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Déliberation - releve de deliberations du conseil municipal du 19 decembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Déliberation - releve de deliberations du conseil municipal du 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 19 décembre 2024 à 20 h 30
espace François Mitterrand
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune. La liste doit comporter a minima la date de la séance et la mention de l’objet de l’ensemble des délibérations approuvées ou refusées par l’organe délibérant.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Rapport n° 1 : Orientations du projet de règlement local de publicité – prend acte Rapport n° 2 : Rémunération des agents recenseurs –unanimité
Rapport n° 3 : Rapport d’activités 2023 – communauté de communes Thelloise – prend acte Rapport n° 4 : Avenant à la convention de mise à disposition du Centre sportif Marie-Amélie Le Fur avec le Badminton club Chambly Oise – unanimité
Rapport n° 5 : Extension de la compétence GEMAPI – communauté de communes Thelloise – adoptée avec 2 abstentions
Rapport n° 6 : Participation au contrat de prévoyance des agents - unanimité Rapport n° 7 : Ouvertures de postes – adoptée avec 6 votes contre
Rapport n° 8 : Mise à jour du tableau des effectifs – adoptée avec 4 abstentions Rapport n° 9 : Convention de mise à disposition d’un agent de la ville à la CCT - unanimité Rapport n° 10 : Actualisation du règlement du comité social territorial – adoptée avec 2 abstentions
Rapport n° 11 : Adoption du nouveau régime indemnitaire de la police municipale - unanimité
Rapport n° 12 : Décision modificative n°2 - unanimité
Rapport n° 13 : Dispositions financières applicables avant le vote du BP 2025 – unanimité Rapport n° 14 : Demandes de subventions – approuvées à l’unanimité
Rapport n° 15 : Acquisition d’un terrain boisé - unanimité
Rapport n° 16 : Rétrocession de voiries - unanimité
Rapport n° 17 : Acquisition d’une parcelle à titre gratuit - unanimité
Rapport n° 18 : Conventions de servitudes - unanimité
RAPPORT N° 19 : Conventions d’objectifs et de moyens avec : adoptées à l’unanimité o FC Chambly SAS
o FC Chambly association
o Diapason
o C.L.E.C.
o La Ferme Pédagogique de Chambly
o Bois-Hourdy
o Badminton Club Chambly Oise
o Ecole de Musique
o Handball
Rapport n° 20 : Mise à jour du règlement intérieur de la salle Moulin-Neuf - unanimité
Le Maire
David LAZARUS
RESSOURCES HUMAINES
URBANISME
VIE ASSOCIATIVE
ADMINISTRATION GENERALE
FINANCES