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Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Brasc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation reunion CM 11 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE BRASC
Place de la Mairie
12550 BRASC
Tel : 05 65 99 7785
Mail : mairie.brasc@wanadoo.fr SIRGUE
Destinataires :
Jacques ANDREU, Jean-Marie BODT, Magali
BRIDE, Fabienne COLAS, Marie-Christine CONTE,
Aurélien COSTES, René ESPITALIER, Marie-Noëlle
LE ROUX, Laurent MOREAU, Jean-Philippe
Date dela convocation : 3 avril 2023
Convocation du Conseil Municipal de Brasc
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
Mardi 11 avril 2023 à 20 heures 30 à la salle de réunion ancienne école.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jean-Charles ALIBERT,
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ORDRE DU JOUR
1-_ Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 janvier 2023
Budget Principal de la Commune
Approbation du compte de gestion 2022
Vote du compte administratif 2@8.2
Vote de la délibération d’affectation des résultats 2022
Vote des taux des contributions locales directes pour 2023
Vote du budget primitif 2023
3- Budget Assainissement
Approbation du compte de gestion 2022
Vote du compte administratif £e24
Vote de la délibération d’affectation des résultats 2022
Vote du budget primitif 2023
4- Budget Lotissement
Approbation du compte de gestion 2022
Vote du compte administratif 2e 22
Vote de la délibération d’affectation des résultats 2022
Vote du budget primitif 2023
Page 1 sur 2 Mise à disposition d’un agent et de matériel auprès de la Communauté de Communes du Réquistanais pour les
opérations de déneigement
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Questions diverses
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