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Compte-Rendu - cr cm 05 09 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 05 09 2016)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Industrie,
Année
2016
—
Page
16
DE
Heumaire
Olivier-DEVILLE
4
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
Commune
de
VAINS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
RÉUNION
DU
05
SEPTEMBRE
2016
Le
cinq
septembre
deux
mille
seize,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents,
membres
excusés
et
pouvoir:
CLÉMENT
Patrick,
excusé |
GUISSE
Édith
LECOLAZET
Didier
pouvoir
à
M-J
Manneheut
DADU
Jacques
HERNOT
Valérie
MANNEHEUT
Marie-Josèphe
DEVILLE
Olivier
HEUDES
Thierry,
excusé
pouvoir
| MONTÉCOT
Sandrine,
absente
à ©.
Deville
FAGUAIS
François
JOUENNE
Abel
THÉAULT
Chantal
GEERTS
Danièle,
excusée |
LECHARTIER
Sébastien
pouvoir
à C.THÉAULT
Secrétaire
de
séance
: Élu
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT:
M
Nombre
de
membres
en
exercice
:
14
Nombre
de
membres
présents
:
10
Nombre
de
suffrages
exprimés :
12
Convocation
: 30/08/2016
Affichage
: 11/09/2016
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
4 juillet
est
adopté
à
l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
+
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Ÿ
Gestion
du
Domaine
Public
: Demande
de
subvention
pour
la
matérialisation
par
panneaux
du
site
classé
au
Grouin
du
sud,
Y
Traversées
de
la
Baie
: Retour
sur
la
mise
en
place
du
parking
dédié
aux
traversées,
Ÿ
Manifestations
estivales
:
- Jazz
en
Baie
2016
: Point
sur
l'édition
- Moments
musicaux
: Point
sur
cette
première
édition
à
Vains
- Raves
Parties
: informations
- Fête
de
la
Baie
: Point
préalable
au
déroulement
+
Questions
diverses Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
des
Collectivités
Territoriales
(délibération
n°20160704-01)
Des
Déclarations
d'intention
d’Aliéner
(DIA)
ont
été
transmises
à
la
communauté
de
communes
Avranches
Mont
Saint
Michel,
sans
option
de
préemption
souhaitée
par
la
commune.
Elles
concernaient
les
biens
suivants
:
-
Le
07/07
: Parcelle
AC
93
(Route
du
Puits
Bas),
-
Le
20/08
: Parcelle
AB
103
(La
Cour
aux
Blondeaux),
-
Le
24/08
: Parcelle
ZC
116
(route
de
la
grange
des
dîmes)
Gestion
du
Domaine
Public :
Demande
de
subvention
pour
la
matérialisation
par_panneaux
du
site
classé
au
Grouin
du
sud
(délibération
n°20160905-01)
M
Deville
et
M
Dadu
ont
rencontré
Mme
Avril
de
la
DREAL
afin
d'effectuer
un
premier
bilan
de
la
mise
en
place
du
parking
des
traversées.
M
Deville
rappelle
que
le
traitement
de
la
problématique
du
stationnement
pour
le
départ
des
traversées
a
été
une
affaire
de
longue
durée,
parsemée
de
contraintes
et
mécontentements.
M
Dadu
a
dénombré
jusqu'à
100
véhicules
stationnés
sur
celui-ci,
ce
qui
indique
l'intérêt
du
parking. Néanmoins,
il
subsiste
la
problématique
d'un
point
d'eau
et
de
sanitaires
sans
possibilité
géographique
d'en
fixer
définitivement.
M
Lecolazet
intervient
pour
demander
que
le
chemin
du
Routout
reste
à
l'état
naturel
sans
autre
aménagement. M
Deville
a
précisé
à
Mme
Avril
qu'aucun
panneau
d'indication
d'entrée
de
site
classé
n'est
apposé. Mme
Avril
a
indiqué
qu'une
demande
de
subvention
doit
être
adressée
à
la
DREAL
pour
ces
panneaux. Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
solliciter
la
DREAL
pour
le
versement
d'une
subvention
couvrant
l'acquisition
des
panneaux
de
«
site
classé
».
Manifestations
estivales
Jazz
en
Baie
: M
Deville
indique
que
les
remarques
de
l'année
passée
ont
été
entendues
pour
cette
édition.
Toutefois,
un
effort
doit
être
consenti
sur
la
promotion
et
la
communication.
M
Deville
sollicitera
M
Pierre
Betton
à
cet
effet.
M
Dadu
regrette
que
peu
d'habitants
de
la
commune
se
déplacent
pour
ce
concert
gratuit.
M
Deville
tient
a
remercier
les
agents
de
lécomusée
pour
leur
soutien
et
dévouements.
Moments
musicaux:
L'acoustique
du
Prieuré
est
excellente,
cependant
la
jauge
(capacité
d'accueil
est
réduite:
70/80
personnes.
Ce
concert
était
payant
et
un
plat
à
partager
après
lévènement
entre
auditeurs
et
concertistes
devait
être
apporté.
