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Procès Verbal - PV 29 03 24
Procès Verbal - PV DU 27 05 26 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villefagnan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 27 05 26 1)
Thèmes du document : Transports, Économie et finances, Tourisme,
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
MERCREDI
27
MAI
2026
à
19h30
Le
27
mai
2026
à
19H30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
BŒUF,
Maire.
Étaient
présents:
MM
BŒUF
Pascal;
GRANGE
Cécile
;
BRETON
Pierre-Yves;
BOINOT
Florence;
NICOLAS
Sébastien
; GUEGUEN-AYRAULT
Joëlle;
LACOUX
Jean-Marc;
DERESME
Christophe;
LEMARCHAND
Serge
;
DURAND
Séverine;
FERSZTEJ
Christelle;
PATAY
Gladys;
LAFOND
Anne-Marie;
GABILLON
Delphine
; AIRAULT
Sébastien Absents
: néant
Secrétaire
: GRANGE
Cécile
Présents
: 15
Représentés
: 0
Absents:
O
Votants
: 15
Le
quorum
est
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
19H30.
1-
Désignation
du/de
la
secrétaire
de
séance
=
Cécile
GRANGE
2 - Approbation
du
compte-rendu
de
la dernière
séance
=
15
POUR
3-
Intervention
de
Mme
Nour
DURAND-LEVET,
cheffe
de
projet,
dans
le
cadre
de
« Villages
d’avenir
»,
accompagnée
d’un
intervenant,
Martin
BROCHOT,
sur
la
mobilité
et
notamment
le
co-
voiturage
:
Présentation,
au
nouveau
conseil
d’élus,
du
projet
lié
à
la
mobilité
et
au
co-voiturage
:
l’application
mobile
« J'ai
une
place
»
Madame
DURAND-LEVET
explique
qu’en
Charente,
il y
a
41
projets
« Villages
d'avenir
»
et
qu'elle
travaille
en
binôme.
Le
dispositif
débutait
au
1°
janvier
2024
et
devrait
se
terminer
le
31
décembre
2026
(en
discussion
pour
prolongations)
pour
les
communes
de
—
de
3500
habitants.
|| sert
à
développer
des
projets
et
aider
à
les
mettre
en
œuvre
(chercher
les
financements...).
À
Villefagnan,
le
projet:
«
quel
avenir
?»
accompagné
d’un
podcast
auprès
des
habitants
via
l'association
La
Traverse,
d’une
étude
flash
sur
l'implantation
d’une
station
essence,
puis
des
informations
sur
l’expérimentation
d’une
plateforme
de
covoiturage
communal.
Ce
programme
est
pertinent
pour
développer
d’autres
commerces
et
projets.
Présentation
de
Martin
BROCHOT
=
Expérimentation
« j'ai
une
place
» : Première
solution
de
mobilité
solidaire
pour
les
villages
et
leurs
élus. C'est
une
application
mobile
à laquelle
la commune
souscrit
un
abonnement
annuel
= accès
est
gratuit
et
exclusif
à
tous
les
habitants
de
la
commune
et
où
les
habitants
motorisés
proposent
soit
leurs
places,
soit
prennent
une
place.
Ce
dispositif
est
gratuit
les
6
premiers
mois,
pour
la
commune.
Cette
application
ne
propose
pas
de
création
de
trajets
: on
utilise
ceux
qui
existent
déjà.
Les
habitants
postent
leurs
trajets
quotidiens.
Cela
permet
d’aider
les jeunes
ou
les
séniors,
d’alterner
les
véhicules
et
conducteurs
…
C'est
un
service
gratuit
et
solidaire
pour
les
habitants
de
Villefagnan.
On
peut
paramétrer
les
lieux
de
rencontres
sur
la commune.
Une
personne
de
la
mairie
peut
réserver
un
trajet
pour
un
habitant
sans
téléphone
portable.
C'est
un
service
d'intérêt
général,
porté
par
les
habitants
pour
les
habitants.
Création
de
lancement
citoyen
pour
expliquer
cette
application
et
dynamiser
son
lancement.
La
mairie,
pour
commencer,
peut
réunir
un
«
noyau
» d'individus
pour
lancer
le mouvement.
Les
6
premiers
mois
seront
gratuits,
mais
ensuite,
payants
par
strate
d'habitants
=
de
400
à
800
hab
=
900
€ TTC.
L'application
est
prête
à
l'emploi,
réservée
à chaque
commune.
