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Conseil Municipal - 2022 15 12 99 DE EP modifications
Conseil Municipal - 2022 15 12 23 IA DPU
Procès Verbal - PV 2022 08 29
Déliberation - 2022 10 11 99 DE DM3
Procès Verbal - PV 2022 11 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-Molin-Molette.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2022 11 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
SAINT
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
UN
|
_
Département
de
la
Loire
secretariat.mairie@saint-julien-molin-molette.fr
AC
JR
www.saint-julien-molin-molette.fr
MOLETTE
Tel:
0477
51
51
11
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
novembre
2022
Étaient
présent-e:s
:
Céline
Elie,
Isabelle
Baas,
Fabien
Plasson,
Patricia
Dumas,
Nans
Perrin,
Marie-Christine
Chaprier,
Christophe
Martin,
Christine
Robin,
Alexandre
Vagnon,
Etienne
Careil,
Paul
Thiolliere,
Noël
Fraisse,
Pierre
Bonnard.
Estelle
Trémoulhéac
donne
procuration
à
Céline
Elie
Nadège
Rivoire
donne
procuration
à
Nans
Perrin
Alexandre
Vagnon
est
nommé
secrétaire
de
séance
| - Procès-verbal
du
conseil
du
11
octobre
2022
M.
Bonnard
demande
que
le
PV
soit
envoyé
plus
tôt,
ce
qui
est
possible.
Le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
est
approuvé
à
l'unanimité
Nb
votants
|
Pour |
Contre
|
Abstention
15
15
Il —
Extinction
nocturne
Cette
démarche
a
êté
initiée
par
délibération
du
30
novembre
2010.
Un
premier
arrêté
a
été
pris
le
10
février
2011,
stipulant:
« À
compter
du
28
février
2011,
l'éclairage
public
sera
interrompu
sur
l'ensemble
du
territoire
communal,
à
l'exception
des
hameaux
de
Coron,
Mainboeuf
et
Chatagnard
de
23
h 30
à 5 h 30
du
1°’ octobre
au
31
mai
et de
O0 h 30
à 5 h 30
du
1° juin
au
30
septembre.
Cette
interruption
sera
effective
tous
les jours,
week-ends,
jours
fériés
et
périodes
de
fêtes
inclus,
à
l'exception
des
nuits
des
24
décembre,
31
décembre,
30
avril,
Fête
de
la
musique,
13
et
14 juillet; vogue
et festival
Plein
Sud.
»
Puis
un
2°"
arrêté
Le 22
mai
2012
: « Les horaires
d'extinction
de l'éclairage public sont modifiés
comme
suit:
- du
1% juin
au
30 juin
: de
O h 30
à 6 heures.
- du 1%
juillet
au
15 septembre
: de
O h 30
à 5h
30.
- du
16 septembre
au
31
mai:
de23h30à5h
30.
Les jours
d'extinction
ainsi
que
les jours
où
l'éclairage
ne
sera
pas
coupé
restent
inchangés.
»
Depuis
plusieurs
mois,
Le
pôle
«
ressource
et
transition
écologique
»
a
initié
une
réflexion
sur
la
pollution
lumineuse.
En
partenariat
avec
le
CPIE
de
Marlhes
et
le
parc
du
Pilat,
2
rencontres
avec
les
habitants
ont
eu
lieu
et
ont
abouti
aux
propositions
suivantes
sur
la
modification
des
horaires
d'extinction :
e
De
23h
à 6h
toute
l’année
(sauf
Les 24
et 31/12,
14/07
et vogue)
e
Week-end
de
0h00
à
6h
e
Essai
d’une
extinction
totale
l'été
du
5/06
au
5/07/2023
e
Possibilité
de
mettre
des
autocollants
sur
les
panneaux
à
l'entrée
du
village
(proposition
du
SIEL)
©
Le
SIEL
a
été
sollicité
et
pourra
faire
ses
modifications
dès
la
semaine
47.
Ces
nouvelles
dispositions
devraient
permettre
d'économiser
environs
3000
€
sur
l’année.
De
plus,
Mme
Robin
précise
qu'il
y
aura
moins
de
guirlandes
lumineuses
cette
année,
l'équipe
propose
un
atelier
«
création
de
décoration
de
Noël
»
le
03
décembre
2022.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité
autorise
Mme
la
maire
à
prendre
un
arrêté
actant
ses
modifications.
