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Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Procès Verbal - C2023 01 Approbation du PV de la réunion du 12 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 30/03/2023
Reçu en préfecture le 30/03/2023 E
Publié le
ID : 077-217700483-20230329-C2023_01-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
L'an 2023, le 29 Mars à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 21/03/2023 et affichés à la porte de la Mairie le 21/03/2028.
28 1 2 Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BALOUZAT Alain, M. BOUILLETTE Lionel, M. BREGERE-MAILLET Jean, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. CAPOIS Re) Guillaume, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. DE FARIA CASTRO Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme À l'unanimité LAVAUZELLE Laurence, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PACTON Pour : 23 Stéphanie, M. PETIT Yves Contre :0
ApAenonE 9 Excusé(s) ayant donné procuration : M. GANDON Jean-Charles à M. COLAS Christophe, M. KECK Frédéric à Mme HAMEL Catherine, Mme PAYAN Chantal à Mme MOURICHON Véronique, Mme Ace rendu exécutoire après dépêt SCHAPPACHER Karine à Mme DUWEZ Nathalie Le : 30/03/2023
Et. en A été nommé(e) secrétaire : Mme PACTON Stéphanie Publication ou notification du :
30/03/2023
C2023_01 — Approbation du Procès-Verbal du 12 décembre 2022
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et natamment l'article L 2121-15, VU le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le lundi 12 décembre 2022, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Monsieur Guillaume CAPOIS.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
Le Conseil d'Administration après en avoir délibéré, valide à l'unanimité le Procès-Verbal du lundi 12 décembre 2022.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Ed
A Bourron-Marlotte, le 3 10312023