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Déliberation - deliberation 2025 41 complement de deliberation du repas des aines
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 par la commune de Châtenet-en-Dognon.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2025 41 complement de deliberation du repas des aines)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 22/11/2025
Reçu
en
préfecture
le 22/11/2025
Publié
le
S
L
C
ID
: 087-218704203-20251114-2025
41-DE
#7400 Le
(hätenct
en Doguan
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
N° 2025-41
Membres
: 11
Présents
: 7
Votants
:9
Pour
: 9
Contre
: 0
Abstention
:0
L'an
deux
mille
vingt-cinq
le
14
novembre,
le
conseil
municipal
du
CHATENET
en
DOGNON
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à 18h30
en
session
ordinaire,
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
Valadas,
le
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le 4
novembre
2025.
Présents
: Valadas
Hervé,
Grenaille
Romain-Bérenger,
Pala
Henri,
Poulet
Bernard,
Maligne
Francis,
Brard
Michel,
Duhamel
Marie-Laure,
Excusés
: Turbiez
Chantal,
Marcais
Bertrand
(donne
pouvoir
à Valadas
Hervé),
Landeau
Aurore
(donne
pouvoir
à Grenaille
Romain-Bérenger)
Non
excusés
: Champroy
Nahoum
Monsieur
Grenaille
est
nommé
secrétaire
de
séance
Complément
délibération
du
repas
des
ainés
Pour
une
facilité
d'organisation,
il
est
proposé
que
le
Club
le
Renouveau
règle
la
totalité
des
repas.
La
commune
remboursera
au
club
la
part
des
repas
des
aînés
et
du
personnel
ainsi
que
les
frais
qui
lui
incombent,
vu
par
délibération
2025-35,
Après
délibération
le conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
co
AU
CHATENET
en
DOGNON,
le
14n0
SECRETAIRE
DE SEANCE
Fait
et
délibéré
en
mairie
les jour
mois
et
fes
essus
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
les
services
de
contrôle
de
légalité.