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Ordre du Jour - 2024 03 01 CM ODJ Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune de Vendays-Montalivet. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 03 01 CM ODJ)Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Aménagement du territoire,

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 1er mars 2024 à 18h00

Salle du Conseil

11 rue de la Mairie

33930 Vendays-Montalivet

PROCÈS VERBAL

• Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2024

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Approbation du règlement d’occupation de la salle Jacques Sirougnet sur la commune de Vendays-Montalivet – Modification de la délibération n° 157-2020

2. Approbation de la modification du règlement intérieur de la médiathèque de Vendays- Montalivet

3. Approbation de la convention de mise à disposition des équipements du stade municipal Nouguerède

4. Approbation de l’adhésion au réseau des communes forestières

JEUNESSE/ENFANCE/RESTAURATION MUNICIPAL

1. Approbation du projet « Ici bébé lit » de la médiathèque de Vendays-Montalivet

2. Approbation du projet « Séjour éducatif, sportif et culturel à Saint Lary de Soulan » et demande de financement

3. Approbation du Règlement Intérieur et tarifications « Séjours avec nuitée.s et Mini-séjours »

RESSOURCES HUMAINES

1. Approbation de la procédure de mise en concurrence pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la Protection Sociale Complémentaire (Santé et/ou Prévoyance) par le Centre de Gestion CDG 33

2. Approbation de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire

3. Création de postes sur 3 emplois permanents au sein de la mairie de Vendays-Montalivet

URBANISME/GESTION DU DOMAINE COMMUNAL/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

1. Désaffection et déclassement du domaine public d’une emprise à détacher de la parcelle cadastrée en section DL numéro 207

2. Désaffection et déclassement du domaine public d’une emprise de 45 m² à détacher de la parcelle cadastrée en section AD numéro 350

3. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 403

4. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 594

5. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 588

6. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 45

7. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 46

8. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 47 et 48

9. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 49

10. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 492

11. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 491

12. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 92

13. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 584

14. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 583

15. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 94

16. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 95

17. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 97

18. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 489

19. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 488

20. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 410

21. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 409

22. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 408

23. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 192 et 195

24. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 407

25. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 406

26. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 405

27. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 404

28. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 847

29. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 196

30. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 312 et 846

31. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 184

32. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 93

33. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 96

34. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 490

35. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 89

36. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 91

37. Désaffection et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée en section AD numéro 591

FINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP

1. Compte de gestion 2023

1.1. Approbation du compte de gestion 2023 - Budget Primitif de la Commune

1.2. Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe Eau et Assainissement

1.3. Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe SPANC

1.4. Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe Forêt

1.5. Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe Camping Municipal

1.6. Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe Lotissement 9ème tranche les Pins de l’Océan

1.7. Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe Lotissement les Chênes

1.8. Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe PRL

2. Comptes administratifs 2023

2.1. Adoption du compte administratif 2023 du Budget Primitif de la Commune

2.2. Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe Eau et Assainissement

2.3. Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe SPANC

2.4. Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe Forêt

2.5. Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe Camping Municipal

2.6. Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe Lotissement 9ème Tranche

2.7. Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe Lotissement les Chênes

2.8. Adoption du compte administratif 2023 du budget annexe PRL

3. Affectations des résultats 2023

3.1. Affectation des résultats 2023 du Budget Principal de la Commune

3.2. Affectation des résultats 2023 du budget annexe Eau et Assainissement

3.3. Affectation des résultats 2023 du budget annexe SPANC

3.4. Affectation des résultats 2023 du budget annexe Forêt

3.5. Affectation des résultats 2023 du budget annexe du Camping Municipal

3.6. Affectation des résultats 2023 du budget annexe Lotissement les Chênes

3.7. Affectation des résultats 2023 du budget annexe PRL

4. Dissolution du budget annexe du lotissement 9ème tranche

5. Budget annexe Lotissement 9ème Tranche – suite à la clôture du budget, transfert des résultats de clôture de ce budget au budget principal de la commune

6. Budgets Primitifs 2024

6.1. Approbation du budget primitif 2024 - Commune

6.2. Approbation du budget annexe 2024 - Eau et Assainissement

6.3. Approbation du budget annexe 2024 - SPANC

6.4. Approbation du budget annexe 2024 - Forêt

6.5. Approbation du budget annexe 2024 - Camping Municipal

6.6. Approbation du budget annexe 2024 - Lotissement les Chênes

6.7. Approbation du budget annexe 2024 – Parc Résidentiel de Loisirs (PRL)

7. Reprise sur provisions pour dépréciation des comptes de redevables – Budget Principal de la commune – Modification de la délibération n°123-2023 du 07/07/2023

8. Constitution de provisions pour risques et charges dans le cadre de contentieux

9. Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) n°2022-2 – Construction d’une gendarmerie saisonnière – B udg et principal – 2024

10. Révision de la délibération portant approbation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) n°2023-03 – Travaux tranche T19 assainissement – Budget annexe Eau et Assainissement – 2024

11. Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP) n°2023-01 – Construction d’un bâtiment à usage des vestiaires au stade municipal Nouguerède – 2023

12. Autorisation d’engagement de dépenses au compte 623 Publicités, Publications, Relations publiques

13. Demande de subventions au titre de la DETR et DSIL 2024 pour la construction d’une unité de traitement de l’eau potable au forage de la Rège

14. Autorisation d’attribution de subventions exceptionnelles aux associations de la commune pour l’organisation des manifestations pour 2024

15. Autorisation d’attribution de subventions de fonctionnement aux associations de la commune pour 2024

16. Autorisation d’attribution de subventions de fonctionnement aux associations hors de la commune pour 2024

17. Autorisation de signature d’une convention portant sur l’attribution d’un forfait communal au bénéfice de l’école privée Saint Joseph de Vendays-Montalivet

18. Autorisation d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’école privée Saint Joseph de Vendays-Montalivet pour l’année 2024

19. Fixation des tarifs de la redevance du service public de l’assainissement non collectif

20. Vote des taux d’imposition

OFFICE DE TOURISME

1. Approbation du budget primitif 2024 de l’EPIC Office de tourisme

QUESTIONS DIVERSES