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Procès Verbal - PV DU 27 JANV
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villefagnan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 27 JANV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
| Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
MARDI
27
JANVIER
2026
à 20h30
Le
27
janvier
2026
à
20H30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
BŒUF,
Maire.
Étaient
présents :
MM
BŒUF
Pascal;
LAFOND
Anne-Marie
; GASTARD
Patrick
;
BOINOT
Florence;
PIERRON
Pierrette
; LOISEAU
Laurent;
BOUCHAUD
Thomas:
PEROTEAU
Christelle ;
BONNARDEL
Isabelle
;
ARRIVÉ
Bruno
; BRETON
Pierre-Yves
; GRANGE
Cécile; LACOUX
Jean-Marc;
NICOLAS
Marie-Noëlle
Absents
: DEZON
Marie-Pierre
;
Secrétaire
: GRANGE
Cécile
Présents
: 14
Représenté
: 0
Absents:1
Votants
: 14
Le
quorum
est
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20H30.
1-
Désignation
du/de
la secrétaire
de
séance
= GRANGE
Cécile
2-
Approbation
du
compte-rendu
de
la
dernière
séance
=
13
POUR
Vote
des
tarifs
réduits
pour
la
location
des
salles
pour
les
agents
communaux
: la
délibération
a
été
annulé
par
la
Préfecture.
Monsieur
Bruno
ARRIVÉ
arrive
à
20H41.
3-
Inscription
de
la Voie
Douce
au
PDIPR
= 14
POUR
Afin
de
permettre
la
continuité
du
classement
des
chemins
de
randonnées
au
PDIPR,
certains
n’en
font
pas
encore
partis,
notamment
la Voie
Douce
(menant
du
bourg
au
plan
d'eau
des
Trois
Fontaines)
Il faut
donc
prendre
des
délibérations.
La
voie
douce
a
été
faite
selon
les
normes
du
PDIPR,
en
accord
avec
la
SMACABAB.
Notre
sentier
de
randonnée
«
Bois
Breuillac
»,
voire
avec
la
commune
de
Brettes
pour
prévoir
une
convention
de
passage
pour
les
chemins
de
randonnées
PDIPR.
4- Adhésion
à « Villes
et Villages
Fleuris
» 2026
=
14
POUR
Nous
avons
reçu
un
bulletin
d'adhésion
pour
100
€ annuel
(en
fonction
du
nombre
d'habitants).
Cette
adhésion
permet,
en
plus
de
pouvoir
utiliser
le
logo
du
label
sur
nos
supports
de
communication,
de
bénéficier
de
nombreux
outils
d’accompagnements
mis
à
disposition
: conseils,
expertises,
charte
graphique
du
label,
kit de
communication,
documents
techniques,
…
Nous
avons
reçu
une
« charte
» des
axes
à améliorer
pour
obtenir
une
seconde
fleur.
Dans
l’avenir,
il
faut
persévérer.
5-
Devis
- RIC
: feu
d'artifice
2026
pour
4 400.00
€ TTC
=
14
POUR
On
resterait
sur
la date
du 14 juillet
pour
tirer
le feu
d'artifice.
On
avait
parlé
avec
RIC
de
musique,
le
montant
est
de
200
€ en
supplément
; mais
il y a Civray
en
même
temps,
donc
peut
être
une
solution
avec
un
PC
ou
notre
sono.
Il faudrait
faire
un
essai.
- Philippe
JOSEPH
: proposition
de
vente
d’une
cuve
de
7
m°
pour
1
000.00
€ TTC
=
14
POUR
Après
recherche
auprès
de
Primagaz
pour
récupérer
de
l’eau,
sans
succès,
on
a
eu
la
proposition
de
Monsieur
Joseph,
qui
se
propose
même
de
nous
l’apporter
sur
place.
Elle
serait
installée
aux
ateliers
municipaux.
Elle
est
sur
remorque
double-essieux.
- Réparation
et
révision
tracteur
New
Holland
: GONNIN
DURIS
SA
pour
3
883.22
€ TTC
=
14
POUR
Il ferait
environ
500
heures
par
saison.
Nous
sommes
également
en
attente
d’un
devis
du
broyeur.
