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Procès Verbal - DCM 2 Approbation du proces verbal de la seance du 10 novembre 2022
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2 Approbation du proces verbal de la seance du 10 novembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE VILLE DE RIXHEIM
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus : Extrait du Procès-Verbal 33
Conseillers en fonction : des Délibérations du Conseil Municipal
33
Conseillers présents :
19
Conseillers absents : Séance ordinaire du 13 décembre 2022 . 14 dans la salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville de Rixheim (le treize décembre de l'an deux mille vingt-deux)
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Présents (19): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Alexandre DURRWELL et Marie-Pierre BOUGENOT
Excusés (14) :
Mme Valérie MEYER
M. Alain DREYFUS
M. Raphaël SPADARO
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme BAECHTEL) Mme Guileine LEVY
Mme Miné SEYHAN
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT
Mme Bilge BAYRAM
Mme Véronique FLESCH
Mme Bérengère MICODI (procuration à Mme ACKER)
M. Sébastien BURGY (procuration à M. DURRWELL)
M. Lucas SCHERRER
-0-O-0-
Point 2 de l’ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 novembre 2022
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20221215-DCM-2-DE
Date de télétransmission : 15/12/2022
Date de réception préfecture : 15/12/2022 D'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 novembre 2022.
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 15 décembre 2022
Le re,
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance. s
Philippe WOLFF
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le {6 DEC, 2027
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20221215-DCM-2-DE
Date de télétransmission : 15/12/2022
Date de réception préfecture : 15/12/2022