Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du lundi 25 sep
Déliberation - conseil municipal du 29 juin 2026 releve de deli
Déliberation - conseil municipal du 18 decembre 2023 releve de
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal ndeg6 du 25 sep
Déliberation - conseil municipal du 30 janvier 2023 releve de d
Déliberation - releve de deliberations du conseil municipal du 19
Déliberation - conseil municipal du 13 avril 2023 releve de del
Déliberation - conseil municipal du 29 septembre 2025 releve de
Déliberation - conseil municipal du 24 mars 2025 releve de deli
Déliberation - releve de deliberations du conseil municipal du 24
Déliberation - conseil municipal du 25 septembre 2023 releve de deliberations
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal du 25 septembre 2023 releve de deliberations)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Démocratie,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 25 septembre à 20 h 30, les membres en exercice du Conseil municipal de la commune se sont réunis en séance ordinaire, à l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée le 19 septembre, par Monsieur le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Genre Prénom Nom P (présent) A (absent) POUV (à donner pouvoir)
Monsieur David LAZARUS P
Madame Marie-France SERRA POUV à David LAZARUS
Monsieur Patrice GOUIN P
Madame Doriane FRAYER POUV à Patrice GOUIN
Monsieur Marc VIRION P
Madame Laurence LANNOY P
Monsieur Rafaël DA SILVA POUV à Maud MATHONAT
Madame Maud MATHONAT P
Monsieur Guillaume NICASTRO POUV à Laurence LANNOY
Madame Viviane AKAKPOVI P
Monsieur Michel FRANCAIX A
Madame Nathalie SABOT P
Monsieur Gilles MENAT P
Madame Corine SOMVILLE P
Monsieur Pascal GASNOT P Madame Mélany LECOMTE P
Monsieur Jacques BLOND P
Madame Stéphanie DORET A
Monsieur Philippe MUNOS P
Madame Danièle BLAS POUV à Marc VIRION
Monsieur Pascal MARTIN P
Madame Françoise GALLOU A
Monsieur Jean-Michel MILLIEN P
Madame Maryse URIOT POUV à Gilles MENAT
Monsieur Salah ZAOUI P
Madame Sylvie QUENETTE P
Madame Salima MERLEAU POUV à Viviane AKAKPOVI
Monsieur Kévin POTET P
Madame Fabienne BIZERAY P
Monsieur Thibaut COLLAS P
Monsieur Maxime BRETIN P
Madame Isabelle FERREIRA P
Monsieur Christian HOUPIN P
Présents : 23
Absents : 3
Pouvoirs : 7
Votants : 30
quorum : 17 Ordre du jour Objet de la décision Vote 1 Chambre régionale des comptes – Rapport d’observations définitives PRIS ACTE 2 Charte d’engagement pour l’appel à manifestation d’intérêt régional dans le dispositif « Redynamisation centres-villes et centres-bourgs »
Adopté - UNANIMITE
3 Dérogation au repos dominical – Année 2024 Adopté - 28 voix POUR / 2 CONTRE (FERREIRA, HOUPIN)
4 SE60 – Rapport d’activités 2022 PRIS ACTE
5 Convention de mise à disposition du centre sportif Marie-Amélie LE FUR au Badminton Club Chambly Oise
Adopté - 25 voix POUR / 4
ABSTENTIONS (POTET, BIZERAY,
COLLAS, BRETIN) / 1 NE PRENANT PAS
PART AU VOTE (LANNOY)
6 Convention de mise à disposition du stade Walter LUZI à la SAS Football Club Chambly Oise
Adopté - UNANIMITE
7 RIFSEEP – modification de l’article 1 Adopté - UNANIMITE
8 Mise à jour des emplois pour lesquels un logement pour nécessité absolue de service peut être mis à disposition
Adopté - 26 voix POUR / 4
ABSTENTIONS (POTET, BIZERAY,
COLLAS, BRETIN)
9 Subventions aux écoles – Exercice 2022 Adopté - UNANIMITE
10 Subvention exceptionnelle à la Société des Archers La Renaissance Chambly Adopté - UNANIMITE
11 Subvention exceptionnelle au Badminton Club Chambly Oise Adopté - 23 voix POUR / 6 ABSTENTIONS (POTET, BIZERAY,
COLLAS, BRETIN, FERREIRA, HOUPIN)
/ 1 NE PRENANT PAS PART AU VOTE
(LANNOY)
12
Décision modificative n° 1
Adopté - 24 voix POUR / 6
ABSTENTIONS (POTET, BIZERAY,
COLLAS, BRETIN, FERREIRA, HOUPIN)
13 Remboursement de frais à un tiers Adopté - UNANIMITE
14 Réitération de convention de servitudes – 175 place Charles de Gaulle Adopté - UNANIMITE
15 Rétrocession de la voirie et des espaces publics du quartier des Marcheroux Adopté - UNANIMITE
16 RD 924 - Convention de maîtrise d’ouvrage avec le Conseil départemental de l’Oise Adopté - UNANIMITE
17 RD 924 - Loi LAURE Adopté - UNANIMITE 18 Convention d’objectifs et de moyens avec le FC Chambly SAS Adopté - UNANIMITE
19 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association FC Chambly Oise Adopté - UNANIMITE
20 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Diapason Adopté - UNANIMITE
21 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association CLEC Adopté - 29 voix POUR / 1 NE PRENANT PAS PART AU VOTE (POTET)
22 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association La Ferme pédagogique de Chambly
Adopté - UNANIMITE
23 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association pour le maintien de la Fête Folklorique du Bois Hourdy
Adopté - UNANIMITE
24 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association du Badminton Club Chambly Oise Adopté - 29 voix POUR / 1 NE PRENANT PAS PART AU VOTE
(LANNOY)
25 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association l’Ecole de musique Adopté - UNANIMITE
26 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association le Handball Club Adopté - UNANIMITE
27 Mise à jour du règlement intérieur des équipements sportifs Adopté - UNANIMITE
28 Règlement intérieur du Centre sportif Marie-Amélie LE FUR Adopté - UNANIMITE
29 Demande de subvention auprès de l’Agence nationale du sport (ANS) – Cours d’école actives et sportives
Adopté - UNANIMITE
30 Signature d’un bail entre la Ville et la société TDF Adopté - UNANIMITE