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Ordre du Jour - ODJ 2021 10 01
Document publié le Samedi 9 janvier 2021 par la commune de Vendays-Montalivet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2021 10 01)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Sécurité sociale,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 1er octobre 2021 à 18h00
Mairie
Salle du Conseil Municipal
11 rue de la mairie
33930 Vendays-Montalivet
PROCÈS VERBAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2021
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Approbation de la convention de partenariat portant sur le projet artistique intergénérationnel : Messages avec l’association ACT4 Love
Approbation de la convention de partenariat portant sur l’aide à l’emploi sportif avec le Département de la Gironde
Approbation de la convention partenariale avec les associations du territoire communal dans le cadre de Sports vacances
Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition du restaurant municipal à l’école privée Saint Joseph de Vendays-Montalivet (rectification de la délibération n°119- 2021 du 09/07/2021)
RESSOURCES HUMAINES
Création d’un emploi Parcours Emploi Compétences / Contrat Unique d’Insertion / Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (PEC-CUI-CAE) au sein du service Jeunesse
Création d’un emploi permanent au sein de la mairie de Vendays-Montalivet
Création d’emplois temporaires au sein de la mairie de Vendays-Montalivet
Formation BPJEPS Éducateur sportif mention activités physiques : désignation d’un maître d’apprentissage
Approbation de la modification de la charte du temps de travail
Rectification de la délibération n°103-2018 - Délibération relative au remboursement des frais occasionnés par les déplacements des agents URBANISME/GESTION DU DOMAINE COMMUNAL/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Désaffectation et déclassement de l’ensemble immobilier sur la parcelle cadastrée section AD numéro 204
Adoption du principe de la cession de l’ensemble immobilier sur la parcelle cadastrée section AD numéro 204
Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée BC 248
Désaffectation et déclassement du domaine public et cession d’une parcelle de terrain située au 57 avenue des Vagues parcelle AD 315
Autorisation de conclure un échange de terrains – parcelles BY125 et 128 et BM304 – Vendays-Montalivet
Approbation de signature d’une convention de mise à disposition sur la parcelle CR54 avec ENEDIS pour la pose d’un poste de transformation de courant électrique
Numérotation de la voie « Allée des Chênes » - Commune de Vendays-Montalivet
Approbation de la mise à jour du tableau de classement de la voirie communale
Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique d’un captage d’eau destiné à la consommation – Forage de la Rège
Approbation du principe du programme de travaux pour l’enfouissement de la ligne électrique basse tension avenue de l’Océan (du giratoire au feu tricolore)- Tranches 1 et 2 Approbation du principe du programme de travaux pour l’enfouissement de la ligne électrique basse tension route de Montalivet (du feu tricolore à Pey Mayan)- Tranches 1 et 2
FINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP
Rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif – Exercice 2020
Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – Exercice 2020
Budget annexe SPANC – Assujettissement TVA
Autorisation de demande de subvention à l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour la réalisation des études nécessaires à la mise en service du forage « La Rège »
Rectification de la délibération n°97-2021 - Demande de subvention du Conseil Départemental et de la Caisse d’Allocation Familiales au titre des travaux de réhabilitation du bâtiment du centre de loisirs
Autorisation de demande de subvention auprès du Département de la Gironde au titre de l’activité « Sports vacances »
Fixation d’une redevance d’occupation du domaine public routier pour les installations radioélectriques
Armement des policiers municipaux - Vendays-Montalivet
Autorisation de mouvement budgétaire compte 1068 : budget principal
Budget Principal Commune - Décision Modificative n°3
Budget Annexe Eau et Assainissement - Décision Modificative n°2
Budget Annexe Camping Municipal - Décision Modificative n°3
Budget Annexe Lotissement 8ème tranche – Décision Modificative n°2 Budget Annexe SPANC – Décision Modificative n°2
Autorisation d'attribution de subventions exceptionnelles pour les manifestations pour 2021 - Modification de la délibération n°75-2021 du 26/06/2021
QUESTIONS DIVERSES