingénieur Territorial A 2 0 2

Cadre d'emplois des Techniciens Territoriaux :

Technicien Territorial Principal de 2ème Classe B 4 1 3

Technicien Territorial B 5 0 5

Cadre d'emplois des Agents de Maîtrise Territoriaux :

Agent de Maîtrise Territorial principal C 6 0 6

Agent de Maîtrise Territorial C 1 0 1

Cadre d'emplois des Adjoints Techniques Territoriaux :

Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère Classe C 2 0 2

Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème Classe C 15 2 13

Adjoint Technique Territorial C 7 0 7

TOTAL FILIERE TECHNIQUE 42 3 39

FILIERE CULTURELLE

Cadre d'emplois des Bibliothécaires

Bibliothécaire Territorial A 1 0 1

Cadre d'emplois des Assistants Territoriaux de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques :3

Assistant Territorial de Conservation du Patrimoine et

des Bibliothèques Principal de 1ère Classe B 4 0 4

Assistant Territorial de Conservation du Patrimoine et

des Bibliothèques Principal de 2ème Classe B 1 0 1

Assistant Territorial de Conservation du Patrimoine et

des Bibliothèques Principal de 2ème Classe à temps

non complet (21 heures hebdomadaires)

B 1 0 1

Assistant Territorial de Conservation du Patrimoine et

des Bibliothèques B 3 1 2

Cadre d'emplois des Adjoints Territoriaux du Patrimoine :

Adjoint Territorial du Patrimoine Principal de 1ère

classe C 1 0 1

Adjoint Territorial du Patrimoine Principal de 2ème

classe C 5 0 5

Adjoint Territorial du Patrimoine C 8 1 7

Adjoint Territorial du Patrimoine à temps Non

Complet (21 heures hebdomadaires) C 1 0 1

Adjoint Territorial du Patrimoine à temps Non

Complet (17 heures 30 hebdomadaires) C 1 0 1

TOTAL FILIERE CULTURELLE 26 2 24

FILIERE SPORTIVE

Cadre d'emplois des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives :

Educateur Territorial des Activités Physiques et

Sportives B 1 0 1

FILIERE SPORTIVE : 1 0 1

TOTAL DE TOUTES LES FILIERES 95 7 88

Le Conseil de Communauté, à l’unanimité,

• Approuve la création d’un poste d’attaché principal à temps non complet (50 % d’un temps plein) dans le cadre du recrutement d’un agent chargé de mission culturelle qui sera chargé notamment de la mise en place de l’exposition de la préfiguration du musée du flaconnage et la transformation de la taillerie de Baccarat en maison des métiers d’Art et des savoirs faires, • Approuve la création d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine à temps complet pour assurer les missions d’agent référent pour la future médiathèque de Baccarat dans le cadre de l’ouverture du nouvel équipement,

• Approuve la création d’un poste d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe à temps non complet (60 % d’un temps plein) afin d’effectuer des missions d’accueil et de développement des partenariats à la médiathèque de Baccarat, • Autorise le Président à signer tout document relatif à cette affaire. • Inscrit les dépenses nécessaires au Budget Principal de l’exercice 2020.

Fait et délibéré à Baccarat, le 28 novembre 2019.

Pour expédition conforme,

Le Président,

Laurent de GOUVION SAINT CYR.