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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 03.10.2018
Document publié le Mercredi 3 octobre 2018 par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 03.10.2018)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
LABEN
N
E
LABENNE,
le
F
É
27
septembre
2018
Le
Maire
de
LABENNE
NATURE
OCÉANE
40530
- LANDES
Email
: mairie@ville-labenne.fr
Tél.
05
59
45
46
60
Fax
05
59
45
80
00
Site web
: www.ville-labenne.fr
Cher
(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
en
Mairie
le
:
|
03 OCTOBRE
2018 à 19H00
Décisions
du
Maire
Ordre
du
Jour
Finances: 2018-10-03-01/44
Décision
Modificative
n°1
au
B.P.
Commune
2018-10-03-02/45
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
2018-10-03-03/46
Garantie
d’emprunts
pour
le COL
2018-10-03-04/47
Création
d’une
régie
de
recettes
pour
la location
des
salles
et de
matériel
2018-10-03-05/48
Partenariat
financier
pour
le secours
aérien
héliporté
de
Mimizan
2018-10-03-06/49
Convention
de
cofinancement
pour
le giratoire
d’Yrieux
Foncier
:
2018-10-03-07/50
Acquisition
d’une
parcelle
aux
Pics
Verts
2018-10-03-08/51
Acquisition
d’une
parcelle
rue
des
Pinsons
2018-10-03-09/52
Acquisition
d’une
parcelle
Promenade
des
Pyrénées
2018-10-03-10/53
Echange
de
parcelles
Commune
/ Consorts
Vergnolles
2018-10-03-11/54
Acquisition
d’une
parcelle
Rue
des
Tilleuls
2018-10-03-12/55
Transfert
dans
le Domaine
Public
de
la voirie
des
lotissements
Rose
des
Sables
et Gemmeurs
Intercommunalité
:
2018-10-03-13/56
Convention
MACS
/ Commune
/SITCOM
pour
le point
collecte
de
la
rue
de
Claron
2018-10-03-14/57
Opposition
au
transfert
de
compétence
Eau/Assainissement
au
01.01.2020 Divers 2018-10-03-15/58 2018-10-03-16/59 2018-10-03-17/60 2018-10-03-18/61 2018-10-03-19/62 2018-10-03-20/63 Questions
diverses
Création
de
postes
Adhésion
auprès
de
l’ALPT
pour
la mise
en place
du
RGPD
Autorisation
d’ester
en justice
devant
la Cour
Administrative
d’ Appel
Marché
public
d’assurances
Convention
d'utilisation
du
Terrain
Synthétique
Convention
d'occupation
du
château
d’eau
pour
l’installation
d’une
antenne
relais
Rapport
annuel
du
SITCOM
Rapport
annuel
de
MACS
Rapport
annuel
du
Conseil
Départemental
Rapport
annuel
du
SYDEC
Le
Maire
J.L.
Delpuech