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Convocation - Convocation
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Muncq-Nieurlet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département Mairie de MUNCQ-NIEURLET
Pas-de-Calais _____2_62890
Tél. : 03 21 82 77 33
Arrondissement mairiemuncqnieurlet@wanadoo.fr Calais
Canton de Marck
Convocation du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal est convoqué le
JEUDI 19 JUIN 2025 (1) à 19 h 00,
SALLE COMMUNALE
L'ordre du jour comprendra les questions suivantes (2) :
-__ Vote du Secrétaire de séance
- Délibération pour lotissement Rue du Bourg et numérotation
- Départ d'un adjoint
- Tableau des effectifs 2025
-__ Délibération pour détermination du nombre et répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire
-__ Délibération pour changement de fonctionnement de la Garderie périscolaire à la rentrée prochaine + Régie
- CCAS
- Mise à disposition aux conseillers du rapport sur le prix et la qualité des services du SIAEP ,
- Questions et informations diverses : Point chantier Ecole-Mairie — | Contrat civique -
Fait à Muncq-Nieurlet, le 13 Juin 2025.
(1 )La convocation doit être adressée au moins trois jours francs avant celui de la réunion dans les communes de moins de 3 500 habitants, et au moins cinq jours francs dans les communes de 3 500 habitants et plus (art. L 2121-11 et L 2121-12 du CGCT). (2) Dans les communes de 3 500 habitants et plus, une note explicative de synthèse doit être jointe à la convocation (art. L 2121-12 du CGCT)