Campagne
de
lamier
prévue,
voir
avec
les
agriculteurs
où
il
y
a
des
besoins
pour
le
passage
des
machines. - Devis
DARTY
pour
un
vidéoprojecteur
(à
la
salle
des
fêtes)
à
1
119.99
€ TTC
=
14
POUR
- Devis
DARTY
pour
un
vidéoprojecteur
plus
élaboré
au
niveau
du
zoom
par
rapport
à
celui
de
la
salle
des
fêtes
(à
la
salle
des
associations
pour
l'association
micro-informatique)
à
1
399
€ TTC
=
13
POUR
et
1
ABSTENTION.
Acquisition
par
la
commune
et
convention
à
préparer
pour
la
mise
à
disposition
du
matériel
par
l'association. En
attente
du
contrat
de
maintenance
et
d'assistance
avec
l’entreprise
Fournié
pour
les
3
postes
de
refoulement
et
de
la STEP,
pour
3 ans
de
2026
à 2028.
6-
Informations
et
questions
diverses
- Remerciements
de
familles
suite
aux
décès
récents
auxquels
nous
avons
envoyés
des
fleurs.
- Questionnaire,
du
PETR
sur
la
mobilité
et
notamment
le
rurabus
en
attente.
La
Région
ne
le
finance
plus.
De
ce
fait,
la
CC
Val
de
Charente
a décidé
de
le
financer
pour
un
an.
- Monsieur
Prodhomme,
projet
SOLIHA,
a
donné
des
nouvelles
suite
à
ce
projet
:
signature
du
bail
emphytéotique
en
cours.
- L'ALSH
de
Villefagnan
: il faudra
prévoir
80
000
€ de
fonds
de
concours
suite
aux
travaux
prévus
par
la CC
Val
de
Charente.
- Fonds
de
concours
: devis
huisseries
et toitures
écoles
à prévoir
au
budget.
- Travaux
écoles
en
avril
: pas
de
coupure
pendant
le temps
scolaire
- Périmètre
délimité
des
abords
(PDA)
pour
le
PLUIi:
à
réfléchir
pour
un
nouveau
périmètre
plus
pertinent,
cependant,
il n’y
aura
que
possibilité
d’un
avis
conforme
de
l’ABF
(pas
encore
finalisé)
- Demande
de
subvention
de
l’association
de
la
GRAVEL
(entre
100
et
200
€
par
commune
traversée.)
= proposition
de
200
€ =
14
POUR
- Nous
avons
reçu
une
demande
de
réservation
pour
un
lot
(lot
11)
au
Lotissement
des
Bosquets.
- Nous
avons
reçu
des
remerciements
de
l’association
des
professionnels
de
santé
pour
le versement
de
la
subvention
annuelle.
- Réunion
le 4 février
prochain
à
la Préfecture
concernant
les
incivilités...
- Concernant
la
station-service,
la
CC
va
verser
une
aide
pour
accompagner
sa
réouverture.
- Éolien
: nous
sommes
invités
à
participer
à
une
réunion
concernant
un
projet
sur
La
Magdeleine
et
Villiers-le-Roux,
le 5 février
prochain.
- Gens
du
voyage
: Nous
ne
sommes
pas
à
jour
du
schéma
départemental
pour
les
accueillir.
Cependant,
les familles,
implantées
à Veillemorte
jusque-là,
se sont
installées
au
plan
d’eau
des
Trois
Fontaines,
suite
à
un
décès
dans
leur
communauté.
Pas
de
solutions
pour
trouver
une
aire
pour
les
accueillir.
Ultimatum
a
été
donné
par
Monsieur
le
Maire :
s'ils
ne
sont
pas
partis
d’ici
vendredi,
on
coupe
l’eau.
Nous
sommes
dans
une
impasse
pour
le
moment
car
c’est
une
compétence
de
la
Communauté
de
Communes,
à voir
pour
envisager
un
terrain
à
Bouchetrou..
- Pierrette
Pierron
fait
passer
une
feuille
pour
pointer
les
personnes
présentes
à
la
préparation
du
Repas
des
Aînés.
- Devant
chez
la dentiste,
des
trous
se
forment
sur
le trottoir
: voir
pour
mettre
plus
de
gravier.
- Problème
de
sacs
poubelles
éventrés
dans
la
Grand’Rue:
Monsieur
le
Maire
a
proposé
que
les
poubelles
soient
déposées
dans
des
bacs
des
halles,
quand
ces
derniers
sont
sortis.
Séance
levée
à
22H07. ”
C-