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Convocation - C2023 40 Approbation du Rapport Dactivite 2022 de la Capf
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Convocation - C2023 40 Approbation du Rapport Dactivite 2022 de la Capf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le ET
ID : 077-217700483-20231218-C2023_40-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
L'an 2023, le 18 Décembre à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 07/12/2023 et affichés à la porte de la Mairie le 07/12/2023.
28 B #3 Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BALOUZAT Alain, M. BREGERE-MAILLET Jean, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. CAPOIS Guillaume, M. COLAS Christophe, SCENE] Mme DUWEZ Nathalie, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves A l'unanimité
Pour: 23 Excusé(s) ayant donné procuration : M. BOUILLETTE Lionel à Mme MOURICHON Véronique, Mme Contre : 0 CERCEAU Christelle à Mme DUWEZ Nathalie, M. DE FARIA CASTRO Custodio à M. BALOUZAT Abssnton #9 Alain, M. GANDON Jean-Charles à M. VALENTE Vitor, M. KECK Frédéric à Mme HAMEL Catherine, Mme LAVAUZELLE Laurence à M. COLAS Christophe, Mme PACTON Stéphanie à Mme LOTT Acte rendu exécutoire après dépôt ; : À : en PREFECTURE Myriam, Mme SCHAPPACHER Karine à M. CAPOIS Guillaume
Le : 20/12/2023
Et A été nommé(e) secrétaire : M. BUIRON Alain Publication ou notification du :
20/12/2023
C2023_40 — Approbation du Rapport d'Activité 2022 de la CAPF
Monsieur le Maire expose que la commune de Bourron-Marlotte a été destinataire, conformément aux
dispositions de l'article L5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, du rapport d'activité 2022 de
la Communauté d'Agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF).
Il a été envoyé par mail en format PDF aux Conseillers Municipaux mais également consultable dans le
bureau des Adjoints aux horaires d'ouverture de la mairie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le rapport d'activité 2022 de la CAPF.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Secrétaire de séance,
Alain BUIRON