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
-—
Saint-Julien-Molin-Molette Nb
votants |
Pour |
Contre |
Abstention
15
15
Ill —
Passage
à
la
nomenclature
comptable
M57
En
application
de
l'article
106
IlL
de
la
loi
n
°2015-9941
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
(NOTRe),
les
collectivités
territoriales
et
leurs
établissements
publics
peuvent,
par
délibération
de
l'assemblée
délibérante,
choisir
d'adopter
le
cadre
fixant
les
règles
budgétaires
et comptables
M57
applicables
aux
métropoles.
ILest
donc
demandé
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir :
Article
1
: adopter
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
de
la
M57,
pour
le
Budget
principal,
les
budgets
du
CCAS
et
du
Lotissement
Pré-Battoir
de
La
Ville
de
Saint-Julien-
Molin-Molette,
à compter
du
1er
janvier
2023,
Article
2 : conserver
un
vote
par
nature
et
par
chapitre
globalisé
à compter
du
1er
janvier
2023.
Article
3
: autoriser
le
Maire
à
procéder,
à
compter
du
1er
janvier
2023,
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
et
ce,
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections.
Article
4
: de
calculer
l'amortissement
des
subventions
d'équipement
versées
au
prorata
temporis
et
des
frais
d'études
non
suivis
de
réalisations,
Article
5
: autoriser
le
Maire
ou
son
représentant
déléguëe
à
signer
tout
document
permettant
l'application
de
la
présente
délibération.
Vu
l'avis
favorable
du
comptable,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
-
APPROUVE
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
M57
à
compter
du
1°
janvier
2023,
telle
que
présentée
ci-dessus
Nb
votants |
Pour |
Contre |
Abstention
15
15
IV
—
Modification
du
stationnement
Projet
1
: la
modification
du
stationnement
avenue
de
Colombier
face
à
la
rue
Pré-martin,
facilitera
l'accès
aux
camions
de
livraison
et
au
déneigement.
M.
Bonnard
remarque
que
le
marquage
du
stationnement
n’est
jamais
respecté.
|l faudrait
créer
des
parkings,
notamment
sur
une
partie
du
terrain
derrière
le
mur,
avenue
de
Colombier
Réponse
: Il
y
a
toujours
des
places
vides
sur
les
différents
parkings
de
la
commune,
ce
n'est
donc
une
question
de
nombres
de
places.
Les
habitants
peuvent
faire
un
effort
en
se
garant
plus
loin.
Mme
Chaprier
dit
que
le
comité
«
circuler-stationner
»
travaille
bien
sur
ce
sujet.
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette "+
En
bar
murale
Projet
2
: le
stationnement
rue
du
Faubourg
est
modifié
en
accord
avec
la
pharmacie
et
les
médecins.
Il y
aura
2
places
réservés
de
8h30
à
19h15
ainsi
qu'un
arrêt
minute.
La
signalisation
du
parking
rue
neuve/rue
peyronnet
va
être
améliorée.
Mme
Chaprier
suggère
la
mise
en
place
d’un
miroir
pour
la
sortie
de
ce
parking.
.
.
Ee
]
Le
4
ut
SN #
SP
2 nouvelles
places
en
épi
ee
AR places
reservées
…
pour
la pharmacie
D:
8h30
à 19h15
A
7
us
M7
1 place
dépose
minute
La
nouvelle
passerelle
piétonne
permet
une
bonne
circulation
entre
le
cabinet
médical
et
la
pharmacie.
Une
zone
de
retournement
va
être
créer
rue
vieille.
Projet
3
: Il est
proposé
de
matérialiser
les
places
de
parkings
rue
entre
2
âges
de
chaque
côté
de
la
rue
et
l'ajout
d’une
place
de
parking
réservée
pour
les
assistantes
maternelles
aux
horaires
d'ouverture
de
l’école.
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
-— Saint-Julien-Molin-Molette “ Marquage
transversal
Su
}
des
places
È
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité
autorise
Mme
la
maire
à
prendre
les
arrêtés
correspondants.
Nb
votants |
Pour |
Contre |
Abstention
15
15
V
—
Primes
de
fin
d'année
Pour
cette
année,
nous
souhaitons
reconduire
la
prime
de
fin
d'année,
le
montant
attribué
est
de
350,00
€
par
agent.
Il sera
proratisé
en
fonction
de
la
durée
des
contrats.
Le
montant
total
est
de
3
660,00€
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
autorise
Mme
la
maire
à
procéder
au
versement
de
ces
primes.
Nb
votants |
Pour |
Contre |
Abstention
15
15
VI
-
RPQS
Présentation
des
rapports
annuels
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
publics
d'assainissement
collectif,
d’eau
potable
et
d'assainissement
non
collectif,
selon
l’article
L.224-5
du
CGCT.
M.
Thiollière
fait
3
remarques :
1)
il demande
ce
qu'il
en
est
des
25
branchements
en
plomb
et
que
l’on
accélère
leur
remplacement.
M.
Vagnon
répond
que
cette
année
3
d’entre
eux
ont
été
changé.
Par
contre,
afin
d'améliorer
le
rendement,
40
compteurs
sont
remplacés
en
2022
dans
le
cadre
d’un
programme
pluriannuel.
2)
Il n'y
a
pas
de
renouvellement
de
linéaire
de
réseau
qui
à
70
ans
M.
Vagnon
répond
qu'il
y
a
eu
une
campagne
de
recherche
de
fuite
d'eaux
qui
a
permis
de
gagner
environ
2m3
/h
cet
été
3)concernant
l'Assainissement
non-collectif
il n'y
a
aucun
changement
depuis
l'an
dernier.
Une
nouvelle
campagne
de
contrôle
sera
prochainement
engager
avec
l'entreprise
Holocène.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
approuve
ses
rapports
qui
seront
transmis
aux
organismes
concernés.
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette Nb
votants |
Pour |
Contre |
Abstention
15
15
VII-
Subvention
association
«
Tu
Joues
»
L'association
«
tu
joues
»
a
déjà
bénéficié
d’une
subvention
de
fonctionnement
de
200
€.
Elle
avait
demandé
un
complément
de
800
€
dans
le
cas
ou
elle
n'intègrerait
pas
le
local
du
HLM
rue
Neuve
en
2022,
ce
qui
est
le
cas.
Mme
Elie
précise
que
de
plus
le
projet
de
«
ludobus
»
a
du
mal
à
aboutir,
la
commission
culture
et
social
de
la
CCMP
va
présenter
un
financement
avec
la
participation
des
communes.
La
commission
propose
de
leur
verser
un
complément
de
400
€.
Le
conseil
municipal
acte
ce
versement
Nb
votants
|
Pour
|
Contre
|
Abstention
15
12
3
VIII
—- Adhésion
au
service
de
SIGweb
: Géoloire
adresse
Dans
le
cadre
de
sa
compétence
«
Pour
une
mutualisation
efficace
des
données
»
définie
à
l’article
2.2.3
de
ses
statuts,
le SIEL-TE
intervient
pour
mutualiser
un
certain
nombre
de
dépenses
liées
à
l’utilisation
du
cadastre
informatisé. Le
SIEL-TE
propose
à
ses
adhérents
la
mise
en
place
d’une
plateforme
cartographique
pour
le
recensement
des
adresses
du
territoire
et nommée
«
GEOLOIRE
ADRESSE
».
Cette
application
répond
à
plusieurs
besoins.
Tout
d'abord,
dans
le
cadre
de
la
commercialisation
du
réseau
de
fibre
optique
THD42®,
l'adressage
constitue
un
élément
essentiel
car
il
permet
d'identifier
de
manière
précise
les
logements
à
raccorder.
En
effet,
le
raccordement
final
en
fibre
optique
par
un
fournisseur
d'accès
internet
nécessite
que
les
logements
et
locaux
professionnels
soient
référencés
par
le
Service
National
de
l’Adresse
(SNA)
via
un
numéro
HEXACLE
qui
devient
l'identifiant
unique
et certifié
du
logement.
Ensuite,
pour
les
communes
et
les
EPCI
situés
en
dehors
de
la
zone
RIP,
l'outil
GEOLOIRE
ADRESSE
sera
un
appui
aux
services
de
proximité
comme
les
services
de
secours
ou
les
livraisons.
Par
délibération
n°2021
06 28
_14B_en
date
du
28
juin
2021
le
Bureau
syndical
du
SIEL-TE
a
validé
la
mise
à
disposition
de
cet
outil.
