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Convocation - Convocation CM du 11 avril 2023 06042023085816
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Coubisou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 11 avril 2023 06042023085816)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Justice et droit,
Coubisou, le 06 avril 2023
>» [T7 SD à Madame, Monsieur
C ouBISoU Les Élus
Mairie, 1814 route de Coubisou 12190 COUBISOU
12190 COUBISOU
Tél. : 05.65.44.04.92
Mail : mairie@coubisou.fr
Madame, Monsieur,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Mardi 11 avril 2023 à 20h00
Dans la salle du Conseil de la Mairie de Coubisou.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Ordre de jour
Désignation d’un secrétaire de séance,
Approbation du procès-verbal de la séance précédente,
Tarif cantine,
Rémunération des ATSEM lors du voyage scolaire,
Création d’un emploi non permanent - accroissement temporaire d’activité
Travaux de rénovation des luminaires en LED,
Vente parcelle B 408,
Vote des taux d'imposition 2023,
Vote des subventions de fonctionnement 2023,
Vote du Compte de Gestion- Budget Commune,
Vote du compte Administratif - Budget Commune,
Affectation du résultat- Budget Commune,
Vote du budget - Budget Commune,
Vote du Compte de Gestion - Budget Annexe lotissement,
Vote du compte Administratif - Budget Annexe lotissement,
Affectation du résultat- Budget Annexe lotissement,
Vote du budget - Budget Annexe lotissement,
Points travaux et projet à venir,
Points sur le personnel communal,
Questions diverses.
Le Maire, . ,
Bernadette BÉLIERES-AZEMAR