Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DCM 2 Approbation du PV du 25 mai
Séance - DCM 2 Approbation des proces verbaux des seances d
Procès Verbal - DCM 2 Approbation du PV du 22 mai 2025
Procès Verbal - DCM 2 Approbation du PV du 22 juin 2023
Procès Verbal - DCM 2 Approbation du proces verbal de la seance d
Procès Verbal - DCM 2 Approbation des PV du 28 septembre et 17 oct
Procès Verbal - DCM 2 Approbation du PV de la seance du 31 mars 20
Procès Verbal - DCM 2 Approbation du proces verbal de la seance d
Procès Verbal - DCM 2 Approbation du PV du 16 septembre 2025
Procès Verbal - DCM 2 Approbation du PV du 06 novembre 2025
Procès Verbal - DCM 2 Approbation des PV des seances des 17 mai et 30 juin 2022
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2 Approbation des PV des seances des 17 mai et 30 juin 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
Conseillers en fonction :
33
Conseillers présents :
18
Conseillers absents :
15
VILLE DE RIXHEIM
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance ordinaire du 29 septembre 2022
dans la salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville de Rixheim (le vingt-neuf septembre de l'an deux mille vingt-deux)
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Présents (18): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Jean KIMMICH, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, André GIRONA, Eddie WAESELYNCK, Raphaël SPADARO, Michèle DURINGER, Marie-Pierre BOUGENOT, Bérengère MICODI, Sébastien
BURGY et Bruno TRANCHANT.
Excusés (15) :
Mme Catherine MATHIEU-BECHT (procuration à Mme PP
Mme Barbara HERBAUT R
M. Philippe WOLFF (procuration à M. GIRONA)
Mme Valérie MEYER (procuration à M. EHRET)
M. Patrick BOUTHERIN
M. Alain DREYFUS
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à M. KIMMICH)
Mme Guileine LEVY
Mme Miné SEYHAN
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHIT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Bilge BAYRAM
Mme Véronique FLESCH
M. Alexandre DURRWELL
M. Lucas SCHERRER
-0-O-0-
Point 2 de l’ordre du jour
Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 17 maï et 30
juin 2022
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20221005-DCM-2-DE
Date de télétransmission : 05/10/2022
Date de réception préfecture : 05/10/2022 D'approuver les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 17 mai et 30 juin 2022
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 5 octobre 2022
Le Maire,
nA #
\ ! \iù # à À qu |
L N LA #
\ NO AV
\ N
À
\!v
Rachel BAECHTEL
} N } i
\ k [ l | |
EN
La Secrétaire de séance,
Sophie ACKER
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site internet de la ville de Rixheim le 05 octobre 2022.
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20221005-DCM-2-DE
Date de télétransmission : 05/10/2022
Date de réception préfecture : 05/10/2022