Pourront
être
inclus
les
mineurs
de
+
de
15
ans
avec
une
autorisation
parentale. Possibilité
d’aide
des
autres
partenaires
tels
que
France
Services,
pour
installer
l'application
par
exemple,
mais
aussi
les
associations,
écoles,
référents
villages...
Possibilité
de
fournir
le
Kit
de
communication
en
distribuant
le
bulletin
municipal.
Application
compatible
avec
Apple
store
(pas
Safari)
et
Androïde.
Financement
à
100
%
des
études
pour
chaque
projet
par
«
Villages
d'avenir
».
Essais
en
Creuse,
en
l'Île
et
Vilaine
et
en
Meuse.
Réunion
prévue
à Tusson
avec
Monsieur
le Préfet,
Lundi
22 juin
2026
à partir
de
9H30.
Débat
: Proposition
de
pouvoir
les emmener
dans
les commerces
et la Maison
de
Santé
de
Villefagnan,
mais
il peut
y avoir
des
dérives.
Un
élu
rappelle
que
pour
éviter
ces
dérives,
à
nous
de
créer
les
lieux
de
rencontres.
Restriction
des
trajets
ou
pas
?
Débat
à
prévoir.
Priorité
à la cohésion
et
la communication.
Tour
de
table
fait:
le
Conseil
Municipal
est
favorable
mais
avec
des
réserves
pour
certains.
I!
faut
absolument
une
réunion,
une
communication
forte
et
un
bilan
à faire
au
bout
des
premiers
6
mois.
Arrivée
de
Joëlle
Gueguen-Ayrault
à 20H18.
RAPPEL
: Réunion
du
CM
le
5 JUIN
2026
pour
les
Sénatoriales,
à
18H00.
4-
Création
d’un
poste
d’adjoint
territorial
du
patrimoine
et
suppression
du
poste
d’adjoint
administratif
territorial
concernant
Mme
Isabelle
EPINOUX
=15
POUR
Monsieur
le Maire
rappelle
à
l'assemblée :
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
;
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
;
Conformément
à
l’article
34
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivitéou
de
l'établissement
;
Il appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l’effectif des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade
;
Considérant
la demande
de
changement
de
filière
de
l’agent
en
poste
à la médiathèque ;
Monsieur
le Maire
propose
à
l'assemblée,
à compter
du
1° juin
2026
:
-
De
supprimer
le poste
d’adjoint
administratif
territorial
à temps
non
complet
(30h00) ;
- De
créer
un
poste
d’adjoint
du
patrimoine
territorial
à temps
non
complet
(30h00) ;
- D’adopter
le nouveau
tableau
des
effectifs.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
:
- Décide
d’adopter
le
nouveau
tableau
des
effectifs
joint
à
la
présente
délibération
à
compter
du
1°
juin
2026.
- Dit
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget.
5- Délibération
pour
une
demande
de
subvention
exceptionnelle
de
Gicacircus
= VOTE
REPORTE
L'association
Temps
Réel
— Gigacircus
demande
une
subvention
exceptionnelle
de
500
€ pour
la
Fête
de
l’Hospitalité,
se déroulant
le 30
mai
prochain
= Marche
sur
3 jours
(à l'échelle
internationale).
Cette
manifestation
permettra
de
mettre
en
lumière
Villefagnan.
Florence
propose
de
reporter
la décision
après
le déroulement
de
la manifestation
pour
avoir
aussi
le
bilan
financier
et se
décider
sur
l’aide
à apporter. 6- Délibération
pour
une
demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l’Amicale
des
Bielles
=
14
POUR
Monsieur
le
Maire,
adhérant
de
l'association,
ne
participe
ni
au
débat,
ni
au
vote
et
demande
à
Florence
BOINOT,
3°"€
Adjointe,
de
présenter
la demande.
L'association
de
l’Amicale
des
Bielles
demande
une
subvention
exceptionnelle
suite
à
l’organisation
de
la Journée
Nationale
des
Véhicules
d'Époque,
qui
s’est
déroulée
le
dimanche
26
avril
dernier.
Au
regard
du
bilan
de
la manifestation
fourni,
Florence
BOINOT
propose
une
aide
de
200
€.
À l'unanimité,
le Conseil
Municipal
ACCEPTE
cette
proposition.
