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unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2023CC 09 184
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2023CC 09 184)
Thèmes du document : Jeunesse, Humanitaire, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
pubié le 28/29/22 S'LOT
ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_184-DE
Département : VENDEE Arrondissement: FONTENAY LE COMTE
Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE
N°2023CC_09_184
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-trois, le dix-neuf septembre, à 18h30, le Conseil de Nombre de membres Communauté s'est réuni à XANTON-CHASSENON en session ordinaire, En exercice :
Titulaires : 38 sous la Présidence de Michel BOSSARD, Président.
Présents : Date de convocation : 13 septembre 2023 - Titulaires : 31
- Suppléants : 4
Excusés ayant donné pouvoir: 2
Votants : 33
PRESENTS :
M. BEOSSARD Michel, Président, Maire de la commune de Rives-d'Autise
M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
M. DAVID Daniel, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
M, HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
M. BORDET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau
Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Maillezais
M. LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond
- M. CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez
M. RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenon
-__ Mme FONTAINE Camille, Maire de la commune de Benet
. Mme BAUDRY-LOIGEROT Marie-Christine, Déléguée de la commune de Benet
- Mme LAVAL-PELEERIN Danielle, Déléguée de la commune de Benet
M. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdault
- M. BOUTEILLER Gilles, Maire de la commune de Damvix
- M. POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damvix
- M. de CERTAINES Charles, Maire de la commune de Faymoreau
M. MILLET Martial, Délégué suppléant de la commune de Faymoreau
. M. BLONDELLE Rodolphe, Délégué suppléant de la commune de Liez
- M. GELOT Jean-Marie, Maire de la commune de Maillé
- M. GRIMAUD Claude, Délégué de la commune de Maillezais
Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre
- M. CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serre
Mme VIGEANT Catherine, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
M. POITIERS Dominique, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
. Mme BOBIN Evelyne, Déléguée de la commune de Rives-d’Autise
. M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. GABORIAU Sébastien, Déléqué de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
Mme MONTAMAT Eliane, Déléguée suppléante de la commune de Sant-Sigismond
. M. CHEVALLIER Jean-Claude, Mairé de la commune de Vix
. M. BETEAU Pascal, Délégué de la commune de Vix
. Mme RIVIERE Erika, Déléguée de la commune de Vix
M. DELAHAYE Philippe, Délégué de la commune de Xanton-Chassenon Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023 S'
Publié le 2€lo9l 2028 LOF
ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_184-DE
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR :
- M. RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet (donne pouvoir à Mme FONTAINE)
- M. PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges (donne pouvoir à Mme PERRIN
Marie-Line)
ABSENTS EXCUSES :
- M. CARTRON David, Vice-président, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
- Mme PELLETIER Céline, Déléguée de la commune de Benet
- M. MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet
- Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau - M. THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Maillé
- Mme CHARBONNIER Nicole, Délégué de là commune de Vix
SECRETAIRE DE SEANCE :
- Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez
OBJET : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA MAISON DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS DE VENDEE POUR UNE ETUDE SUR LA VIE ASSOCIATIVE ET LE BENEVOLAT EN VENDEE
Dans le cadre de l'Observatoire de la Vie Associative, la Maison Départementale des Associations de Vendée
{MDAV) en partenariat avec le Conseil Départemental et l'Association des Maires et Présidents de Communauté de Vendée, a lancé une étude sur la Vie associative et le bénévolat en Vendée.
Dans ce cadre, la MDAV a souhaité réaliser des extractions par intercommunalité et agglomération.
C'est pourquoi la MDAV a sollicité la Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise pour financer cette étude
à hauteur de 1 000 €.
Ce financement permettra à la Communauté de Communes d'obtenir une extraction du territoire, et la MDAV pourra ainsi présenter et commenter les résultats à l'échelle locale au regard des résultats départementaux.
Monsieur le Président dernande l'accord du Conseil pour l’autoriser à verser une aide financière à ce programme à
hauteur de mille euros (1 000 €).
Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l'unanimité :
- Donne son accord pour le versement d'une aide financière de 1 000 €, à la Maison Départementale des Associations de Vendée, pour une étude sur la vie associative et le bénévolat en Vendée.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que ci-dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour capie conforme.
Fait à RIVES-D'AUTISE, le 19 septembre 2023
La secrétaire de séance,
Fr
Adeline POUPLIN ffmp