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Document publié le Samedi 7 mars 2026 à 00h50 par la commune de Coubisou.
Lien du pdf (Convocation - 20260303 CONVOCATION CM 10 03 2026 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Budget,
Coubisou, le 03/03/2026
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& bUBISOU |
Mairie, 1814 route de Coubisou Madame, Monsieur
12190 COUBISOU A
Tél. : 05.65.44.04.92 Les Elus
Mail : mairie@coubisou.fr 12190 COUBISOU
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Mardi 10 mars 2026 à 20 heures
Dans la salle du Conseil de la Mairie de Coubisou.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance,
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Vote des taux d'imposition
Vote du Budget principal 2026
Vote du budget annexe Lotissement 2026
Création d’un code service TVA
Cimetières :
o Le Monastère : Inscription d’une sépulture au patrimoine communal
Déclassement de la voie communale N°47
Aliénation du chemin rural de La Combe
Aliénation d’une partie du chemin rural de Cabrespines
Aliénation d’une partie du chemin rural du Douluch
Aliénation d’une partie du chemin rural de Lascombes au Monastère
Aliénation d’une partie du chemin rural du Mas
Aliénation d’une partie du chemin rural de Nadaïllac
Questions diverses
Le Maire, a. .
Bernadette BE S-AZÉMAR