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Conseil Municipal - 89 designation des representants du conseil municipal au conseil d administration du comite des oeuvres sociales cos
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Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Ref. 201 503 Berger-Levrautt (1012}
DÉPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DE
LA
Liberté-Egalité-Fraternité
SEINE-SAINT-DENRS
mn
nnnnnnne
Nombre
de
Membres
composant
:
eee
Le
Conseil
Municipal :
53
N°089
En
exercice
:
53
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Présents
:
44
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JUILLET
2020
L'AN
deux
mille
vingt,
le
20
juillet,
le
conseil
municipal
d'Aubervilliers,
convoqué
le
, S'est
réuni
en
Mairie
à sous
la
présidence
de
Madame
Karine
FRANCLET,
Maire.
Etaient
présents
:
FRANCLET
Karine,
ALLAIN
Philippe,
BAZIZ
Yasmina,
BIDAE
Damien,
DANDRIEUX
Dominique
,
DAUVERGNE
Véronique,
DESIR
Sandrine,
GODIN
Guillaume,
GRANVORKA
Princesse,
HADJI-GAVRIL
Michel,
LEGENDRE
Jerome,
LENZI
Ling,
LESERRE
Jose,
LOE
Patricia,
MARTIN
Samuel,
REMY
Marie-
pascale,
SACK
Pierre,
SACKHO
Kourtoum,
MESSEZ
Marie-francoise
, Adjoints
au
Maire ANQUETIL
Marie
Amelie,
BELAIR
Katalyne,
CHARTIER
Lewis,
CHIKHDENE
Zayen,
COHEN-HADRIA
VYonel,
DA
SILVA
Solene,
DAGUET
Anthony,
DESCAMPS
Christiane,
DESCAMPS
Alain,
EMEL
Maryse,
FAUCHEUX
Gilbert,
GILLY
Jean
Paul,
GONCALVES
PEIXOTO
Maria
Elisabete,
GRYNBERG
DIAZ
Sandrine,
HOCINE
Massinissa,
HOUIS
Margaux,
KARMAN
Jean
jacques,
KARROUMI
Sofienne,
LE
ROY
Franck,
NAULEAU
Pierre
yves,
NEDELEC
Soizig,
OZHAN
Mizgin,
SCHROEDER
Cédric,
VACHER
Annie,
YAOU
Fatima,
Conseillers
Municipaux
et
Conseillers
Municipaux
délégués.
Etaient
absents
:
GUERRIEN
Marc,
NIFEUR
Nadege.
Excusés : Représentés
par
:
Monsieur
Thierry
AUGY
Monsieur
Pierre
SACK
Madame
Sañfia
BOUCHA
Monsieur
Jean
jacques
KARMAN
Monsieur
Zishan
BUTT
Monsieur
Yonel
COHEN-HADRIA
Madame
Evelyne
YONNET-SALVATOR
Monsieur
Yonel
COHEN-HADRIA
Monsieur
Miguel
MONTEIRO
Madame
Ling
LENZI
Madame
Zakia
BOUZIDI
Madame
Karine
FRANCLET
Madame
Meriem
DERKAOUI
Monsieur
Anthony
DAGUET
Secrétaire
de
séance
: Sack
Pierre Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Séance
du
Conseil
Municipal
du
20/07/20
N°089
Direction
de
l'Administration
Générale/Service
de
l'Administration
Générale OBJET
: Désignation
des
représentants
du
Conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
Comité
des
Œuvres
Sociales
(COS)
des
personnels
de
la
ville
et
des
établissements
publics
communaux
d'Aubervilliers
LE
CONSEIL,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
la
Maire,
Vu
l’article
L 2121-33
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
les
statuts
du
Comité
des
Œuvres
Sociales
des
personnels
de
la
ville
et
des
établissements
publics
communaux
d'Aubervilliers
et
plus
particulièrement
l’article
IV,
alinéa
3,
précisant
que
le
Conseil
municipal
désigne
DEUX
(2)
membres
pour
représenter
la
municipalité
;
Adoption
à
l'unanimité
par
51
pour
DELIBERE : DESIGNE
DEUX
(2)
membres
pour
siéger
au
conseil
d'administration
du
Comité
des
Œuvres
Sociales
des
personnels
(COS)
et
des
établissements
publics
communaux
:
Titulaire
: Madame
Karine
FRANCLET,
Maire
Suppléante
: Madame
Princesse
GRANVORKA
La
Maire,
Karine
FRANCLET