7-
Demande
de
subvention
scolaire
=
15
POUR
Monsieur
le
Maire
communique
au
Conseil
Municipal
la
demande
de
Mme
Laura
NAUDON,
Directrice
de
l'école
de
Charmé
(École
élémentaire
les
Hirondelles)
sollicitant
une
aide
pour
la participation
d’un
enfant
habitant
Villefagnan
à
un
voyage
scolaire
-__
Pour
un
séjour
en
camping
à Jarnac,
du
23
au 26
juin
2026,
de
la classe
des
CM1/CM2.
Elle
demande
une
participation
de
20
€
par
enfant
=
1
élève
concerné.
Le
Conseil
Municipal
décide
d'accorder
une
aide
correspondant
à
15
%
du
coût
total
du
séjour,
sur
attestation
de
participation
des
élèves
délivrée
par
l'établissement,
soit
:
établissements
séjours
coût
total
> Ubv
/
vote
élève
15%
RPI
Les
Hirondelles
Séjour
camping
à Jarnac
70.00
€
10.50
€
15
POUR
À
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
ACCEPTE
une
participation
de
dix
euros
et
cinquante
centimes
(10.50
€)
et
non
de
vingt
euros
comme
demandé,
par
souci
d'équité
avec
les
autres
établissements
scolaires
demandeurs. 8-
Devis
-2
personnes
à
former
pour
le
CACES
R486
catégorie
B
: 21
heures
de
formation
/
766.8€
HT/pers
/
Dates
: 06-08-10
juillet
2026
à
ECF
Nersac,
soit
1 840.32
€
TTC
=
2
ABSTENTIONS
et
13
POUR
- Devis
suite
aux
demandes
des
habitants
des
villages
: voir
tableau
comparatif
Concernant
la
sécurité
routière
(miroirs,
stop,
.)
, les
besoins
des
Services
Techniques
(peinture,
pa,nneaux
chantier...)
et
limitation
du
tonnage
à 3.5
T et
enfin
le directionnel
des
villages.
=
15
POUR
les
devis
de
MAVASA
- Devis
de
la
SADE
pour
des
travaux
de
canalisations
d'eaux
pluviales
au
9
place
Edgard
Sauinier
à
1 748.40
€ =
15
POUR
(budget
Cne)
- Demande
d’un
branchement
d’eau
dans
la
sacristie
=
autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
l'avenant
=
15
POUR
- Devis
en
attente
concernant
le tabouret
de
la
Société
de
Chasse.
9 - Informations
et
Questions
diverses
-
1 juin,
visite
avec
les
membres
du
PETR
pour
la
restauration
de
la
mare
au
Coudret.
- _
Devis
signé
pour
la formation
sur
le broyeur
pour
Stéphanie
afin
qu’elle
remplace
Thierry.
-
Le
Bulletin
Municipal:
envoi
du
2°
BAT
ce
jour.
De
plus,
pour
la
distribution
des
bulletins
municipaux,
le
circuit
de
distribution
va
être
remis
à jour
avec
les
nouveaux
élus.
-
Le
plan
guide
est
arrivé
|! Demain,
bourse
d'échanges
touristiques
où
on
pourra
échanger
nos
plans
guides
(voir
avec
Pierrette
pour
le
listing)
- _
Serge
LEMARCHAND
remarque
qu’il
manque
un
point
d’eau
aux
halles
(évier) Cinéma
de
plein
air:
réunion
cet
après-midi.
Lieu
prévu
au
Moulin
des
Pierres
Blanches.
Si
cela
n’était
pas
possible
: Plan
B, déroulement
à côté
de
la salle
des
fêtes.
Vérifier
le
rapport
établi
par
APAVE
pour
le jeu
de
l’Araignée,
situé
derrière
la
salle
des
fêtes
et
le
city-stade,
et voir
si obsolète
ou
pas.
Demande
de
l'analyse
financière
faite
par
Romain
Chapelet
à lui
réclamer.
Actes
d’incivilité
dans
la cour
de
l’école
: voir
portail
des
écoles
à fermer.
Mercredi
3 juin
= commission
RH
pour
recruter
un
surveillant
de
baignade
pour
cet
été.
AG
de
l’ADMR
le 15
juin
à
19
H
00
à
La
Magdeleine
=
Florence
et
Pascal
s’y
présentent
Commission
sécurité
d'arrondissement
pour
l’'EHPAD
= Florence
et
Gladys
le 24
juin
de
14H
à 17H.
Commission
santé
le 8 juin
à 20
H
30
et
non
21
H
30
Le
terrain
de
foot
va
bientôt
subir
des
travaux,
de
ce
fait,
il est
important
que
les
gens
du
voyage
ne
s’y
installent
pas.
Séance
levée
à
22H34
qi