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Compte-Rendu - 12 septembre 2024
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Carlux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 septembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU
JEUDI 12 SEPTEMBRE 2024 A 20 H 30
(établie conformément aux dispositions de l'article L 2121.25 du Code Géneral des Collectivités Territoriales)
> Délibération adoptée à l’unanimité
leu su Le Conseil Municipal réuni en séance ordinaire :
SVS Carluxais
2024-52 Nomination délégués au SVS Carluxais — complément délibération n°2024/43 du 25/06/2024 VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14 Nbre de membres présents 10 CONTRE 0 Nbre de procuration 4 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14
> Délibération adoptée à l’unanimité
2024-53 Renouvellement convention mise à disposition personnel communal au SVS Carluxais au 01/09/2024 VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14 Nbre de membres présents 10 CONTRE 0 Nbre de procuration 4 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14
> Délibération adoptée à l’unanimité
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2024-54 Adoption rapport sur le prix et la qualité service — assainissement collectif 2023 VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14 Nbre de membres présents 10 CONTRE 0 Nbre de procuration 4 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14
> Délibération adoptée à l’unanimité
AGENCE POSTALE COMMUNALE
2024-55 Renouvellement convention gestion de l'Agence Postale Communale avec la Poste au 12/12/2024 VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14 Nbre de membres présents 10 CONTRE 0 Nbre de procuration 4 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14
> Délibération adoptée à l’unanimité
DOMANIALITE
2024-56 Chemin rural de La Garennie — vente portion
VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14 Nbre de membres présents 10 CONTRE 0 Nbre de procuration 4 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14
> Délibération adoptée à l’unanimité
2024-57 Local ancienne épicerie, partie boutique — fixation du loyer VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14 Nbre de membres présents 10 CONTRE 0 Nbre de procuration 4 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14 FINANCES
2024-58 Subventions aux associations 2024
VOTE |
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14 | Nbre de membres présents 10 CONTRE 0 Nbre de procuration 4 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14
> Délibération adoptée
2024-59 Décision modificative n°1 — budget annexe locaux commerciaux _ VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 14 Nbre de membres présents 10 CONTRE 0 Nbre de procuration 4 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14
> Délibération adoptée à l’unanimité
DIVERS
2024-60 Demande retrait photo ancien maire dans salle du conseil municipal VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 13 Nbre de membres présents 10 CONTRE 1 Nbre de procuration 4 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 14 TOTAL 14
> Délibération adoptée à la majorité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 20
Carlux, le 16 septembre 2024
Le Maire,
Michel LEMASSON
Conformément à la délibération n°2022/35 du 23/06/2022 la publicité des actes se fait par publication papier : la consultation des
registres de délibérations est possible dans les locaux de la mairie à ses horaires d'ouverture,