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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 18 05 22 ow6nYKW)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 18 MAI 2022 – 14 HEURES
SALLE RICHART DE L’HOTEL DE VILLE
Conformément aux dispositions de la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021, modifiée par la loi
2021-1040 du 05 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire, puis par la loi n°2021-
1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire, le Conseil
Municipal sera organisé en présence du public dans le respect des distanciations physiques
inhérentes au contexte sanitaire. Il sera également procédé à une retransmission en direct
de la séance du Conseil Municipal sur la chaîne Youtube de la commune de Lens, via la
rubrique du site internet de la ville de Lens « Suivre le Conseil Municipal en direct, direct
audio »
ORDRE DU JOUR
APPEL DES MEMBRES
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MARS 2022 Page 2 sur 3
DIRECTION VIE DE LA CITE – ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2 – AVENANT A LA CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DE LENS ET LES FORCES DE SECURITE DE L’ETAT
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
3 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DANS LE CADRE DE LA CONSTITUTION D’UN
GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE LENS ET LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE SEL
DE DENEIGEMENT
DIRECTION VIE LOCALE – REUSSITE ET SOLIDARITE – PROJET SOCIAL
4- CONTRAT DE VILLE 2015/2022 PROGRAMME D’ACTIONS SPECIFIQUES 2022
5- NOUVELLE TARIFICATION DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE A RAYONNEMENT COMMUNAL FREDERIC CHOPIN – A COMPTER DE LA SAISON CULTURELLE 2022 - 2023
6 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE A RAYONNEMENT COMMUNAL FREDERIC CHOPIN – RECRUTEMENT ET REMUNERATIONS DES INTERVENANTS EXTERIEURS AU CONSERVATOIRE
7- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES -ANNEE 2022
8- PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LENS ET L'ASSOCIATION SPORT DANS LA VILLE – VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022
9- SEJOURS VACANCES - PARTICIPATION DES FAMILLES
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES Page 3 sur 3
10 - AVANCEMENTS DE GRADE INTERVENUS DANS LES TROIS ANNEES PRECEDANT LA MISE A LA RETRAITE
11 - TAUX DE PROMOTION APPLICABLE AU PERSONNEL
12 - PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS – MODIFICATIONS
13 - FORMATION DES ELUS
14- APPRENTISSAGE PUBLIC AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX – MODIFICATIONS
15 – RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SAISONNIERS
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
16 - UTILISATION DES DEPENSES IMPREVUES – BUDGET 2022
17 – MISE EN PLACE DU PAIEMENT EN LIGNE DES RECETTES PUBLIQUES DE LA VILLE DE LENS
18 - PARTAGE TAXE FONCIERE SUR PROPRIETES BATIES PERCUE SUR ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES
19 – ASSOCIATION DE COMMERCANTS LENSOIS – SHOP IN LENS – AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
20 – ASSOCIATION DE COMMERCANTS LENSOIS – FESTI’LENS – AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
21 – OFFICE MUNICIPAL DU COMMERCE DE LENS – AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
22 – QUESTION ORALES