Ordre du Jour - ODJ

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Ordre du Jour - ODJ Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Vendays-Montalivet. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Justice et droit, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 3 juillet 2020 à 18h00

Salle culturelle, route de Courreau

33930 Vendays-Montalivet

Dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire encore en vigueur, la séance :

- se tiendra exceptionnellement dans la salle culturelle afin de respecter les règles de distanciation et notamment 4m² par personne.

- sera réalisée dans les règles du droit commun, avec présence du public, limitée à six personnes, celles-ci représentant trois professionnels de l’information à savoir : Le Journal du Médoc, Sud Ouest et FR3 (2 professionnels maximum par entité).

PROCES VERBAL

 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2020

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 Approbation de la modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal  Droit à la formation des élus

 Règlement intérieur pour la formation des élus

 Commission Communale des Impôts Directs – Election du Président, des commissaires titulaires et suppléants

 Commission Intercommunale des Impôts Directs – Election des commissaires titulaires et suppléants

RESSOURCES HUMAINES

 Indemnité spéciale de fonction (ISF) et Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) attribuées à un agent de la Police Municipale

FINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP

 Indemnisation de frais de représentation du Maire

 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du Soutien Global aux Projets Locaux pour les travaux de réaménagement de la Place du Marché de Montalivet

 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du Fond Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (FDAEC)

 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour les prestations intellectuelles et les travaux de réalisation du forage d’eau potable dit « La Rège »  Autorisation de signature du renouvellement du bail « Campéole » à Vendays-Montalivet

FINANCES

Comptes de gestion 2019

 Approbation du compte de gestion 2019 de la Commune

 Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Eau et Assainissement

 Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe SPANC Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Lotissement 7ème tranche

 Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Mini-golf

 Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Layguebasse

 Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Forêt

 Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Transport scolaire

 Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Camping Municipal

 Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe Lotissement 8ème tranche Les Pins de

l’Océan

Comptes administratifs 2019

 Approbation du compte administratif 2019 de la Commune

 Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Eau et Assainissement

 Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe SPANC

 Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Lotissement 7ème tranche

 Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Mini-golf

 Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Layguebasse

 Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Forêt

 Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Transport Scolaire

 Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Camping Municipal

 Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe Lotissement 8ème tranche Les Pins de

l’Océan

Affectation des résultats 2019

 Affectation des résultats 2019 du budget principal de la Commune

 Affectation des résultats 2019 du budget annexe Eau et Assainissement

 Affectation des résultats 2019 du budget annexe SPANC

 Affectation des résultats 2019 du budget annexe Mini-golf

 Affectation des résultats 2019 du budget annexe Layguebasse

 Affectation des résultats 2019 du budget annexe Forêt

 Affectation des résultats 2019 du budget annexe Transport Scolaire

 Affectation des résultats 2019 du budget annexe Camping Municipal

 Affectation des résultats 2019 du budget annexe Lotissement 8ème tranche Les Pins de l’Océan

 Reversements exceptionnels des budgets annexes au budget principal de la commune

 Vote des taux d’imposition

Budgets principal et annexes 2020

 Approbation du budget principal de la Commune 2020 Approbation du budget annexe 2020 Eau et Assainissement

 Approbation du budget annexe 2020 SPANC

 Approbation du budget annexe 2020 Mini-golf

 Approbation du budget annexe 2020 Layguebasse

 Approbation du budget annexe 2020 Forêt

 Approbation du budget annexe 2020 Transport Scolaire

 Approbation du budget annexe 2020 Camping Municipal

 Approbation du budget annexe 2020 Lotissement les pins de l’océan 8ème tranche

SUBVENTIONS

 Vote des subventions aux associations pour 2020

 Vote des subventions exceptionnelles pour des manifestations pour 2020

 Subvention de fonctionnement de l’école privée de la commune pour 2020

 Autorisation de signature pour la convention 2020 – Forfait communal école privée Saint Joseph