Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ Pour affichage29.03.19
Ordre du Jour - 2024 03 01 CM ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - 2022 03 04 ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ Pour affichage
Ordre du Jour - 2022 09 23 CM ODJ
Ordre du Jour - 2025 07 25 CM ODJ envoye et affiche
Ordre du Jour - ODJ 29 04 2016
Ordre du Jour - ODJ 2021 07 09
Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Vendays-Montalivet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 3 juillet 2020 à 18h00
Salle culturelle, route de Courreau
33930 Vendays-Montalivet
Dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire encore en vigueur, la séance :
- se tiendra exceptionnellement dans la salle culturelle afin de respecter les règles de distanciation et notamment 4m² par personne.
- sera réalisée dans les règles du droit commun, avec présence du public, limitée à six personnes, celles-ci représentant trois professionnels de l’information à savoir : Le Journal du Médoc, Sud Ouest et FR3 (2 professionnels maximum par entité).
PROCES VERBAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2020
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Approbation de la modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal Droit à la formation des élus
Règlement intérieur pour la formation des élus
Commission Communale des Impôts Directs – Election du Président, des commissaires titulaires et suppléants
Commission Intercommunale des Impôts Directs – Election des commissaires titulaires et suppléants
RESSOURCES HUMAINES
Indemnité spéciale de fonction (ISF) et Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) attribuées à un agent de la Police Municipale
FINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP
Indemnisation de frais de représentation du Maire
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du Soutien Global aux Projets Locaux pour les travaux de réaménagement de la Place du Marché de Montalivet
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du Fond Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (FDAEC)
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour les prestations intellectuelles et les travaux de réalisation du forage d’eau potable dit « La Rège » Autorisation de signature du renouvellement du bail « Campéole » à Vendays-Montalivet
FINANCES
Comptes de gestion 2019
Approbation du compte de gestion 2019 de la Commune
Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Eau et Assainissement
Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe SPANC Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Lotissement 7ème tranche
Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Mini-golf
Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Layguebasse
Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Forêt
Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Transport scolaire
Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Camping Municipal
Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Lotissement 8ème tranche Les Pins de
l’Océan
Comptes administratifs 2019
Approbation du compte administratif 2019 de la Commune
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Eau et Assainissement
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe SPANC
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Lotissement 7ème tranche
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Mini-golf
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Layguebasse
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Forêt
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Transport Scolaire
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Camping Municipal
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Lotissement 8ème tranche Les Pins de
l’Océan
Affectation des résultats 2019
Affectation des résultats 2019 du budget principal de la Commune
Affectation des résultats 2019 du budget annexe Eau et Assainissement
Affectation des résultats 2019 du budget annexe SPANC
Affectation des résultats 2019 du budget annexe Mini-golf
Affectation des résultats 2019 du budget annexe Layguebasse
Affectation des résultats 2019 du budget annexe Forêt
Affectation des résultats 2019 du budget annexe Transport Scolaire
Affectation des résultats 2019 du budget annexe Camping Municipal
Affectation des résultats 2019 du budget annexe Lotissement 8ème tranche Les Pins de l’Océan
Reversements exceptionnels des budgets annexes au budget principal de la commune
Vote des taux d’imposition
Budgets principal et annexes 2020
Approbation du budget principal de la Commune 2020 Approbation du budget annexe 2020 Eau et Assainissement
Approbation du budget annexe 2020 SPANC
Approbation du budget annexe 2020 Mini-golf
Approbation du budget annexe 2020 Layguebasse
Approbation du budget annexe 2020 Forêt
Approbation du budget annexe 2020 Transport Scolaire
Approbation du budget annexe 2020 Camping Municipal
Approbation du budget annexe 2020 Lotissement les pins de l’océan 8ème tranche
SUBVENTIONS
Vote des subventions aux associations pour 2020
Vote des subventions exceptionnelles pour des manifestations pour 2020
Subvention de fonctionnement de l’école privée de la commune pour 2020
Autorisation de signature pour la convention 2020 – Forfait communal école privée Saint Joseph