Ordre du Jour - ODJ 2021 10 01

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Ordre du Jour - ODJ 2021 10 01 Document publié le Samedi 9 janvier 2021 par la commune de Vendays-Montalivet. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2021 10 01)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Sécurité sociale, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 1er octobre 2021 à 18h00

Mairie

Salle du Conseil Municipal

11 rue de la mairie

33930 Vendays-Montalivet

PROCÈS VERBAL

 Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2021

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 Approbation de la convention de partenariat portant sur le projet artistique intergénérationnel : Messages avec l’association ACT4 Love

 Approbation de la convention de partenariat portant sur l’aide à l’emploi sportif avec le Département de la Gironde

 Approbation de la convention partenariale avec les associations du territoire communal dans le cadre de Sports vacances

 Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition du restaurant municipal à l’école privée Saint Joseph de Vendays-Montalivet (rectification de la délibération n°119- 2021 du 09/07/2021)

RESSOURCES HUMAINES

 Création d’un emploi Parcours Emploi Compétences / Contrat Unique d’Insertion / Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (PEC-CUI-CAE) au sein du service Jeunesse

 Création d’un emploi permanent au sein de la mairie de Vendays-Montalivet

 Création d’emplois temporaires au sein de la mairie de Vendays-Montalivet

 Formation BPJEPS Éducateur sportif mention activités physiques : désignation d’un maître d’apprentissage

 Approbation de la modification de la charte du temps de travail

 Rectification de la délibération n°103-2018 - Délibération relative au remboursement des frais occasionnés par les déplacements des agents URBANISME/GESTION DU DOMAINE COMMUNAL/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

 Désaffectation et déclassement de l’ensemble immobilier sur la parcelle cadastrée section AD numéro 204

 Adoption du principe de la cession de l’ensemble immobilier sur la parcelle cadastrée section AD numéro 204

 Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée BC 248

 Désaffectation et déclassement du domaine public et cession d’une parcelle de terrain située au 57 avenue des Vagues parcelle AD 315

 Autorisation de conclure un échange de terrains – parcelles BY125 et 128 et BM304 – Vendays-Montalivet

 Approbation de signature d’une convention de mise à disposition sur la parcelle CR54 avec ENEDIS pour la pose d’un poste de transformation de courant électrique

 Numérotation de la voie « Allée des Chênes » - Commune de Vendays-Montalivet

 Approbation de la mise à jour du tableau de classement de la voirie communale

 Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique d’un captage d’eau destiné à la consommation – Forage de la Rège

 Approbation du principe du programme de travaux pour l’enfouissement de la ligne électrique basse tension avenue de l’Océan (du giratoire au feu tricolore)- Tranches 1 et 2  Approbation du principe du programme de travaux pour l’enfouissement de la ligne électrique basse tension route de Montalivet (du feu tricolore à Pey Mayan)- Tranches 1 et 2

FINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP

 Rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif – Exercice 2020

 Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – Exercice 2020

 Budget annexe SPANC – Assujettissement TVA

 Autorisation de demande de subvention à l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour la réalisation des études nécessaires à la mise en service du forage « La Rège »

 Rectification de la délibération n°97-2021 - Demande de subvention du Conseil Départemental et de la Caisse d’Allocation Familiales au titre des travaux de réhabilitation du bâtiment du centre de loisirs

 Autorisation de demande de subvention auprès du Département de la Gironde au titre de l’activité « Sports vacances »

 Fixation d’une redevance d’occupation du domaine public routier pour les installations radioélectriques

 Armement des policiers municipaux - Vendays-Montalivet

 Autorisation de mouvement budgétaire compte 1068 : budget principal

 Budget Principal Commune - Décision Modificative n°3

 Budget Annexe Eau et Assainissement - Décision Modificative n°2

 Budget Annexe Camping Municipal - Décision Modificative n°3

 Budget Annexe Lotissement 8ème tranche – Décision Modificative n°2 Budget Annexe SPANC – Décision Modificative n°2

 Autorisation d'attribution de subventions exceptionnelles pour les manifestations pour 2021 - Modification de la délibération n°75-2021 du 26/06/2021

QUESTIONS DIVERSES