Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 17022020
Compte-Rendu - cr cm 02062020
Compte-Rendu - cr cm 05 09 2016
Compte-Rendu - cr cm 04 04 2022
Compte-Rendu - cr cm 06 09 2021
Compte-Rendu - cr cm 14 03 2022
Compte-Rendu - cr cm 16 05 2022 si
Compte-Rendu - cr cm 19 11 2018 signe
Compte-Rendu - cr cm 05 07 2021
Compte-Rendu - cr cm 15.10.2018
Compte-Rendu - cr cm 27012020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 27012020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Transports,
—
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE VAINS | ipnée 2020
Page 177
+)
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27/01/2020
Le MIE,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
|ofivier DEVILLE-{
Vains
a
LT
Le
lundi
27
janvier
deux
mille
vingt
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs :
| DADU
Jacques
P
HERNOT
Valérie
A
LECOLAZET
Didier
A
DEVILLE
Olivier
P
HEUDES
Thierry
P
MANNEHEUT
Marie-Jo
P
FAGUAIS
François
P
|
JOUENNE
Abel
p
MONTECOT
Sandrine
A
GEERTS
Danièle
P
LECHARTIER
Sébastien
PVR
THEAULT
Chantal
P
Pouvoir
Thierry
HEUDES
GUISSE
Edith
P
Secrétaire
de
séance
: Élu
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
: Jacques
DADU
Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
Nombre
de
membres
présents
: 9
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 10
Convocation
:
22/01/2020
Affichage
:
23/01/2020
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1)
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2019
Délibération
20200127-01
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2019
est
adopté
à
l'unanimité.
2)
Délégation
en
maîtrise
d'œuvre
et
maîtrise
d'ouvrage
pour
la
desserte
en
électricité
et
en
éclairage
public
du
lotissement
Les
Domaines.
Délibération
20200127-02
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
le
Syndicat
Départemental
d'Energies
de
la
Manche
propose
d'assurer
la
maîtrise
d'ouvrage
et
la
maîtrise
d'œuvre
de
la
desserte
en
électricité
et
éclairage
public
du
lotissement
«
Les
domaines
».
Suite
à
l'estimation
des
travaux,
le
coût
prévisionnel
de
la
desserte
en
électricité
et
éclairage
public
du
lotissement
communal,
hors
travaux
de
terrassements
pris
en
charge
par
la
commune
de
VAINS,
est
de
120
000
€
HT
environ.
Conformément
au
barème
du
SDEM50,
la
participation
de
la
commune
s'élève
à
37
700
€.
Les
membres
du
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
:
Acceptent
une
participation
de
la
commune
de
37
700€,
9,
route
de
la
côte
—-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr <<”
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27/01/2020
Vains
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
|
née
2020
—
Page
178
Le
Maire,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
S'engagent
à
porter
les
sommes
nécessaires
à
l'ensemble
du
projet
au
budget
communal,
S'engagent
à
rembourser
les
frais
engagés
par
le
SDEM50
si
aucune
suite
n'est
donnée
au
projet, Donnent
pouvoir
à
leur
Maire
pour
signer
toutes
les
pièces
relatives
au
règlement
des
dépenses.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
3)
Modification
des
statuts
du
SDEM50
Délibération
20200127-03
Le
SDEM
demande
à
la
commune
de
Vains,
en
tant
que
commune
adhérente
au
SDEM
comme
à
l’ensemble
de
ses
adhérents
de
se
prononcer
sur
les
changements
opérés
dans
ses
statuts.
Il
s'agit
de
pouvoir
permettre
:
L'adhésion
des
«
EPCI
»
à
une
ou
plusieurs
compétences
du
SDEM
ce
qui
n'est
pas
possible
en
l'état.
La
modification
du
bureau
syndical
en
permettant
notamment
aux
EPCI
d'être
représenté
par
un
titulaire
ou
un
suppléant.
De
préciser
les
conditions
de
remplacement
d’un
délégué
en
cas
de
cessation
anticipée
de
son
mandat
d'ajouter
des
dispositions
relatives
au
fonctionnement
des
commissions
internes
réglementaires
Cette
délibération
mise
aux
voix
a
été
adoptée
pour
9
suffrages
exprimés
et
1
abstention.
4)
Programme
voirie
2020
Délibération
20200127-04
M
JOUENNE
fait
part
de
ses
conclusions
suite
au
travail
qu'il
a
mené
avec
M
GESNOUIN
technicien
du
bureau
d'étude
de
la
CAMSN.
Il
convient
également
d'ajouter
la
route
des
salines,
très
dégradée
depuis
longtemps
et
pour
laquelle
l'actualisation
des
chiffres,
suite
au
marché
à
bon
de
commande,
permet
d'évaluer
le
budget
à
70
000
euros
sous
réserves
d'une
nouvelle
évaluation.
