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Séance - 01 seance du 30 janvier 2024
Compte-Rendu - 30 janvier 2024
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Carlux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 30 janvier 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Logement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU
MARDI 30 JANVIER 2024 A 20 H 30
— | (établie conformément aux dispositions de l'article L 2121.25 du Code Géneral des Collectivités Territoriales)
Son . . , : . Garys cat” Le Conseil Municipal réuni en séance ordinaire :
PERSONNEL
2024-01 Protection sociale complémentaire : proposition contrat collectif CDG 24
VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR | 13 Nbre de membres présents 11 CONTRE | ©] Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 13 TOTAL 13
> Délibération adoptée à l'unanimité
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2024-02 Tarifs applicables en 2024
VOTE
Nbre de membres en exercice 15 POUR 13 Nbre de membres présents 11 CONTRE | 0 Nbre de procuration 2 ABSTENTION | 0: Nbre de membres ayant pris part au vote 13 TOTAL 13
> Délibération adoptée à l’unanimité
URBANISME
2024-03 Définition des zones d'accélération de l'énergie
VOTE _
Nbre de membres en exercice 15 POUR 13 Nbre de membres présents 11 CONTRE 0 Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 13 _TOTAL 13
> Délibération adoptée à l’unanimité
DOMANIALITE
2024-04 Caserne de gendarmerie : avenant au bail au 1 mai 2024
VOTE .
Nbre de membres en exercice 15 POUR 13 Nbre de membres présents 11 CONTRE 0 Nbre de procuration 2 ABSTENTION 0 Nbre de membres ayant pris part au vote 13 TOTAL 13
> Délibération adoptée à l’unanimité
DECISIONS
Conformément à l’article L2122-23 du CGCT et suite délibération du conseil municipal n°2020/31 du 8 juin 2020 donnant délégation au
Maire les attributions définies à l'article L2122-22 du CGCT, le Maire rend compte à l'assemblée communale des décisions prises dans
le cadre de ces délégations, à savoir:
2024-01 Bail location appt au-dessus de l’ancienne épicerie au 25/01/2024
x
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à/23 h 00
Carlux, le 31 janvier 2024
Le Maire,
André ALARD
Conformément à la délibération n°2022/35 du 23/06/2022 la publicité des actes se fait Rar publication papier : la consultation des
registres de délibérations est possible dans les locaux de la mairie à ses horaires d'ouverture.