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Convocation - CONVOCATION+CM 201912111336+(1)
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Muncq-Nieurlet.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CM 201912111336+(1))
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Collectivités territoriales,
Mairie de MUNCQ-NIEURLET
62890
Tél. : 03 21 82 77 33 Fax. : 03 21 36 53 13 \
Département
Pas-de-Calais
Arrondissement
de Calais
Canton de Marck
Convocation du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal est convoqué le
LUNDI 16 DECEMBFRE 2019 (1) à 18 h 30,
A la Mairie, lieu habituel des séances
L'ordre du jour comprendra les questions suivantes (2) :
-__ Vote du Secrétaire de séance
-__ Délibération relative à l'adhésion au contrat groupe d'assurance
statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale du Pas-de-Calais
-__ Délibération Centre de Loisirs Sans Hébergement 2020
- Détermination des équipes pour la distribution des Colis des Aînés
-__ Informations communales
-__ Questions diverses
Fait à Muncq-Nieurlet, le 10 Décembre 2019.
L'Adjoint Délégué,
Francis Leclercq.
(1) La convocation doit être adressée au moins trois jours francs avant celui de la réunion dans les communes de moins de 3 500 habitants, et au moins cinq jours francs dans les communes de 3 500 habitants et plus (art. L 2121-11 et L 2121-12 du CGCT).
(2) Dans les communes de 3 500 habitants et plus, une note explicative de synthèse doit être jointe à la convocation (art. L 2121-12 du CGCT)