Compte
tenu
des
montants
il
convient,
soit
de
réaliser
un
emprunt,
soit
de
définir
des
priorités.
M
Deville
informe
que
d'autres
habitants
souhaiteraient
que
des
travaux
soient
entrepris
notamment
«
route
du
bourbillon
»
et
«
rue
Tangouse
»,
«
route
de
la
loge
>.
Aussi
une
réflexion
sur
un
programme
pluriannuel
s'impose.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
décide
de
réaliser
les
travaux
listés
ci-
après
selon
l’ordre
déterminé
par
le
Conseil
:
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
EN
:
Année
2020
—
Page
179
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27/01/2020
LE Maté.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DELLE
*
Vains
«
___@
PROGRAMME 2020
LIEU
TPE
[courHr
[20%
TIC
ROUTE DES TISONNIERES
BC |
5935,00€|
118700€|
7122,00€
ROUTE DU CAMPS
ENR |
37301,00€|
746020€|
44761,20€
ROUTE DE LA GARE (23
720en bi couche)
[ENR |
2662400€|
532480€
31948804
TOTAL
69860,00€|
1397200€|
83832,00€
PROGRAMME 2021
LIEU
TYPE
[courHT
[20%
TTC
ROUTE DES SALINES
ENR |
7000000€|
1400000€
84000,00€
PROGRAMME
2022 COUTHT
[20%
TTC
Route du Bourbillon
ENR |
20000,00€|
4000,00€|
24000,00€
Rue
Tangouse
ENR
14
500,00
€
2 900,00
€
17
400,00
€
IMPASSE DE LA CLOSLIERE
ENR |
11762,50€|
235250€
14115,00€
TOTAL
46262,50€|
9252,50€|
55515,00€
TOTAL DU PROGRAMME
223 347,00€
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
5)
Création
d’une
écluse
face
à
l'école
publique,
délibération
20200127-05
Monsieur
Jouenne
fait
part
de
sa
rencontre
avec
la
Société
4S
ce
jour
même
sur
la
voie
concernée
pour
la
mise
en
place
d'une
écluse
face
à
l'école
publique.
L'entreprise
a
fait
parvenir
son
devis
s'élevant
à
la
somme
de
3349.20
TTC.
Cette
délibération
mise
aux
voix
a
été
adoptée
pour
9
suffrages
exprimés
et
1
abstention.
6)
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
DIA
050
612
20
J0001
Sans
projet
sur
ce
secteur,
la
commune
ne
souhaite
pas
préempter
et
a
transmis
celles-ci
à
la
communauté
d'agglomération
Mont
Saint
Michel
Normandie
avec
un
avis
négatif.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr d
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
|
année
2020
—
Page
180
eh:
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27/01/2020
Le Maire,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Olivier
DEVILL
Vains
[A
7)
Questions
diverses
Point
sur
l’urbanisme
: Mme
Théault
fait
le
point
sur
les
différents
dossiers
d'urbanisme
en
cours,
déclarations
préalable
et
permis
de
construire.
TYPE
2020
2019
2018
CU
36
34
DP
16
15
PC
9
5
Mme
Théault
informe
le
Conseil
sur
les
recherches
archéologiques
qui
se
sont
déroulées
le
13
janvier
dernier.
L'opération
a
nécessité
une
journée
d'intervention,
aucune
observation
particulière
n'a
été
signalée.
Le
rapport
sera
transmis
en
février
2020.
M.
Dadu
fait
un
retour
sur
la
réunion
du
05
décembre
2019.
Le
conservatoire
du
littoral
a
relancé
une
étude
paysagère.
Une
réflexion
est
engagée
sur
le
stationnement
aux
abords
de
la
pointe
du
Grouin
du
sud,
sur
la
valorisation
des
chemins
de
randonnée,
la
création
d'un
belvédère....
Nous
aurons
prochainement
les
conclusions
de
cette
étude.
De
son
côté
la
communauté
d'agglomération
MSTM-N
a
également
lancé
une
étude
paysagère
sur
l'aménagement
des
départs
des
traversées
dont
elle
a
la
compétence
(Genêts,
Vains,
Courtils...).
M.
Le
Maire
fait
part
d'une
demande
d'un
tiers
concernant
le
transfert
de
la
licence
IV
du
commerce
«
À
L'ABRI
DU
SAUNIER
».
Les
membres
du
conseil
ne
sont
pas
favorables
au
transfert
de
cette
licence
IV
vers
une
autre
commune.
La
commune
n'étant
pas
propriétaire
de
cette
licence,
pourrait-elle
envisager
d'en
faire
le
rachat
?
La
présente
séance
contient
5
délibérations
numérotées
20200127-01
à
20200127-05
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr