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Procès Verbal - Liste des délibérations du CM n°7 du 8 octobre
Document publié le Mercredi 8 octobre 2025 par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du CM n°7 du 8 octobre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE
D'ODARS
16 ALLÉE
DES
PYRÉNÉES
31450
ODARS
TÉLÉPHONE
05.62.71.71.40
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°7-2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le 8 octobre
à 20
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ODARS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
sous
la
présidence
de
Patrice
ARSÉGUEL,
Maire.
Nombre
de
membres
en
exercice
:
13
Présents
:
08
Procurations
: 04
Absent
: 01
Numéro
Désignation
Vote
PV
du
Conseil
|
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
17
A
l’unanimité
.
°
septembre
2025
Municipal
n°6
D2025-10-01
|
Approbation
de
la
modification
n°1
du
Plan
Local
A
l’üunanimité
d'Urbanisme
(PLU)
de
la commune
d’Odars
D2025-10-02
|
Mise
à
jour
du
droit
de
préemption
urbain
(DUP)
sur
la
commune
d’Odars
suite
à
l'approbation
de
la
modification
A
l’unanimité
n°1
du
PLU
D2025-10-03
|
Rénovation
des
points
lumineux
(LED
++)
de
l'éclairage
A
l'unanimité
public
par
le
SDEHG
D2025-10-04
|
Avis
de
la
commune
d’Odars
sur
le
projet
de
révision
du
A
l’unanimité
SCoT
de
la Grande
Agglomération
Toulousaine
D2025-10-05
|
Diagnostic
énergétique
du
groupe
scolaire
A
l’unanimité
Vu
pour
être
affiché
le
9
octobre
2025,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait,
à
Odars,
Le
9
octobre
2025
Page
1
sur
1
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
du
8 octobre
2025