Ce
concept
a
beaucoup
séduit
les
participants.
Les
retours
ont
donc
été
très
positifs.
Raves
parties
: Deux
raves
parties
non
autorisées
se
sont
déroulées
les
13/07
et
15/08
sur
des
terrains
privés
avec
l'accord
du
propriétaire.
Des
riverains
se
sont
plaints.
La
réglementation
dispose
qu’en
dessous
du
seuil
de
500
participants
aucune
déclaration
n'est
à
effectuer
et
cette
manifestation
est
alors
assimilée
à
une
soirée
privée.
Le
conseil
municipal
désapprouve
l'organisation
de
telles
manifestations
sur
son
territoire.
Fête
de
la
Baie
: La
communication
est
à
saluer.
La
brocante
se
déroulera
dans
la
partie
basse
de
St
Léonard.
Un
repas
sous
tente
est
proposé
composé
soit
d'agneaux
de
pré
salé
: 15€
(sur
réservation
uniquement)
ou
de
saucisses
(13€).
Le
repas
enfant
est
fixé
à
7€.
Un
sens
unique
de
circulation
sera
imposé
du
château
d'eau
à
la
rue
du
prieuré.
Différents
parkings
seront
proposés. :
D
é 2016-
Pagg/7
ire
Olivier DEVILLE
Questions
diverses
:
Gens
du
voyage
: 36
caravanes
ont
stationné
sur
le
stade
malgré
la
mise
en
place
de
bennes.
Malgré
une
intervention
rapide
de
M
DEVILLE
auprès
de
la
Sous
Prefecture
celle-ci
n'aura
permise
que
de
limiter
le
stationnement
à
une
semaine.
Cependant
M
Deville
indique
qu'il
devient
difficile
de
concilier
l'insatisfaction
des
riverains
de
la
présence
des
gens
du
voyage
et
le
mécontentement
de
ceux-ci
pour
la
présence
des
bennes
d'obstruction
de
passage.
Seul
la
mise
en
place
d'une
aire
de
grand
passage
qu'impose
la
loi
à
la
communauté
de
commune
dont
c’est
la
compétence
permettrait
de
régler
ces
installations
sauvages.
Cependant
aucun
terrain
n’a
encore
été
trouvé.
Conformité
des
bâtiments
suite
à
la
visite
de
la
commission
sécurité:
La
création
d’un
placard,
l’acquisition
d’un
fourneau
et
d’un
lave-vaisselle
et
le
scellement
de
porte
de
placard
ont
été
effectués
durant
l'été
pour
répondre
aux
exigences
de
sécurité
et
aux
conforts
des
agents. Travaux
de
sécurisation
du
bourg
de
St
Léonard :
Les
travaux
qui
doivent
être
réalisés
par
l’entreprise
Mangeas
débuteront
d'ici
1
mois
Urbanisme
: Mme
Théault
informe
le
conseil
municipal
des
différents
dossiers
d'urbanisme
instruits
et
en
cours
d'instruction
depuis
la
dernière
séance.
Eglise
: M
Lechartier
demande
s’il
y
a
eu
un
retour
suite
aux
courriers
signés
par
l'ensemble
des
maires
concernant
la
gestion
des
célébrations
et
l'occupation
de
l’église.
M
Deville
indique
qu'aucune
réponse
n’a
été
transmise
à
ce
jour.
Etat
Civil:
Mme
Manneheut
informe
le
conseil
municipal
que
la
compulsion
des
registres
paroissiaux
de
la
commune
va
être
effectuée
par
des
membres
de
l’université
Inter
âge.
Calendrier
des
prochains
conseils
: 17/10,
21/11,
19/12,
28/01,
27/02,
03/04,
29/05
et
10/07
Calendrier
des
évènements
et
manifestations
communaux :
14/11,
centenaire
de
Mme
Lorin,
11/11,
vin
d'honneur
des
anciens
combattants,
26/11
hommage
à
l’Amiral
GAUCHER,
9/12
à
18h30,
à
la
MFR,
Noël
des
enfants
de
Vains,
13/01
à
18h30
Vœux
de
la
municipalité,
12/03
Repas
des
ainés,
23/04
et
07/05,
élections
présidentielles,
11
et
18/06,
élections
législatives L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
plus
aucun
membre
du
conseil
municipal
ne
demande
la
parole,
la
séance
est
levée
à
23h10.
La
présente
séance
contient
une
délibération
numérotée
2016
DARETE
Olivier
DEVILLE
——
d
_—g—Juih
Patrick
CLÉMENT
Absent
Jacques
DADU
François
FAGUAIS
Danièle
GEERTS
Édith
GUISSE
Valérie
HERNOT Thierry
HEUDES
Absent
Abel
JOUENNE
Sébastien
LECHARTIER
d TR
Didier
LECOLAZET
7
Marie-Jo
MANNEHEUT
Sandrine
MONTÉCOT
Absente
Chantai
THÉAULT