L'offre
de
base
comprend
un
accès
individualisé
et
sécurisé
au
portail
https://geoloire42.fr/geo_adresse/
L'adhésion
à
l'offre
de
base
est
prise
par
délibération
du
Conseil
Municipal
pour
une
période
de
6
ans,
et
à
l'issue
de
cette
période,
adhésion
pour
une
durée
annuelle
par
tacite
reconduction,
elle
est
possible
en
cours
d'année. Le
montant
de
la
contribution
annuelle
est
le
suivant
:
-
Gratuit
pour
les
collectivités
adhérentes
au
SIG
GEOLOIRE
42,
ce
qui
est
notre
cas
-
10€
pour
les
collectivités
non
adhérentes
au
SIG
GEOLOIRE
42
Nb
votants |
Pour |
Contre
|
Abstention
15
15
X
—
Droit
de
préemption
urbain
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
renonce
à
son
droit
de
préemption
sur
les
immeubles
cadastrés
:
- AB
77,11
rue
Peyronnet,
appartenant
à
M
et
Mme
Camus
- AE
120
et 121,
rue
préchapelle
appartenant
à
Mme
Anne
Calpe
Nb
votants
Pour
Contre
Abstention
15
15
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette XI
-Motion
AMF
«
Alerte
sur
les
finances
locales
»
Après
débat,
le
conseil
municipal
par
8
voix
pour,
5
abstentions
et
2
voix
contre,
adopte
la
motion
proposée
par
l'AMF.
XII
—
Divers
CCAS
: repas
des
ainés
le
27
novembre
2022
Gestion
du
personnel
: Titularisation
de
Christophe
Garcia
Cantine
: mise
en
place
de
2
services
du
21/11/2022
au
16/12/2022
Marché
: une
opticienne
viendra
sur
le
marché
en
janvier
2023
et
qui
intégrera
la
maison
de
santé
par
la suite.
|
Intervention
de
Paul
Thiollière
:
e
CCMP: - Déblocage
d'aides
pour
les
artisans
et
entreprises
via
le
Plan
Région,
- Avances
de
trésorerie
pour
la
création
de
commerces
- Filières
bois:
aides
d'ouverture
de
chemin
pour
l'exploitation
qui
pourrait
aussi
servir
à
l'intervention
du
SDIS
et
au
tourisme.
e
Gens
du
voyage
:
le
groupe
d'opposition
demande
des
éclaircissements
sur
les
terrains
familiaux
car
le
sujet
a
été
abordé
en
conseil
communautaire.
Mme
La
maire
fait
un
résumé
des
évènements.
La
parcelle
AE
544
a
bien
été
fléché
pour
permettre
à
la
CCMP
de
faire
une
demande
de
subvention
à
l'état
mais
en
demandant
la
possibilité
de
changer
de
parcelle.
Il
s'avère
que
la
subvention
n'est
accordée
pour
cette
parcelle
et
que
s’il
y
a
un
changement
il
faudra
refaire
une
demande
de
subvention.
De
ce
fait
la
validation
d’un
terrain
devra
être
acté
avant
la
fin
d'année,
l’opposition
précise
qu'elle
est
favorable
à
la
parcelle
AE
544
Le
secrétaire
général
de
la
préfecture
de
la
Loire
a
repris
en
main
le
dossier.
Une
DPU
a
été
déposé
par
la
CCMP
sur
des
terrains
situés
à
Burdignes,
appartenant
au
CCAS
d'Ampuis.
Noël
Fraisse
demande
à
être
plus
impliqué
dans
les
commissions.
Pierre
Bonnard
demande
qui
est
notre
référent
à
la
DDT
pôle
aménagement
et
s'inquiète
de
l'état
de
la
voirie
rue
Peyronnet.
Il lui
est
répondu
que
c’est
M.
Poinard
et
M.
De
Vido.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h56
AG
Av/cembre
Vu
par
Nous,
Céline
Elie,
maire
de
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE,
pour
être
publié
le 2022
sur
le
site
internet
de
la
mairie
conformément
aux
prescriptions
du
Code
des
Collectivités
Territoriales.
La
maire
Le
secrétaire
de
séance
Céline
Elie
Alexandre
\Vagnon À
TT ce
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette